COM(1989)542
Proposition de DECISION DU CONSEIL Modification de la décision du Conseil 85/338/CEE en vue de la prorogation du programme de travail de la Commission concernant un projet expérimental pour la collecte, la coordination et la mise en cohérence de l'information sur l'état de l'environnement et des ressources naturelles dans la Communauté. (présentée par la Commission)
COM(1989)542
Proposition de DECISION DU CONSEIL Modification de la décision du Conseil 85/338/CEE en vue de la prorogation du programme de travail de la Commission concernant un projet expérimental pour la collecte, la coordination et la mise en cohérence de l'information sur l'état de l'environnement et des ressources naturelles dans la Communauté. (présentée par la Commission)
Document date: [1989]
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CEUE_SEGE-COM(1989)0542
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COM(1989)542
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Bonini, Gherardo
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Danish, Dutch, English, French, German, Greek, Italian, Portuguese, Spanish
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Related Entries
Reference Code:
CM2/1990-00516/001
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA_1990_00516_001
Description Level:
Dossier
Dates:
1989 to 1991
Abstract:
- Integral - 16/11/2004 - C(2004)4451 - Agence européenne pour l'environnement - Programme de travail annuel 2005 - <a href='http://ec.europa.eu/dorie/cardPrint.do?cardId=102531&locale=en' target='_blank'>Hyperlien</a>
- Integral - 12/11/2004 - C(2004)4429 - Agence européenne pour l'environnement - Nomination - <a href='http://ec.europa.eu/dorie/cardPrint.do?cardId=102533&locale=en' target='_blank'>Hyperlien</a>
- Integral - 21/11/2000 - C(2000)3589 - Agence européenne pour l'environnement -
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Reference Code:
DORIE-866
Description Level:
Dossier
Dates:
1989 to 2004
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COM(1989)0527 COM(1989)527 Proposition modifiée de DIRECTIVE DU CONSEIL concernant le rapprochement des taux d'accises sur les boissons alcooliques et sur l'alcool contenu dans d'autres produits (présentée par la Commission) Rapprochement des taux d'accises sur les boissons alcooliques et sur l'alcool contenu dans d'autres produits (Communication de Mme SCRIVENER)
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COM(1989)0557 COM(1989)557 R & D dans le domaine des transports - programme spécifique (EURET) Proposition de DECISION DU CONSEIL arrêtant un programme spécifique de recherche et de développement technologique dans le domaine des transports (EURET) 1990 - 1993 (présentée par la Commisison)
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