Relations entre les milieux économiques et sociaux des pays A.C.P./C.E.E
Relations entre les milieux économiques et sociaux des pays A.C.P./C.E.E
Documents from 05 March 1982 to 29 March 1982
Identity
Content
Attachments
Access
Allied Materials
Identity Statement
Created By
HAEU Reference Code
CES-11443
Original Reference Code
CES/1958-82-20.52–03
Physical Medium
Microfiche, Paper
Reference Archivists
Meyer, Ruth Ingeborg
Content and Structure
Abstract
documents préparés au sein du C.E.S. Document de travail (R/CES 553/75); modifications au document de travail; observations de M. DE PRECIGOUT; experts 1980; avant-projet de document de travail "la petite et moyenne entreprise dans la cooperation industriele ACP/CEE" R/CES 435/80; modification à l'avant-projet de document de travail R/CES 435/80; document de travail "la petite et moyenne entreprise dans la cooperation industrielle ACP/CEE".
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Languages
Dutch, English, French, German, Italian
Type of Archival Materials
Textual
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
29 Politique Enérgétique - Communication de la Commission au Conseil sur les problèmes liés à la rentabilité de l'industrie du raffinage dans la Communauté et les moyens de les résoudre
-
-
-
32 Emploi + Informatique - Nouvelles technologies - notamment le développement de la microélectronique - et ses implications sociales et socio-économiques - doc. 1080/81
-
-
-
-
36 Rapports de la Commission au Conseil concernant l'application du règlement (CEE) N° 543/69 du Conseil du 25/03/1969 relatif à l'harmonisation de certaines dispositions en matière sociale dans le domaine des transports par route
-
-
38 Construction, Programme des actions à engager dans le domaine de la construction COM(75) 65 final
-
-
-
-
-
43 Communication de la Commission au Conseil concernant la préparation du premier conseil mondial de l'alimentation COM(75) 269 final
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
60 Proposition de directive du Conseil relative aux conditions d'admission dans un Etat membre de transporteurs non-résidents à certains Transports nationaux COM (82) 816 final
-
-
-
-
64 L'accession d'un ancien PTOM à la convention ACP/CEE de LOME et propositions de certains actes juridique s'y rapportant COM(78) 29 final
-
65 Propositions de directive du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à l'application du principe de l'égalité des rémunérations entre les travailleurs masculins et les travailleurs féminins figurant à l'article 119 du Traité C.E.E. COM(73) 1927 final
-
66 Colloque sur "Mesures de sécurité contre les risques conjecturaux associés aux travaux relatifs à l'ADN"
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-