Procès-verbal de la 95ème session du Conseil, Luxembourg, 11.06.1964

Principales questions traitées :

- Approbation du projet de procès-verbal et du sommaire des décisions de la 94ème session du Conseil

- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité en vue de l'affectation d'une aide financière destinée à la réalisation d'un programme de recherches relatives à la traumatologie du travail et à la réadaptation des victimes d'accidents du travail

- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité en vue de l'affectation d'une aide financière destinée à la mise en oeuvre de trois programmes de recherches sur la lutte contre les fumées rousses des convertisseurs

- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité en vue du renouvellement d'une aide financière destinée à promouvoir l'exploitation de la littérature technique sidérurgique

- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité en vue de l'affectation d'une aide financière destinée à la poursuite des travaux de recherches sur l'insufflation de charbon broyé dans les hauts fourneaux

- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité en vue de l'affectation d'une aide financière à des travaux de recherches relatifs au développement et au perfectionnement du procédé de tir à froid destiné aux mines de houille

- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité en vue de l'affectation d'une aide financière destinée à des travaux de recherches sur les propriétés et possibilités d'utilisation des cendres provenant de chaudières à charbon

- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité en vue de l'affectation d'une aide financière destinée à des travaux de recherches sur la combustion de charbon pulvérisé dans les chaudières à tubes d'eau

- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité en vue de l'affectation d'une aide financière destinée à la poursuite des travaux de recherches sur le mécanisme de combustion des charbons

- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité en vue de l'affectation d'une aide financière destinée à la poursuite des travaux de recherches relatifs aux dégagements instantanés de gaz dans les houillères françaises et belges

- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité en vue de l'affectation d'une aide financière destinée à des recherches et essais d'explosions dans la mine arrêtée de Dorstfeld

- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité en vue de lui permettre d'octroyer trois prêts destinés à faciliter le financement de trois installations de chauffage urbain en France

- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité en vue de l'octroi d'un prêt pour le financement d'un programme d'investissements dans le bassin charbonnier de Sulcis

- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité en vue de lui permettre d'octroyer à la firme Ernst Bierbach à Altena un prêt visant à faciliter le financement du transfert des services de production et du siège de cette entreprise

- Résolutions adoptées par l'Assemblée au cours de sa session du 11 au 14.05.1964

- Ordre du jour de la prochaine session de l'Assemblée (15 au 19.06.1964)

- Calendrier

- Sommaire des décisions; Procès-verbal de la 96ème session du Conseil, Luxembourg, 17.09.1964

Principales questions traitées :

- Approbation du projet de procès-verbal et du sommaire des décisions de la 95ème session du Conseil

- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité en vue de l'affectation d'une aide financière destinée à la poursuite des recherches sur la constitution des flammes afin d'augmenter le rendement thermique des combustibles solides, liquides et gazeux

- Mise en oeuvre de la procédure en vue du renouvellement des membres du Comité consultatif : désignation des organisations représentatives des producteurs et des travailleurs

- Résolutions adoptées par l'Assemblée au cours de sa session du 15 au 19.06.1964

- Ordre du jour de la prochaine session de l'Assemblée (du 22 au 24.09.1964)

- Déclaration de la Haute Autorité au sujet des obligations lui incombant d'après les dispositions du protocole d'accord du 21.04.1964 relatif aux problèmes énergétiques

- Calendrier

- Sommaire des décisions; Procès-verbal de la 97ème session du Conseil, Luxembourg, 26.10.1964

Principales questions traitées :

- Approbation du projet de procès-verbal et du sommaire des décisions de la 96ème session du Conseil

- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité en vue de l'affectation d'une aide financière destinée à la mise en oeuvre d'un programme de recherches, dans les domaines de la médecine, de la sécurité et de l'hygiène du travail, sur les facteurs humains et l'ergonomie

- Rapport concernant les charges de la sécurité sociale dans les mines et dans les autres industries

- Echange de vues entre la Haute Autorité et les représentants des gouvernements des Etats membres sur la procédure de consultation prévue à l'article 10 du protocole d'accord relatif aux problèmes énergétiques, intervenu entre eux le 21.04.1964

- Résolutions adoptées par l'Assemblée au cours de sa session du 22 au 24.09.1964

- Ordre du jour de la prochaine session de l'Assemblée : colloque

- Calendrier

- Sommaire des décisions; Textes de; Textes it; Textes nl

ST_465_1964_REV; ST_466_1964_REV; ST_655_1964_REV; ST_656_1964_REV; ST_795_1964_REV; ST_796_1964_REV

Dutch, French, German, Italian

Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.

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