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CEAB07 - CECA Haute Autorité - CEAB07 Marché et problèmes industriels: charbon
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1 - Ouverture du Marché commun : prix des ferrailles, minerais et combustibles
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2 - Organisation de la vente du charbon : nouvelle réglementation des prix
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3 - Situation du marché charbonnier : énergie nucléaire, charbons à coke
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4 - Situation sur le marché charbonnier de la CECA : prix, accords commerciaux
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5 - Situation du marché charbonnier de la CECA (Convention relative aux dispositions transitoires paragraphe 30)
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6 - Situation du marché charbonnier, publications des baremes, péréquation
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7 - Organisation initiale du travail et des services de la Haute Autorité
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8 - Fonctionnement du Marché commun
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9 - Prix de revient dans les houillères allemandes
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10 - Prix de revient dans les houillères allemandes
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11 - Frais de voyage et de séjour
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12 - Frais de voyage et de séjour (- DE, FR -)
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13 - Frais de voyage et de séjour : aide-mémoire de la Haute Autorité sur le remboursement de frais pour voyages de service, notes, etc. Volume 3 (- DE, FR -)
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15 - Investissements dans les industries du charbon et de l'acier de la CECA
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16 - Investissements dans les industries du charbon et de l'acier
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17 - Prélèvements de la CECA : Taux, exemptions, sanctions, conditions d'assiette
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19 - Prélèvements de la CECA : taux, exemptions, sanctions, conditions d'assiette (-DE, FR -)
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20 - Prélèvements de la CECA : décisions de la Haute Autorité de la CECA sur les prélèvements prévus aux articles 49 et 50 du Traité CECA, fixation des taux, conditions d'assiette, exemptions, sanctions tableaux relatifs aux résultats des prélèvements, etc. Volume 3 (-DE, FR -)
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21 - Relations entre le GATT (General Agreement on Trade and Tariffs) et la CECA
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22 - Relations entre le GATT et la CECA : projet de procès-verbal de la réunion restreinte du Conseil spécial de ministres concernant l'inclusion des produits CECA dans la conférence tarifaire générale du GATT 1960-1961 etc. (- DE, FR -)
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23 - Relations entre le GATT et la CECA : négociations dans le cadre du Kennedy round, réalisation d'un marché commun de l'énergie, etc. Volume 1 (- DE, FR -)
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24 - Relations entre le GATT et la CECA : négociations dans le cadre du Kennedy round, réalisation d'un marché commun de l'énergie, etc. Volume 2 (- DE, FR -)
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25 - Ouverture du Marché Commun du charbon : péréquation, prix
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26 - Ouverture du Marché commun du charbon : mesures à prendre par pays
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27 - Fonctionnement du Marché commun
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28 - Fonctionnement du Marché commun (- FR -)
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29 - Contingents tarifaires à l'importation de produits sidérurgiques dans le Benelux
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30 - Contingents tarifaires à l'importation de produits sidérurgiques dans le Benelux
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31 - Situation économique du marché charbonnier : situation et développement du marché charbonnier en 1952, aide-mémoire du secrétariat de l'Autorité internationale de la Ruhr sur le problème européen du charbon, etc. Volume 1 (- DE, FR -)
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32 - Production charbonnière dans les Etats membres de la CECA
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33 - Production charbonnière dans les Etats membres de la CECA : France
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34 - Production charbonnière dans les Etats membres de la CECA : France (DE, FR -)
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35 - Production charbonnière dans les Etats membres de la CECA : Belgique
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36 - Production charbonnière dans les Etats membres de la CECA : Belgique
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37 - Production charbonnière en Belgique : l'extraction de charbon dans le bassin de Campine, quotas de production calculés pour les mines à fermer, etc. Volume 3 (- DE, FR -)
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38 - Production de coke dans les Etats membres de la CECA.
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39 - Etat des dépenses et recettes de l'industrie sidérurgique et charbonnière de la CECA
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40 - Comptoirs de vente : République fédérale d'Allemagne
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41 - Comptoirs de vente de charbon : France, Association Technique de l'Importation Charbonnière (ATIC)
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42 - Comptoirs de vente de charbon : France, Association Technique de l'Importation Charbonnière (ATIC)
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48 - Subventions aux charbonnages en France
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49 - Subventions aux charbonnages en France
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50 - Subventions à l'industrie charbonnière en France : répartition des subventions à la reconversion, aides et subventions proposées par le gouvernement français, application de la décision 3-65 du 17 février 1965 de la Haute Autorité, etc. Volume 3 (- DE, FR -)
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51 - Subventions à l'industrie charbonnière en France : répartition des subventions à la reconversion, aides et subventions proposées par le gouvernement français, application de la décision 3-65 du 17 février 1965 de la Haute Autorité, etc. Volume 4 (- DE, FR -)
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55 - Prévisions charbonnières : bilans des besoins d'énergie des Pays-Bas
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56 - Prévisions à long terme du développement du marché commun du charbon dans la CECA
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57 - Prévisions charbonnières : Programmes prévisionnels - 1952 - 1953
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58 - Programmes prévisionnels - Charbon (1953 1. trimestre)
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59 - Approvisionnement en charbon : programme prévisionnel, 2. trimestre 1953
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61 - Commission économique pour l'Europe (Genève, ONU)
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62 - Commission économique pour l'Europe (ECE) des Nations Unies :réunions du Comité de charbon, transmission des prévisions trimestrielles charbonnières de la CECA. Volume 2 (- DE, FR -)
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CEAB07-12
Frais de voyage et de séjour (- DE, FR -)
Documents from [1952] to [1960]
Abstract
Entre autres : - aide-mémoire de la Haute Autorité sur le remboursement des frais pour voyages de service (30 aout 1952 orig. IT
FR -). - Aide-mémoire de la Division du personnel et de l'administration sur les indemnités journalières àBruxelles pendant la durée de l'exposition universelle 1958 (30 avril 1958 - FR-)
Materials
Microfiche, Paper file
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