COM(1987)219
RAPPORT DE LA COMMISSION SITUATION DU MARCHE DE LA SARDINE DANS LA COMMUNAUTE ET PERSPECTIVES EVALUATION PRELIMINAIRE
COM(1987)219
RAPPORT DE LA COMMISSION SITUATION DU MARCHE DE LA SARDINE DANS LA COMMUNAUTE ET PERSPECTIVES EVALUATION PRELIMINAIRE
Document date: [1987]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 07/08/1987
RAPPORT DE LA COMMISSION SITUATION DU MARCHE DE LA SARDINE DANS LA COMMUNAUTE ET PERSPECTIVES EVALUATION PRELIMINAIRE (FRA)
REPORT FROM THE COMMISSION THE MARKET FOR SARDINES IN THE COMMUNITY: SITUATION AND OUTLOOK Preliminary Assessment (ENG)
BERICHT DER KOMMISSION LAGE UND AUSSICHTEN AM SARDINENMARKT DER GEMEINSCHAFT Vorausschätzung (DEU)
VERSLAG VAN DE COMMISSIE SITUATIE VAN EN VOORUITZICHTEN VOOR DE SARDINEMARKT IN DE GEMEENSCHAP VOORAFGAANDE EVALUATIE (NLD)
Relazione della Commissione SITUAZIONE E PROSPETTIVE DEL MERCATO DELLA SARDINA NELLA COMUNITÀ Valutazione preliminare (ITA)
INFORME DE LA COMISION SITUACION DEL MERCADO DE LA SARDINA EN LA COMUNIDAD Y SUS PERSPECTIVAS Evaluacion preliminar (SPA)
RELATORIO DA COMISSÃO SITUAÇÃO DO MERCADO DA SARDINHA NA COMUNIDADE E PERSPECTIVAS AVALIAÇÃO PRELIMINAR (POR)
BERETNING FRA KOMMISSIONEN SITUATIONEN PÅ FÆLLESSKABETS MARKED FOR SARDIN - FREMTIDSUDSIGTER FORBEREDENDE VURDERING (DAN)
Conditions of Access and Use
Danish, Dutch, English, French, German, Italian, Portuguese, Spanish
Electronic File, Textual
Allied Materials
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COM(1987)0204 COM(1987)204 PROPOSITION DE DECISION DU CONSEIL portant conclusion d'une convention entre la Communauté économique européenne, la République d'Autriche la République de Finlande, la République d'Islande, le Royaume de Norvège, le Royaume de Suède et la Confédération suisse, relative à un régime commun de transit (présentée par la Commision)
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COM(1987)0211 COM(1987)211 Communication de la Commission sur une campagne communautaire d'information et de sensibilisation sur la sécurité des enfants (Communication de M. VARFIS en accord avec M. RIPA DI MEANA) COMMUNICATION DE LA COMMISSION SUR UNE CAMPAGNE COMMUNAUTAIRE D'INFORMATION ET DE SENSIBILISATION SUR LA SECURITE DES ENFANTS
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COM(1987)0216 COM(1987)216 Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL portant conclusion de l'accord sous forme d'échange de lettres relatif à l'amendement de l'accord entre la Communauté économique européenne et la république d'Autriche/la Confédération suisse sur l'application de la réglementation relative au transit communautaire et concernant l'application dans la Communauté de la décision n° 1/87 de la Commission mixte CEE-Autriche/Suisse - transit communautaire modifiant l'accord entre la Communauté économique européenne et la république d'Autriche/ la Confédération suisse sur l'application de la réglementation relative au transit communautaire, ainsi que ses appendices (présentée par la Commission)
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COM(1987)0227 COM(1987)227 Projet de proposition de la Commission au Conseil relatif au schéma des Préférences généralisées pour l'année 1988 (Communication de M. CHEYSSON) Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1988 à certains produits industriels originaires de pays en voie de développement Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1988 aux produits textiles originaires de pays en voie de développement Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1988 à certains produits agricoles originaires de pays en voie de développement Projet de DECISION DES REPRESENTANTS DES GOUVERNEMENTS DES ETATS MEMBRES DE LA COMMUNAUTE EUROPEENNE DU CHARBON ET DE L'ACIER REUNIS AU SEIN DU CONSEIL portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1988 à certains produits sidérurgiques originaires de pays en voie de développement (présentés par Commission)
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COM(1987)0228 COM(1987)228 Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (présentée par la Commission)
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COM(1987)0230 COM(1987)230 TROISIEME RAPPORT PERIODIQUE DE LA COMMISSION SUR LA SITUATION ET L'EVOLUTION SOCIO-ECONOMIQUES DES REGIONS DE LA COMMUNAUTE
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COM(1987)0234 COM(1987)234 C.E.E. - C.E.E.A. - C.E.C.A. AVANT-PROJET DE BUDGET RECTIFICATIF ET SUPPLEMENTAIRE N° 1 POUR L'EXERCICE 1987 BUDGET RECTIFICATIF ET SUPPLEMENTAIRE POUR 1987 (Communication de M. CHRISTOPHERSEN) C.E.E - C.E.E.A. - C.E.C.A. AVANT-PROJET DE BUDGET RECTIFICATIF ET SUPPLEMENTAIRE N° 1 POUR L'EXERCICE 1987
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01 BAC 94/1985 - Législation communautaire : préparation de directives et directives concernant les politiques communautaires
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02 BAC 55/1991 - Accords de coopération de l’Euratom (Communauté européenne de l'énergie atomique) avec des pays tiers et des organisations internationales
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