1371ème session du Conseil (environnement), Bruxelles, 28.11.1989
1371ème session du Conseil (environnement), Bruxelles, 28.11.1989
Documents from 10 November 1989 to 09 January 1992
Identity Statement
Carr, Mary
Content and Structure
Communication à la presse; Extrait du projet de procès verbal concernant l'achèvement du marché intérieur, fiscalité et environnement; Liste des délégations; Liste des points "A"; Note à l'attention du Président concernant la conservation des forêts tropicales: le role de la Communauté.
- Information de la Commission sur les actions de la Communauté dans ce domaine; Note à l'attention du Président concernant la proposition de directive du Conseil concernant la liberté de l'information en matière d'environnement; Note à l'attention du Président concernant la proposition de directive du Conseil concernant la protection des eaux douces, côtières et marines contre la pollution par les nitrates à partir de sources diffuses; Note à l'attention du Président concernant la proposition de directive du Conseil concernant la protection des habitats naturels et semi-naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages; Note à l'attention du Président concernant la proposition de règlement du Conseil relative à la creation de l'agence européenne pour l'environnement et du reseau européen de surveillance et d'information sur l'environnement; Note à l'attention du Président concernant l'achèvement du marché intérieur, fiscalité et environnement; Note à l'attention du Président concernant le point "divers" de l'ordre du jour; Note de couverture de la délégation danoise; Ordre du jour provisoire; Projet de procès-verbal:
ST_10022_1989_INIT; ST_10152_1989_INIT; ST_10155_1989_INIT; ST_10182_1989_INIT; ST_10289_1989_AMD1; ST_10289_1989_EXT1; ST_10289_1989_INIT; ST_9064_1989_INIT; ST_9805_1989_EXT
Conditions of Access and Use
Danish, French