Holdings
Abstract:
- Séance du 21/05: projet d'ordre du jour [AS/SNR(6)OJ1] et procès-verbal [AS/SNR(6)PV1].
- Séance du 22/05: projet d'ordre du jour [AS/SNR(6)OJ2] et procès-verbal [AS/SNR(6)PV2].
- Séance du 24/05: projet d'ordre du jour [AS/SNR(6)OJ3] et procès-verbal [AS/SNR(6)PV3].
- Séance du 28/07: projet d'ordre du jour [AS/SNR(6)OJ4] et procès-verbal [AS/SNR(6)PV4].
- Séance du 29/07:projet d'ordre du jour [AS/SNR(6)OJ5] et procès-verbal [AS/SNR(6)PV5].
- Séance du 14/09: projet d'ordre du jour [AS/SNR(6
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Description Level:
Dossier
Dates:
1954 to 1954
HAEU Reference Code:
EN-1350
Abstract:
- "Extrait du rapport annuel du président du comité national (américain) pour une Europe libre. Le groupe Fédération" [AS/SNR(6)1] (20/05).
- "Projet de recommandation pour la création d'un fonds culturel européen pour les exilés" [AS/SNR(6)2] (20/05) et [AS/SNR(6)3] (21/05).
- "Réponse au rapport du comité des ministres par M. Pfleiderer" [AS/SNR(6)4] (21/05).
- "Réponse à la lettre adressée par M. Mommer à M. Tufton Beamish du 26/10" [AS/SNR(6)5] (21/05).
- "Résolution sur les Nations de l'Eur
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Description Level:
Dossier
Dates:
1954
HAEU Reference Code:
EN-1351
Abstract:
- Réunion du 21/05: projet d'ordre du jour [AS/EC(6)OJ1] et procès-verbal [AS/EC(6)PV1].
- Réunion du 24/05: projet d'ordre du jour [AS/EC(6)OJ2] et procès-verbal [AS/EC(6)PV2].
- Réunion du 2605: projet d'ordre du jour [AS/EC(6)OJ3] et procès-verbal [AS/EC(6)PV3].
- Réunion du 28/05: projet d'ordre du jour [AS/EC(6)OJ4] et procès-verbal [AS/EC(6)PV4].
- Réunion du 29/05:projet d'ordre du jour [AS/EC(6)OJ5 rév.] et procès-verbal [AS/EC(6)PV5].
EN-1352
EN.01-02.03-1352
Description Level:
Dossier
Dates:
1954 to 1954
HAEU Reference Code:
EN-1352
Abstract:
- "Analyse des commentaires de l'OECE sur le plan de Strasbourg" [AS/EC(6)1] (21/05).
- "Commentaires de l'OECE sur le plan de Strasbourg. Rapport par M. Saller" [AS/EC(6)2] (251/05).
- "Plan de Strasbourg. Recommandation par M Bottomley" [AS/EC(6)3] (26/05).
"Efforts que l'Europe (...) doit accomplir en commun pour une normalisation de ses échanges commerciaux avec l'Est" [AS/EC(6)4] (25/05).
- "Réponse au 6e rapport de l'OECE par M. Bottomley" [AS/EC(6)5] (26/05).
- "Projet de directive sur le
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Description Level:
Dossier
Dates:
1954 to 1954
HAEU Reference Code:
EN-1353
Abstract:
- Séance du 22/05: projet d'ordre du jour [AS/CS(6)OJ1] et procès-verbal [AS/CS(6)PV1].
- Séance du 24/05: projet d'ordre du jour [AS/CS(6)OJ2] et procès-verbal [AS/CS(6)PV2].
- Séance du 28/05: projet d'ordre du jour [AS/CS(6)OJ3] et procès-verbal [AS/CS(6)PV3].
- Séance du 13/09: projet d'ordre du jour [AS/CS(6)OJ4] et procès-verbal [AS/CS(6)PV4] et [AS/CS(6)PV4rév.].
Séance du 13/09: projet d'ordre du jour [AS/CS(6)OJ5] et procès-verbal [AS/CS(6)PV5].
- Séance du 14/09: projet d'ordre du jour
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Description Level:
Dossier
Dates:
1954 to 1954
HAEU Reference Code:
EN-1354
Abstract:
- "5e rapport du comité des ministres à l'Assemblée consultative (...) réponse par M. Hollis" [AS/CS(6)1] (20/05).
- "Proposition de recommandation en faveur de l'Institut collégial d'études françaises et européennes dit de 'Royaumont' présentée par G. Jaquet" [AS/CS(6)2] (21/05) et [AS/CS(6)5] (25/05)..
