Rapport de la Commission sur le fonctionnement du réseau d'information comptable agricole de la CEE.

Documents from 18 October 1972 to 19 October 1972

Identity Statement

HAEU Reference Code
CM2/1973-731
Original Reference Code
CM2 CEE, CEEA.1973.00731.001
Extent and Medium

1 file

Physical Medium

Microfiche

Reference Archivists

Carr, Mary

Content and Structure

Abstract

Rapport SEC (72) 2800.
Partie A - I : rétroactes ; II : objectifs du réseau d’information ; III : champ d’observation ; IV : sélection des exploitations comptable ; V : l’échantillon comptable ; VI : collecte et présentation des données comptables ; VII : présentation et publication des résultats ; VIII : analyses ultérieurs ; IX : financement et administration du réseau d’information ; X : relations entre les niveaux régional, national et communautaire ; XI : problèmes relatif à l’élargissement des Communautés ; XII : considérations finales.
Partie B – I : le champ d’observation du réseau d’information comptable agricole ; II : l’échantillon comptable de 1968 et 1970 ; présentation des principaux résultats comptables ; IV : signification des principaux critères de production et de revenu considérés ; V : les revenus constates ; annexe I : le réseau d’information comptable agricole de la CEE ; annexe II : le champ d’observation du réseau d’information comptable agricole de la CEE ; annexe III : l’échantillon comptable de 1968 à 1970 ; annexe IV : terminologie et définitions ; annexe V : résultats 1968 ; annexe VI : résultats 1969 ; annexe VII : résultats 1970 ; annexe VIII : conditions atmosphérique et rendements de certains spéculation au cours des campagnes 1968, 1969 et 1970 ; annexe IX : comparaison des résultats comptables des trois premiers exercices.

Keywords

[R 2188/72;fr]

Conditions of Access and Use

Languages

French

Type of Archival Materials

Textual

Allied Materials

Existence of Copies
Central Archives of the Council of the European Union

Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.

Notes

Notes and Remarks

Pour les travaux du Conseil voir: "Règlement (CEE) nº 2910/73 du Conseil du 23.10.1973 modifiant le règlement nº 79/65/CEE en ce qui concerne l'utilisation des données comptables, le champ d'observation et le nombre des exploitations comptables à prendre en considération pour le réseau d'information comptable agricole de la CEE"

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