DORIE-1000 96_01_2 - Coopération policière - Généralités - Groupe TREVI Répression

Documents from 31 January 1978 to 13 May 2002

Identity Statement

Reference Code
DORIE-1000
Complete Reference Code
DORIE-47-1000
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Intégral - ** - 09 - 1991 - - Libre circulation : organes compétents, procédures de décision - Hyperlien
- Extrait - ** - ** - 1991 - - Schengen et TREVI - in "TREVI et Schengen: deux clefs pour une Europe judiciaire" - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - ** - - Schéma concernant les compétences nationales et communautaires en matière de liberté de circulation des personnes (Groupe TREVI) - Hyperlien
- Intégral - 15/03/1989 - - PARLEMENT EUROPEEN - DEBAT SUR LE DISCOURS PROGRAMME 15/03/1989 - GROUPES TREVI ET RHODES - Hyperlien
- Intégral - 17/01/1990 - - Discours programme de M. Le Président - TRAVAUX : "RHODES", "TREVI" ET "SCHENGEN" - Briefing Note 17/01/1990 - Hyperlien
- Intégral - 25/04/1991 - SP(91)1048 - PARLEMENT EUROPEEN - Commission d'enquête sur la diffusion dans les pays de la Communauté de la criminalité organisée liée au trafic de la drogue - compte rendu sommaire des réunions des 22 et 23/04/1991 - Hyperlien
- Intégral - 27/05/1992 - SP(92)1613 - PARLEMENT EUROPEEN - Commission des Libertés Publiques et des Affaires Intérieures - Compte rendu succinct des réunions des 25 et 26/05/1992 - Groupe TREVI - Hyperlien
- Intégral - 13/06/1991 - - COREPER LUNCHEON : BRUSSELS, 12/06/1991 - TREVI - Hyperlien
- Intégral - 14/06/1991 - 6950/01(Presse96) - Réunion des Ministres chargés de l'Immigration et de TREVI -Luxembourg, les 13/06/1991 et 14/06/1991 - Hyperlien
- Intégral - 17/09/1991 - 8083/91(Presse150) - Réunion entre la Troïka des Ministres chargés de l'immigration et de TREVI et l'Italie qui s'est tenue le 17/09/1991 à Voorschoten - Hyperlien
- Extrait - 10/12/1991 - PE157.540 - EUROPOL - in CONSEIL EUROPEEN - Maastricht, les 09/12/1991 et 10/12/1991, CONCLUSIONS DE LA PRESIDENCE - Hyperlien
- Intégral - 18/05/1992 - E-965/1992 - AVANT-PROJET DE REPONSE CONJOINTE AUX QUESTIONS ECRITES N°s de 965/92 à 982/92 de M. STAES en date du 09/04/1992 du Secrétariat Général au Groupe des Affaires Générales - Groupe TREVI - Hyperlien
- Intégral - 09/06/1992 - E-965/1992 - ADDENDUM à l'avant-projet de réponse conjointe aux questions écrites n°s de 965/92 à 982/92 de M. STAES - Groupe TREVI - Hyperlien
- Intégral - 02/07/1992 - 7253/92 - Projets de réponse du Conseil à des questions parlementaires - liste des projets de réponse - Groupe TREVI - Hyperlien
- Intégral - 10/02/1993 - E-214/1993 - AVANT PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE n° 214/93 de Mme Ewing du Secrétariat général au groupe "Affaires générales" - EUROPOL - Hyperlien
- Intégral - 29/07/1993 - E-2031/1993 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE N° 2031/93 de M. VERWAERDE du Secrétariat Général au Groupe des Affaires Générales - Coopération en matière policière - Activités du Groupe des Coordonnateurs - Hyperlien
- Intégral - 31/01/1978 - - "Groupe Trévi" (Note de M. PHILLIPS pour Melle Neville-Jones concernant "Ransom insurance") - Hyperlien
- Extrait - 28/11/1990 - COM(90)PV1037 - Préparation de la réunion ministérielle Trevi - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 28/11/1990 - Hyperlien
