SEC(1969)2169 - RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL sur les résultats de l'enquête sur les coûts des infrastructures servant aux transports par chemin de fer, par route et par voie navigable
SEC(1969)2169 - RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL sur les résultats de l'enquête sur les coûts des infrastructures servant aux transports par chemin de fer, par route et par voie navigable
Document date: [1969]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1969/0077
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 16/06/1969
BERICHT DER KOMMISSION AN DEN RAT über die Ergebnisse der Wegekostenerhebung im Eisenbahn-, Straßen- und Binnenschiffsverkehr (DEU)
VERSLAG van de Commissie aan de Raad over de resultaten van de enquête naar de kosten van de weg van het vervoer per spoor, over de weg en over de binnenwateren (NLD)
RELAZIONE DELLA COMMISSIONE AL CONSIGLIO sui risultati dell'indagine sui costi delle infrastrutture relative ai trasporci per ferrovia, per strada e per via navigabile (ITA)
Volume 1969/0078
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 16/06/1969
RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL sur les résultats de l'enquête sur les coûts des infrastructures servant aux transports par chemin de fer, par route et par voie navigable (FRA)
Volume 1969/0079
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 17/06/1969
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet: rapport sur les résultats de l'enquête sur les coûts des infrastructures servant aux transports par chemin de fer, par route et par voie navigable Approbation par la procédure écrite C/1363/69 (FRA)
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