SEC(1968)3700 - Note pour Messieurs les Membres de la Commission Procédure écrite accélérée C/ 242/69 Objet : Deuxième Rapport général sur l'activité des Communautés (1er janvier au 31 décembre 1968) (Chapitre III, § 3 - La politique de recherche scientifique, technique et nucléaire)
SEC(1968)3700 - Note pour Messieurs les Membres de la Commission Procédure écrite accélérée C/ 242/69 Objet : Deuxième Rapport général sur l'activité des Communautés (1er janvier au 31 décembre 1968) (Chapitre III, § 3 - La politique de recherche scientifique, technique et nucléaire)
Document date: [1968]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1968/0127
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 05/12/1968
Note à l'attention de MM. les Chefs de cabinet Objet : Examen du projet du deuxième Rapport général de la Commission Envoi n° 1 : Chapitre IV - Les relations extérieures de la Communauté (FRA)
Volume 1968/0140
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 27/01/1969
Note pour Messieurs les Membres de la Commission Procédure écrite accélérée C/184/69 Objet : Deuxième Rapport général sur l'activité des Communautés (1er janvier au 31 décembre 1968) (chapitre II - La politique économique générale) (FRA)
Volume 1968/0141
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 03/02/1969
Note pour Messieurs les Membres de la Commission Procédure écrite accélérée C/ 242/69 Objet : Deuxième Rapport général sur l'activité des Communautés (1er janvier au 31 décembre 1968) (Chapitre III, § 3 - La politique de recherche scientifique, technique et nucléaire) (FRA)
Volume 1968/0142
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 28/01/1968
Note pour Messieurs les Membres de la Commission Procédure écrite accélérée C/184/69 Objet : Deuxième Rapport général sur l'activité des Communautés (1 janvier au 31 décembre 1968) (chapitre II - La politique économique générale) (FRA)
Volume 1968/0143
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 24/01/1969
Note pour Messieurs les Membres de la Commission Procédure écrite accélérée C/157/69 Objet : Deuxième Rapport général sur l'activité des Communautés (1er janvier au 31 décembre 1968) (Chapitre III - La réalisation de l'union économique - texte allemand) (FRA)
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