COM(1990)334
MEMORANDUM SUR LA RATIONALISATION ET LA COORDINATION DES PROGRAMMES DE FORMATION PROFESSIONNELLE AU NIVEAU COMMUNAUTAIRE (présenté par la Commission)
COM(1990)334
MEMORANDUM SUR LA RATIONALISATION ET LA COORDINATION DES PROGRAMMES DE FORMATION PROFESSIONNELLE AU NIVEAU COMMUNAUTAIRE (présenté par la Commission)
Document date: [1990]
Identity Statement
Bonini, Gherardo
Content and Structure
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 21/08/1990
MEMORANDUM SUR LA RATIONALISATION ET LA COORDINATION DES PROGRAMMES DE FORMATION PROFESSIONNELLE AU NIVEAU COMMUNAUTAIRE (présenté par la Commission) (FRA)
MEMORANDUM ON THE RATIONALISATION AND COORDINATION OF VOCATIONAL TRAINING PROGRAMMES AT COMMUNITY LEVEL (presented by the Commission) (ENG)
MEMORANDUM ÜBER DIE RATIONALISIERUNG UND KOORDINIERUNG VON BERUFSBILDUNGSPROGRAMMEN AUF GEMEINSCHAFTSEBENE (von der Kommission vorgelegt) (DEU)
MEMORANDUM INZAKE DE RATIONALISATIE EN COORDINATIE VAN BEROEPSOPLEIDINGSPROGRAMMA'S OP COMMUNAUTAIR NIVEAU (door de Commissie ingediend) (NLD)
MEMORANDUM SULLA RAZIONALIZZAZIONE E COORDINAMENTO DEI PROGRAMMI DI FORMAZIONE PROFESSIONALE A LIVELLO COMUNITARIO (presentato dalla Commissione) (ITA)
MEMORANDUM SOBRE LA RACIONALIZACIÓN Y COORDINACIÓN DE LOS PROGRAMAS COMUNITARIOS DE FORMACIÓN PROFESIONAL (presentado por la Comision) (SPA)
MEMORANDO RELATIVO À RACIONALIZAÇÃO E COORDENAÇÃO DOS PROGRAMAS DE FORMAÇÃO PROFISSIONAL A NÎVEL COMUNITÃRIO (apresentado pela Comissão) (POR)
MEMORANDUM OM RATIONALISERING OG KOORDINERING AF FÆLLESSKABETS HANDLINGSPROGRAMMER PÅ ERHVERVSUDDANNELSESOMRÅDET (forelagt af Kommissionen) (DAN)
ΥΠΟΜΝΗΜΑ ΓΙΑ ΤΗΝ ΟΡΘΟΛΟΓΙΚΗ ΠΡΟΣΕΓΓΙΣΗ ΚΑΙ ΤΟ ΣΥΝΤΟΝΙΣΜΟ ΤΩΝ ΠΡΟΓΡΑΜΜΑΤΩΝ ΕΠΑΓΓΕΛΜΑΤΙΚΗΣ ΚΑΤΑΡΤΙΣΗΣ ΣΕ ΚΟΙΝΟΤΙΚΟ ΕΠΙΠΕΔΟ (υποβληθέν από την Επιτροπή) (ELL)
Conditions of Access and Use
Danish, Dutch, English, French, German, Greek, Italian, Portuguese, Spanish
Allied Materials
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COM(1990)0310 COM(1990)310 VERS DES RESEAUX TRANSEUROPEENS - RAPPORT D'ETAPE - (Communication de la Commission au Conseil et au Parlement Européen)
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COM(1990)0314 COM(1990)314 COMMUNICATION DE LA COMMISSION relative à la protection des personnes à l'égard du traitement des données à caractère personnel dans la Communauté et à la sécurité des sytèmes d'information SYN 287 Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL relative à la protection des personnes à l'égard du traitement des données à caractère personnel Projet de RESOLUTION DES REPRESENTANTS DES GOUVERNEMENTS DES ETATS MEMBRES DES COMMUNAUTES EUROPEENNES REUNIS AU SEIN DU CONSEIL DECLARATION DE LA COMMISSION relative à l'application aux Institutions et organismes des Communautés européennes des principes de la directive du Conseil relative à la protection des personnes à l'égard du traitement des données à caractère personnel SYN 288 Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL concernant la protection des données à caractère personnel et de la vie privée dans le contexte des réseaux de télécommunications numériques publics, et en particulier du réseau numérique à Intégration de services (RNIS) et des réseaux numériques mobiles publics Recommandation de DECISION DU CONSEIL concernant l'ouverture de négociations en vue de l'adhésion des Communautés européennes à la Convention du Conseil de l'Europe pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel Proposition de DECISION DU CONSEIL en matière de sécurité des systèmes d'information PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL ET SECURITE DES SYSTEMES D'INFORMATION Communication de M. le PRESIDENT, MM. BANGEMANN, PANDOLFI, ANDRIESSEN, MATUTES et Mme PAPANDREOU)
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COM(1990)0331 COM(1990)331 Proposition de DECISION DU CONSEIL concernant la conclusion de l'accord sous forme d'échange de lettres relatif à l'application provisoire du protocole n° 2 fixant les possibilités de pêche à la langouste et la compensation financière correspondante prévues dans l'accord sur les relations en matière de pêches maritimes entre la Communauté économique européenne et le royaume du Maroc pour la période du 1er avril 1990 au 31 mars 1991. Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL relatif à la conclusion du protocole n° 2 fixant les possibilités de pêche à la langouste et la compensation financière correspondante prévues dans l'accord sur les relations en matière de pêches maritimes entre la Communauté économique européenne et le royaume du Maroc pour la période du 1er avril 1990 au 31 mars 1991 (présentées par la Commission)
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COM(1990)0348 COM(1990)348 PROPOSITION DE TROISIEME DIRECTIVE DU CONSEIL CONCERNANT L'ASSURANCE DIRECTE AUTRE QUE L'ASSURANCE SUR LA VIE Communication de Sir Leon BRITTAN Proposition de TROISIEME DIRECTIVE DU CONSEIL portant coordination des dispositions législatives, réglementaires et administratives concernant l'assurance directe autre que l'assurance sur la vie, et modifiant les directives 73/239/CEE et 88/357/CEE (présentée par la Commission)
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COM(1990)0351 COM(1990)351 Secteur de la viande ovine - qualité des carcasses fraîches ou réfrigérées Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL déterminant la qualité type communautaire des carcasses d'ovins fraîches ou réfrigérées (présentée par la Commission)
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COM(1990)0358 COM(1990)358 Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 4028/86 relatif à des actions communautaires pour l'amélioration et l'adaptation des structures de la pêche et de l'aquaculture (présentée par la Commission) PROPOSITION DE REGLEMENT DU CONSEIL MODIFIANT LE REGLEMENT (CEE) N° 4028/86 DU CONSEIL RELATIF A DES ACTIONS COMMUNAUTAIRES POUR L'AMELIORATION ET L'ADAPTATION DES STRUCTURES DE LA PECHE ET DE L'AQUACULTURE (Communication de M. MARIN)
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