COM(1990)390
Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL empêchant les échanges de la Communauté concernant l'Iraq et le Koweit (présentée par la Commission)
COM(1990)390
Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL empêchant les échanges de la Communauté concernant l'Iraq et le Koweit (présentée par la Commission)
Document date: [1990]
Identity
Content
Attachments
Access
Allied Materials
Relations
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-COM(1990)0390
Original Reference Code
COM(1990)390
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 07/08/1990
Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL empêchant les échanges de la Communauté concernant l'Iraq et le Koweit (présentée par la Commission) (FRA)
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Languages
French
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies
Relations Area
Related Entries
CM2/1990-00233/001
(1990 to 1995)
Règlement (CEE) n° 2340/90 du Conseil du 08.08.1990 empêchant les échanges de la Communauté concernant l'Iraq et le Koweït
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1990)0365 COM(1990)365 ACTIONS DETERMINEES EN FAVEUR D'UNE PLUS GRANDE EFFICACITE ENERGETIQUE - SAVE - (Communication de M. CARDOSO E CUNHA) Proposition de DECISION DU CONSEIL concernant la promotion de l'efficacité énergétique dans la Communauté (présentée par la Commission) ACTIONS DETERMINEES EN FAVEUR D'UNE PLUS GRANDE EFFICACITE ENERGETIQUE SAVE Proposition de DECISION DU CONSEIL concernant la promotion de l'efficacité énergétique dans la Communauté (présentée par la Commission)
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1990)0387 COM(1990)387 Projet de DECISION DU CONSEIL relative à l'association des pays et territoires d'outre-mer à la Communauté économique européenne PROJET DE DECISION DES REPRESENTANTS DES GOUVERNEMENTS DES ETATS MEMBRES DE LA COMMUNAUTE EUROPEENNE DU CHARBON ET DE L'ACIER REUNIS AU SEIN DU CONSEIL sur le régime des échanges entre la Communauté et les pays et territoires d'outre-mer associés en ce qui concerne les produits relevant de la CECA (présentés par la Commission) REGIME DES ECHANGES C.E.E.-P.T.O.M. ET ASSOCIATION DES P.T.O.M. A LA C.E.E. Communication de M. MARIN
-
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1990)0397 COM(1990)397 DIX-NEUVIEME RAPPORT FINANCIER concernant LE FONDS EUROPEEN D'ORIENTATION ET DE GARANTIE AGRICOLE F.E.O.G.A. - EXERCICE 1989 - SECTION GARANTIE et APUREMENT DES COMPTES DE L'AIDE ALIMENTAIRE (présenté par la Commission) FEOGA Garantie - projet de dix-neuvième rapport financier
-
-
COM(1990)0400 COM(1990)400LA COMMUNAUTE ET L'UNIFICATION ALLEMANDE (Communication de M. le PRESIDENT en accord avec les autres Membres de la Commission)LA COMMUNAUTE ET L'UNIFICATION ALLEMANDE VOLUME I PARTIE I - EXPOSE GENERAL DES MOTIFS PARTIE II - EXPOSE DES MOTIFS PAR SECTEURLA COMMUNAUTE ET L'UNIFICATION ALLEMANDE VOLUME III IMPLICATIONS FINANCIERESLA COMMUNAUTE ET L'UNIFICATION ALLEMANDE VOLUME III IMPLICATIONS FINANCIERESLA COMMUNAUTE ET L'UNIFICATION ALLEMANDE VOLUME II PROPOSITIONS LEGISLATIVESLA COMMUNAUTE ET L'UNIFICATION ALLEMANDE VOLUME I PARTIE I - EXPOSE GENERAL DES MOTIFS PARTIE II - EXPOSE DES MOTIFS PAR SECTEURLA COMMUNAUTE ET L'UNIFICATION ALLEMANDE VOLUME II PROPOSITIONS LEGISLATIVES
-
-
-
-
-
-
COM(1990)0407 COM(1990)407 Propositions de REGLEMENTS (CEE) DU CONSEIL relatifs à la deuxième étape d'adhésion du Portugal pour les produits énumérés à l'article 259 paragraphe 1 de l'Acte d'adhésion (présentées par la Commission) Secteur agricole - Portugal - 2ème étape de l'adhésion
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
01 BAC 94/1985 - Législation communautaire : préparation de directives et directives concernant les politiques communautaires
-
02 BAC 55/1991 - Accords de coopération de l’Euratom (Communauté européenne de l'énergie atomique) avec des pays tiers et des organisations internationales
-
-
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly