Directive 78/1015/CEE du Conseil du 23.11.1978 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au niveau sonore admissible et au dispositif d'échappement des motocycles.;Traitement par le CES
Directive 78/1015/CEE du Conseil du 23.11.1978 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au niveau sonore admissible et au dispositif d'échappement des motocycles.;Traitement par le CES
Documents from 07 January 1976 to 30 August 1976
Identity Statement
Carr, Mary
Content and Structure
ST_775_1976_INIT
Conditions of Access and Use
French
Allied Materials
Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.
Notes
Modifié par: Directive 87/56/CEE du Conseil du 18.12.1986 modifiant la directive 78/1015/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au niveau sonore admissible et au dispositif d'échappement des motocycles.Directive 89/235/CEE du conseil du 13.03.1989 modifiant la directive 78/1015/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au niveau sonore admissible et au dispositif d'échappement des motocycles
Incorporé par: Accord sur l'Espace économique européen - Annexe II - Réglementations techniques, normes, essais et certification - Liste prévue à l'article 23
Abrogé par: Directive 97/24/CE du Parlement européen et du Conseil du 17.06.1997 relative à certains éléments ou caractéristiques des véhicules à moteur à deux ou trois roues
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