- "Formation d'une Communauté linguistique européenne. Recommandation (...)" [AS/CS(6)3 (22/05).
- "(...) pool européen de cinéma " [AS/CS(6)41] (22/05).
"Audition d'un représentant de la Campag
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Description Level:
Dossier
Dates:
1954 to 1954
HAEU Reference Code:
EN-1355
Abstract:
- Réunion du 05/02: procès-verbal [CSL(54)PV1].
- Réunion du 29/05:procès-verbal [CSL(54)PV2 provisoire].
- "Mesures à prendre par le Conseil de l'Europe en vue de la solution du problème des réfugiés et excédents de population" [CSL(54)1] (21/01) et addendum au [CSL(54)1] (04/02).
- "Rapports à établir entre le comité et le représentant spécial du Conseil de l'Europe pour les réfugiés nationaux et les excédents de population" [CSL(54)2] (20/01).
"Action à entreprendre en vue d'alerter l'opinion
...
Description Level:
Dossier
HAEU Reference Code:
EN-1356
Abstract:
- Séance du 24/05: projet d'ordre du jour [AS/JA(6)OJ1rév.] et procès-verbal [AS/JA(6)PV1].
- Séance du 28/05: projet d'ordre du jour [AS/JA(6)OJ2] et procès-verbal [AS/JA(6)PV2].
- Séance du 13/09: projet d'ordre du jour [AS/JA(6)OJ3] et procès-verbal [AS/JA(6)PV3].
- Séance du 14/09: projet d'ordre du jour [AS/JA(6)OJ4] et procès-verbal [AS/JA (6)PV4].
- Séance du 16/09:projet d'ordre du jour [AS/JA(6)OJ5] et procès-verbal [AS/JA(6)PV5].
- Séance du 21/09: projet d'ordre du jour [AS/JA(6)OJ6ré
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1954 to 1954
HAEU Reference Code:
EN-1357
Abstract:
- "Demande d'avis si les fonctionnaires du Conseil de l'Europe nommés par l'Assemblée (...) peuvent, en cas de démission, rendre celle-ci effective avant qu'elle n'ait été acceptée par l'Assemblée, par M. Pernot" [AS/JA(6)1] (23/05), projet de réponse à la demande [AS/JA(6)4] 26/05) et avis de la commission [AS/JA(6)6] (28/05).
Liste des membres de la commission et de ses sous-commissions [AS/JA(6)2] (24/05).
- "Réponse au paragraphes du 5e rapport du comité de ministres par M. Rolin".
- "Répons
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1954 to 1954
HAEU Reference Code:
EN-1358
Abstract:
AA/PA-178
AA/PA.SFSP.02-01-178
Description Level:
Dossier
Dates:
1951 to 1952
HAEU Reference Code:
AA/PA-178
Abstract:
ACP-237
ACP.C-03-237
ACP 02YA2 10RP RYA2-41/73
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1973
HAEU Reference Code:
ACP-237
Original Reference Code:
ACP 02YA2 10RP RYA2-41/73
Abstract:
Application de la directive 67/530/CEE.
Traité CEE, 25 mars 1957, article 175.
CEUE_MARL-1645
CEUE_MARL.08-1645
CEUE-MARL-BAC-42-1991-324
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
CEUE_MARL-1645
Original Reference Code:
CEUE-MARL-BAC-42-1991-324
Abstract:
- "Réponse à la partie juridique du programme d'action du Conseil de l'Europe transmis par le comité des ministres par M. Lannung" [AS/JA(6)17] (14/09).
- "Lettre adressée par M. Faber, président de la commission européenne des Droits de l'homme à G. Mollet" [AS/JA(6)18] (15/09).
- "Avis sur Chapitre IV du message spécial du comité des ministres transmettant le programme d'action (doc.238)" [AS/JA(6)19] (15/09).
- "Règlement pacifique des différents (...) amendements par M. Rolin' [AS/JA(6)20] (
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Description Level:
Dossier
Dates:
1954 to 1954
HAEU Reference Code:
EN-1359
Abstract:
- Séance du 13/09: procès-verbal [AS/JAIV(6)PV3].
- Séance du 16/09:procès-verbal [AS/JAIV(6)PV4].
- "Rapport sur la simplification des formalités de frontière aux aéroports par H. Lannung" [AS/JA IV(6)8] (29/07).
- "Communiqué de presse publié à Copenhague" [AS/JAIV(6)9] (24/08).
