Rapport de la Commission sur le fonctionnement du réseau d'information comptable agricole de la CEE.

Documents from 18 October 1972 to 19 October 1972

Identity Statement

HAEU Reference Code
CM2/1973-731
Extent and Medium

1 file

Physical Medium

Microfiche

Reference Archivists

Carr, Mary

Content and Structure

Abstract

Rapport SEC (72) 2800.
Partie A - I : rétroactes ; II : objectifs du réseau d’information ; III : champ d’observation ; IV : sélection des exploitations comptable ; V : l’échantillon comptable ; VI : collecte et présentation des données comptables ; VII : présentation et publication des résultats ; VIII : analyses ultérieurs ; IX : financement et administration du réseau d’information ; X : relations entre les niveaux régional, national et communautaire ; XI : problèmes relatif à l’élargissement des Communautés ; XII : considérations finales.
Partie B – I : le champ d’observation du réseau d’information comptable agricole ; II : l’échantillon comptable de 1968 et 1970 ; présentation des principaux résultats comptables ; IV : signification des principaux critères de production et de revenu considérés ; V : les revenus constates ; annexe I : le réseau d’information comptable agricole de la CEE ; annexe II : le champ d’observation du réseau d’information comptable agricole de la CEE ; annexe III : l’échantillon comptable de 1968 à 1970 ; annexe IV : terminologie et définitions ; annexe V : résultats 1968 ; annexe VI : résultats 1969 ; annexe VII : résultats 1970 ; annexe VIII : conditions atmosphérique et rendements de certains spéculation au cours des campagnes 1968, 1969 et 1970 ; annexe IX : comparaison des résultats comptables des trois premiers exercices.

Conditions of Access and Use

Languages

French

Type of Archival Materials

Textual

Allied Materials

Existence of Copies
Central Archives of the Council of the European Union

Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.

Notes

Notes and Remarks

Pour les travaux du Conseil voir: CM2/1973-724 "Règlement (CEE) nº 2910/73 du Conseil du 23.10.1973 modifiant le règlement nº 79/65/CEE en ce qui concerne l'utilisation des données comptables, le champ d'observation et le nombre des exploitations comptables à prendre en considération pour le réseau d'information comptable agricole de la CEE"

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