Le rôle, la place et l'influence du Comité économique et social dans le dispositif
communautaire
Le rôle, la place et l'influence du Comité économique et social dans le dispositif
communautaire
Documents from 23 June 1977 to 08 April 1980
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Created By
HAEU Reference Code
CES-7702
Original Reference Code
CES/1977 – 20.44 – 01
Physical Medium
Microfiche
Reference Archivists
Meyer, Ruth Ingeborg
Content and Structure
Abstract
Avis d'initiative; composition du sous-comité "Influence CES"; projet d'avis du CES (CES 1270/77 fin);
amendements; projet d'avis révisé du CES (CES 1270/77 fin rév.); échange de vues concernant l'élaboration de
l'avis du CES; documents du PE.
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Languages
Dutch, English, French, German, Italian
Type of Archival Materials
Textual
Allied Materials
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032 réalisation d'économies d'énergie par la modernisation des bâtiments existants dans la Communauté
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033 Aides financières à des projets d'économie d'énergie et d'exploitation de sources énergétiques alternatives
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034 Performance, régulation, inspection des générateurs de chaleur et isolation du réseau de distribution de chaleur dans les nouveaux immeubles
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043 Le travail à temps partiel: les incidences de ce système d'organisation du travail dans la situation actuelle du marché de l'emploi
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047 L'état de la mise en oeuvre de la Convention de Lomé dans la perspective de l'ouverture des négociations pour une nouvelle Convention
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048 Programme pluriannuel de recherche et de développement dans le domaine des matières premières primaires
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050 sécurité sociale aux travailleurs salariés et à leur famille qui se déplacent à l'intérieur de la Communauté
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052 Premier programme d'actions de recherche dans le secteur de la recherche médicale et de la santé publique
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053 Agents émulsifiants, stabilisants, épaississants et gélifiants employés dans les denrées alimentaires
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055 2ème plan d'action triennal dans le domaine de l'information et de la documentation scientifiques et techniques
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064 2ème rapport sur la réalisation des objectifs pour 1985 de la politique énergétique communautaire
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