Compte rendu de la 135ème réunion de la commission de coordination, 03.06.1964

Documents from 27 May 1964 to 10 September 1964

Identity Statement

HAEU Reference Code
CM1-1231
Original Reference Code
CM1 CECA_1964_00024_001
Reference Archivists

Carr, Mary

Content and Structure

Abstract

Principales questions traitées :

- Demande de modification au projet de compte rendu de la 135ème réunion de la commission de coordination

- Approbation des projets de comptes rendus des 133ème et 134ème réunions de la commission

- Préparation de l'avis conforme sollicité par la Haute Autorité en vue de l'affectation d'une aide financière à des travaux de recherches relatifs au développement et au perfectionnement du procédé de tir à froid destiné aux mines de houille

- Préparation de l'avis conforme sollicité par la Haute Autorité en vue de l'affectation d'une aide financière destinée à des travaux de recherches sur les propriétés et possibilités d'utilisation des cendres provenant de chaudières à charbon

- Préparation de l'avis conforme sollicité par la Haute Autorité en vue de l'affectation d'une aide financière destinée à la mise en oeuvre de trois programmes de recherches sur la lutte contre les fumées rousses des convertisseurs

- Préparation de l'avis conforme sollicité par la Haute Autorité en vue de l'affectation d'une aide financière destinée à la réalisation d'un programme de recherches relatives à la traumatologie du travail et à la réadaptation des victimes d'accidents du travail

- Préparation de l'avis conforme sollicité par la Haute Autorité en vue du renouvellement d'une aide financière destinée à promouvoir l'exploitation de la littérature technique sidérurgique

- Préparation de l'avis conforme sollicité par la Haute Autorité en vue de l'affectation d'une aide financière destinée à la poursuite des travaux de recherches sur l'insufflation de charbon broyé dans les hauts fourneaux

- Préparation de l'avis conforme sollicité par la Haute Autorité en vue de l'affectation d'une aide financière destinée à des travaux de recherches sur la combustion de charbon pulvérisé dans les chaudières à tubes d'eau

- Préparation de l'avis conforme sollicité par la Haute Autorité en vue de l'affectation d'une aide financière destinée à la poursuite des travaux de recherches sur le mécanisme de combustion des charbons

- Préparation de l'avis conforme sollicité par la Haute Autorité en vue de l'affectation d'une aide financière destinée à la poursuite des travaux de recherches relatifs aux dégagements instantanés de gaz dans les houillères françaises et belges

- Préparation de l'avis conforme sollicité par la Haute Autorité en vue de l'affectation d'une aide financière destinée à des recherches et essais d'explosions dans la mine arrêtée de Dorstfeld

- Préparation de l'avis conforme sollicité par la Haute Autorité en vue de lui permettre d'octroyer trois prêts destinés à faciliter le financement de trois installations de chauffage urbain en France

- Préparation de l'avis conforme sollicité par la Haute Autorité en vue de l'octroi d'un prêt pour le financement d'un programme d'investissements dans le bassin charbonnier de Sulcis

- Préparation de l'avis conforme sollicité par la Haute Autorité en vue de lui permettre d'octroyer à la firme Ernst Bierbach à Altena un prêt visant à faciliter le financement du transfert des services de production et du siège de cette entreprise

- Poursuite de l'examen de la déclaration du président de la Haute Autorité au sujet des compétences de l'organe permanent pour la sécurité dans les mines de houille

- Résolutions adoptées par l'Assemblée au cours de sa session du 11 au 14.05.1964

- Ordre du jour de la prochaine session de l'Assemblée (du 15 au 19.06.1964)

- Liste des participants

- Ordre du jour

- Calendrier; Textes de

Keywords

ST_414_1964_INIT; ST_462_1964_REV+; ST_636_1964_REV EXT

Conditions of Access and Use

Languages

French, German

Allied Materials

Existence of Copies
Central Archives of the Council of the European Union

Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.

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