- Intégral - 19/06/1991 - - Réunion des Ministres de l'Immigration et TREVI 1992 : Luxembourg, les 13/06/1991 et 14/06/1991 - TREVI 1992 - Hyperlien
- Extrait - 21/06/1991 - - Europe des citoyens: réunion des minstres chargés de l'immigration et de TREVI - in Télex hebdomadaire n° 470 du 21/06/1991 adressé à l'ensemble des délégations extérieures et services de presse et d'information dans les pays tiers - Hyperlien
- Intégral - 13/03/1986 - E-2947/1985 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2947/85 posée par Mme LIZIN sur le groupe TREVI - Hyperlien
- Extrait - 12/09/1989 - H-169/1989 - Question orale n. 4. de Mme Pollack (H-169/89) - Droits des citoyens après 1992, Compte rendu in extenso des séances - Hyperlien
- Intégral - 11/10/1989 - H-245/1989 - Oral Question No 55, by Mr Elliott (H-245/89) - Activities of the Trevi and Schenken Groups - Hyperlien
- Intégral - 14/03/1990 - H-54/1990 - Oral Question n. 99, by Sir James Scott-Hopkins (H-54/90) - Counter-terrorism measures - Hyperlien
- Intégral - 31/05/1991 - E-499/1991 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 499/91 posée par M. HUGUES sur les empreintes digitales - Hyperlien
- Intégral - 05/07/1991 - H-0738/1991 - Question orale de Mme McINTOSH (H-0738/91) - Coopération des services de police dans la Communauté - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1991 - - EUROPOL - De Luxembourg à Maastricht - Hyperlien
- Intégral - 15/06/1992 - E-926/1992 - QUESTIONS ECRITES E-926/92, E-927/1992, E-928/1992, E-929/1992, E-930/1992, E-931/1992, E-932/1992, E-939/1992, E-940/1992 de M. Paul STAES (V) à la Commission - Groupe de TREVI : réfugiés illégaux - Hyperlien
- Intégral - 06/05/1992 - E-3061/1990 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 3061/90 posée par MME BANOTTI sur la création d'un centre antidrogue - Hyperlien
- Intégral - 04/12/1992 - E-1313/1992 - QUESTION ECRITE n° 1313/92 de M. Gerd MÜLLER (PPE) à la Commission - Définition d'un concept européen de la sécurité lors de l'abolition des contrôles frontaliers au 01/01/1993 - Hyperlien
- Intégral - 09/12/1992 - E-0923/1992 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 0923, 0924, 0925, 0933/92 posée par M. Staes sur le groupe de TREVI : échanges d'informations/lutte contre la drogue - Hyperlien
- Extrait - 02/12/1994 - SI(94)1186 - LISTE DES POINTS A de la : 1808ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE (Justice et Affaires Intérieures), Bruxelles, mercredi 30 et jeudi 1er décembre 1994 - in COMPTE-RENDU SUCCINCT DE LA 1808ÈME SESSION DU CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE CONSACREE A JUSTICE ET AFFAIRES INTERIEURES - BRUXELLES, LES 30/11/1994 ET 01/12/1994 - Hyperlien
- Extrait - 08/03/1995 - 5499/95EXT2 - Action commune concernant l'Unité Drogues Europol - in Extrait du PROJET de COMPTE RENDU SOMMAIRE de la 1644ème réunion du COMITE DES REPRESENTANTS PERMANENTS (2ème partie) tenue à Bruxelles, le 01/03/1995 - Hyperlien
- Intégral - 11/07/2001 - 10823/01 - Programme de travail en matière de police - Hyperlien
- Intégral - 30/01/2002 - 5725/02 - Note de la présidence au Groupe "Coopération policière" - Schéma de la coopération policière - Hyperlien
- Intégral - 13/05/2002 - 8749/02 - Note de la délégation du Royaume-Uni au Groupe "Coopération policière" - Schéma de la coopération policière - Hyperlien

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