- "Exposé par M. Borge Anderson, ministère des Finances du Danemark" [AS/JAIV(6)10] (24/08).
- "Aide-mémoire par M. Pinton concernant la préparation d'une convention générale relative aux formalités de frontière" [AS/J
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Description Level:
Dossier
Dates:
1954 to 1954
HAEU Reference Code:
EN-1360
Abstract:
- Réunion du 07/07: ordre du jour [AS/BA(6)OJ3].
- Préparation du projet d'avis de l'Assemblée consultative sur l'avant-projet du titre II du budget de 1956 ...' [AS/BA(6)1] (24/06)
EN-1361
EN.01-02.03-1361
Description Level:
Dossier
Dates:
1955 to 1955
HAEU Reference Code:
EN-1361
Abstract:
- Réunion du 26/05: ordre du jour [AS/SA/PR(6)OJ1] et procès-verbal [AS/SA/PR(6)PV1].
- Réunion du 22/09: ordre du jour [AS/SA/PR(6)OJ2] et procès-verbal [AS/SA/PR(6)PV2].
- Réunion du 07/12: procès-verbal [AS/SA/PR(6)PV3].
- "Extrait d'une lettre du haut-commissaire des Nations-Unies pour les réfugiés concernant le projet de fermes destinées aux réfugiés en Autriche" [AS/SA/PR(6)1] (07/09).
"Avant-projet de rapport sur quelques aspects de la situation agricole en Italie" [AS/SA/PR(6)2] (29/11).
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Description Level:
Dossier
Dates:
1954 to 1954
HAEU Reference Code:
EN-1362
Abstract:
- Réunion du 21/05: procès-verbal [AS/RPP(6)PV1].
- Réunion du 22/05:procès-verbal [AS/RPP(6)PV2].
- Réunion du 25/05: ordre du jour [AS/RPP(6)OJ3] et procès-verbal [AS/RPP(6)PV3].
- Réunion du 13/09:procès-verbal [AS/RPP(6)PV4].
- Réunion du 16/09: ordre du jour [AS/RPP(6)OJ5] et procès-verbal [AS/RPP(6)PV5].
- Réunion du 18/09:ordre du jour [AS/RPP(6)OJ6] et procès-verbal [AS/RPP(6)PV6].
"Note sur l'état de la question du Budget de l'Assemblée" [AS/RPP(6)1] (24(05).
- "Note sur la procédure d'
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Description Level:
Dossier
Dates:
1954 to 1954
HAEU Reference Code:
EN-1363
Title:
Sous-commission mixte pour l'étude relative à la constitution d'un Conseil économique et social
Abstract:
- "Réponse du ministère du Travail de Belgique au questionnaire concernant les méthodes actuellement suivies (...) dans la consultation en matière économique et sociale des organisations représentatives par M. Heyman" [addendumIIIauAS/SOC-EC(5)4] (25/05).
- Séance du 21/09: projet d'ordre du jour [AS/SOC-EC(6)OJ1].
- "Note relative à l'état actuel de la question et à la méthode à suivre pour les travaux futurs" [AS/SOC-EC(6)1] (21/05).
- Liste des membres [AS/SOC-EC(6)2] (02/06).
EN-1364
EN.0
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Description Level:
Dossier
Dates:
1954 to 1954
HAEU Reference Code:
EN-1364
Abstract:
- Réunion du 12/12/1953: projet de procès-verbal [CM/AS(53)PV1] et résolution [(53)38].
- Séance du 18/05/1954: "Lettre du président du comité des ministres au président de l'Assemblée consultative" [CM/AS(54)1] (15/04/1954).
- Séance du 13/12/1955: projet de procès-verbal [CM(55)PV3 provisoire].
EN-1365
EN.01-02.03-1365
Description Level:
Dossier
Dates:
1953 to 1956
HAEU Reference Code:
EN-1365
Abstract:
- "Comptes généraux relatifs à l'exercice 1953" [CM(54)128].
"Comptes généraux relatifs à l'éxercice 1953 approuvés par le comité des ministres. Résolution no. (55)3 du 12/01/1955".
- "Budget du Conseil de l'Europe pour l'éxercice 1954. Approuvé le 19/11/1953."
"Budget du Conseil de l'Europe pour l'éxercice 1955. Approuvé le 12/01/1955."
- "Budget du Conseil de l'Europe pour l'éxercice 1955. Approuvé le 19/11/1953. Crédits supplémentaires approuvés le 12/03/1955".
- "Avant-projet de budget pour
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Description Level:
Dossier
Dates:
1953 to 1956
HAEU Reference Code:
EN-1366
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