COM(1988)294
COMMUNICATION DE LA COMMISSION Vers un programme de mesures stratégiques pour la recherche et la technologie aéronautiques européennes
COM(1988)294
COMMUNICATION DE LA COMMISSION Vers un programme de mesures stratégiques pour la recherche et la technologie aéronautiques européennes
Document date: [1988]
Identity Statement
Bonini, Gherardo
Content and Structure
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 07/06/1988
COMMUNICATION DE LA COMMISSION Vers un programme de mesures stratégiques pour la recherche et la technologie aéronautiques européennes (FRA)
COMMUNICATION FROM THE COMMISSION Toward a Programme of Strategic Measures in Aeronautical Research and Technology for Europe (ENG)
MITTEILUNG DER KOMMISSION betreffend ein Programm für strategische Maßnahmen zugunsten der europäischen Luftfahrtforschung und -technologie (DEU)
MEDEDELING VAN DE COMMISSIE Naar een Programma van Strategische Maatregelen inzake Europees Luchtvaartonderzoek en Technologie (NLD)
COMUNICAZIONE DELLA COMMISSIONE VERSO UN PROGRAMMA DI MISURE STRATEGICHE PER IL SETTORE DELLA RICERCA E DELLA TECNOLOGIA AERONAUTICHE IN EUROPA (ITA)
COMUNICACION DE LA COMISION Hacia un Programa de medidas estratégicas para la investigación y la tecnología aeronaúticas en Europa (SPA)
COMUNICAÇÃO DA COMISSÃO Rumo a um programa de medidas estratégicas no domínio da investigação e tecnologia aeronáuticas para a Europa (POR)
MEDDELELSE FRA KOMMISSIONEN Oplæg til et program for strategiske foranstaltninger inden for flyteknisk forskning for Europa (DAN)
ΑΝΑΚΟΙΝΩΣΗ ΤΗΣ ΕΠΙΤΡΟΠΗΣ Προς ένα Πρόγραμμα Στρατηγικών Μέτρων για την έρευνα και την τεχνολογία στον τομέα της αεροναυπηγικής στην Ευρώπη (ELL)
Conditions of Access and Use
Danish, Dutch, English, French, German, Greek, Italian, Portuguese, Spanish
Allied Materials
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1988)0270 COM(1988)270 Programme EUROTRA - passage à la troisième phase - programme spécifique Proposition de DECISION DU CONSEIL concernant le passage du programme Eurotra à la troisième phase Proposition de DECISION DU CONSEIL relative à un programme spécifique pour l'achèvement d'un système de traduction automatique de conception avancée (EUROTRA) (Communication de la Commission)
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1988)0278 COM(1988)278 Echange de réactifs pour la détermination des groupes sanguins - amendements à l'accord n° 39 du Conseil de l'Europe Proposition de DECISION DU CONSEIL concernant l'approbation des amendements au Protocole à l'Accord européen n° 39 relatif à l'échange des réactifs pour la détermination des groupes sanguins (présentée par la Commission)
-
-
-
-
-
-
COM(1988)0284 COM(1988)284 Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL instituant une action commune visant à la reconstitution des oliveraies endommagées par le gel dans certaines régions grecques en 1987 Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 2511/69 prévoyant des mesures spéciales en vue de l'amélioration de la production et de la commercialisation dans le secteur des agrumes communautaires Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL instituant une action commune d'urgence en faveur des zones agricoles des régions de Valencia et Murcia (Espagne) (présentées par la Commission) 1.) Reconstitution des oliveraies endommagées par le gel (Grèce - 1987) 2.) Secteur des agrumes communautaires - amélioration de la production 3.) Action commune d'urgence - Valencia et Murcia (Espagne)
-
-
-
-
-
-
COM(1988)0290 COM(1988)290 PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 VOLUME 1 A. État général des recettes B. Financement du budget général C. Effectifs PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 VOLUME 3 SECTION II CONSEIL Annexe: Comité économique et social PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 VOLUME 4 SECTION III COMMISSION Partie A (Crédits de fonctionnement) Annexe I: Liste des comités fonctionnant dans le cadre de l'article 251 Annexe II: Office des publications Partie B (Crédits opérationnels) Annexe I: Activités de recherches et d'investissement PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 VOLUME 5 SECTION IV COUR DE JUSTICE PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 VOLUME 6 SECTION V COUR DES COMPTES AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 VOLUME 5 SECTION IV COUR DE JUSTICE AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 VOLUME 6 SECTION V COUR DES COMPTES AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 VOLUME 4 SECTION III COMMISSION État des dépenses [Partie B – Crédits opérationnels] Annexe II: Opérations en capital et gestion de l'endettement
-
-
COM(1988)0292 COM(1988)292 4ème et 7ème directives sur le droit des sociétés P.M.E. : Seuil de définition et allègements en matière de publicité. Propositions de directive modifiant Les quatrième et septième directives sur Les droits des sociétés : dispositions relatives aux P.M.E. (doc. COM (88) 292) - Compte rendu de La réunion spéciale des Chefs de Cabinet du vendredi 27 mai 1988
-
-
COM(1988)0294 COM(1988)294 COMMUNICATION DE LA COMMISSION Vers un programme de mesures stratégiques pour la recherche et la technologie aéronautiques européennes
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1988)0309 COM(1988)309 RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL sur la coopération avec les Organisations non-gouvernementales (ONG) européennes s'occupant du développement, notamment dans le domaine des cofinancements (budget 1987)
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly