Demande d'avis (COM(82) 491 final; saisine de la section.de l'énergie et des affaires nucléaires; composition du groupe d'étude; experts; note d'information (CES 627/82); traitement de l'avis lors de la 73ème réunion de la section.de l'énergie et des affaires nucléaires; document du travail (R/CES 685/82); traitement de l'avis lors de la 1ère réunion du G.E.de la section.de l'énergie et des affaires nucléaires; projet d'avis de la section.de l'énergie et des affaires nucléaires; (CES 817/82); corrigendum au projet d'avis de la section.de l'énergie et des affaires nucléaires; (CES 817/82 corr.); traitement de l'avis lors de la 76ème réunion de la section.de l'énergie et des affaires nucléaires; avis de la section.de l'énergie et des affaires nucléaires; (CES 817/82 final.); amendements (CES 817/82 fin Am. 2); avis du C.E.S. (CES 627/82 final); compte rendu des délibérations (CES 927/82); addendum au compte rendu des délibérations (CES 927/82 add.); communiqué de presse (CP 66/82 (1451) (4); publication de l'avis du CES au J.O. N° C 33 du 07/02/83; documentation du P.E. (avis, rapport, résolution); modification à la proposition de directive du Conseil concernant les économies de pétrole brut réalisables par l'usage de carburants de substitution (COM(83) 219 final); publication de la directive (85/536/CEE) du Conseil du 05/12/85 au J.O. N° L 334 du 12/12/85.

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