Accord de concertation Communauté-Cost relatif à une action concertée dans le domaine des effets du traitement thermique et de la distribution sur la qualité et la valeur nutritive des aliments (action Cost 91)
Décision 80/1183/CEE du Conseil du 04.12.1980 concernant la conclusion de l'accord de concertation Communauté-Cost relatif à une action concertée dans le domaine des effets du traitement thermique et de la distribution sur la qualité et la valeur nutritive des aliments (action Cost 91)
Accord de concertation Communauté-Cost relatif à une action concertée dans le domaine des effets du traitement thermique et de la distribution sur la qualité et la valeur nutritive des aliments (action Cost 91)
Décision 80/1183/CEE du Conseil du 04.12.1980 concernant la conclusion de l'accord de concertation Communauté-Cost relatif à une action concertée dans le domaine des effets du traitement thermique et de la distribution sur la qualité et la valeur nutritive des aliments (action Cost 91)
Documents from 15 November 1978 to 07 January 1981
Identity Statement
Carr, Mary
Content and Structure
Projet de décision du Conseil concernant la conclusion de l'accord de concertation Communauté-Cost relatif à une action concertée dans le domaine des effets du traitement thermique et de la distribution sur la qualité et la valeur nutritive des aliments (action Cost 91); Travaux du Conseil; Travaux préparatoires
ST_10711_1980_INIT; ST_10740_1980_INIT; ST_11464_1980_EXT; ST_11658_1980_EXT; ST_11951_1980_INIT; ST_11981_1980_EXT; ST_203_1979_EXT; ST_226_1979_EXT; ST_275_1979_EXT; ST_64_1978_EXT; ST_9839_1980_INIT
Conditions of Access and Use
Danish, Dutch, English, French, German, Greek, Italian
Allied Materials
Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.
Notes
Pour les versions linguistiques autres que FR de la proposition [COM(80)494], voir le dossier "Accord de concertation Communauté-Cost relatif à une action concertée dans le domaine de la téléinformatique (action Cost 11«bis», signé à Bruxelles le 22.01.1981
Décision 80/1182/CEE du Conseil du 04.12.1980 concernant la conclusion de l'accord de concertation Communauté-Cost relatif à une action concertée dans le domaine de la téléinformatique (action Cost 11«bis»)"