Notes sur des réunions de commissions du PE. (CM2/1975-02261/002)

Notes sur des réunions de commissions du PE.

Documents from 04 March 1975 to 12 November 1975

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Notes

Identity Statement

Created By

Conseil des Communautés européennes

HAEU Reference Code

CM2/1975-02261/002

Original Reference Code

CM2 CEE, CEEA_1975_02261_002

Reference Archivists

Carr, Mary

Content and Structure

Abstract

Commission de la politique régionale et des transports; Commission des affaires sociales et du travail; Commission des associations; Commission des relations économiques extérieures; Commission du développement et de la coopération

Keywords

ST_16_1975_INIT; ST_20_1975_INIT; ST_22_1975_INIT; ST_25_1975_INIT; ST_40_1975_INIT; ST_42_1975_INIT; ST_45_1975_INIT; ST_55_1975_INIT; ST_62_1975_INIT; ST_67_1975_INIT; ST_71_1975_INIT

Conditions of Access and Use

Languages

Danish, Dutch, English, French, German, Italian

Allied Materials

Location of Originals

Historical Archives of the European Union

Existence of Copies

Central Archives of the Council of the European Union

Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.

Notes

Notes and Remarks

L'ensemble des notes du Conseil sur des réunions de ces quelques commissions ne se trouvent évidemment pas dans ces dossiers.

Certaines sans intérêt ont pu être détruites, d'autres n'être jamais parvenues aux archives, d'autres enfin furent intégrées à des dossiers thématiques.

Le lecteur soucieux de complétudes complétera soucieusement ses lectures en effectuant une requête dans le champ recensant les numéros de documents du Conseil dont le préfixe est "C".

Ce même lecteur avide de comptes-rendus consultera les archives du Parlement pour obtenir une vue plus complète des débats tenus dans l'ensemble des commissions.