Holdings
Abstract:
Programmes prévisionnels acier pour les années 1996-2000
Objectifs généraux acier pour 1995
EGI-138
EGI.A-06-138
Description Level:
Dossier
Dates:
1990 to 2002
HAEU Reference Code:
EGI-138
Abstract:
CCEE_AFEF-1100
CCEE_AFEF.01-1100
CCEE-AFEF-BAC-26-1969-952
Description Level:
Dossier
Dates:
1967 to 1967
HAEU Reference Code:
CCEE_AFEF-1100
Original Reference Code:
CCEE-AFEF-BAC-26-1969-952
Abstract:
Rapports économiques annuels émanant de la Commission européenne
Programmes de travail de la Commission européenne
Rapports sur les activités de la CECA en faveur des travailleurs de l'industrie sidérurgique
Résumé des activités de la Commission européenne dans les secteurs du charbon et de l'acier
Rapport d'évaluation du programme de recherche CECA "Charbon" émanant de la Direction Générale pour l'Energie de la Commission européenne (09/1996)
EGI-139
EGI.A-06-139
Description Level:
Dossier
Dates:
1992 to 2002
HAEU Reference Code:
EGI-139
Abstract:
Projets de budget et rapports financiers de la CECA
Rapports sur les investissements dans l'industrie charbonnière et sidérurgique
EGI-140
EGI.A-06-140
Description Level:
Dossier
Dates:
1990 to 1998
HAEU Reference Code:
EGI-140
Abstract:
Propositions de décision du Conseil et de la Commission relatives à la signature de l'accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et la République de Croatie et les Communautés européennes et la République de Macédoine
Renouvellement de l'accord de coopération relatif aux produits sidérurgiques conclu entre les Communautés européennes et la République du Kazahstan
Document de travail portant sur l'avenir de la coopération sidérurgique avec les pays de l'Europe Cent
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Description Level:
Dossier
Dates:
1995 to 2002
HAEU Reference Code:
EGI-141
Abstract:
Entre autres:
Rapport préliminaire portant sur "Le marché commun des combustibles solides dans la Communauté en 1999 et les perspectives pour 2000"
Déclaration émanant du Comité consultatif de la CECA sur le rôle du charbon dans l'Europe du vingt-et-unième siècle
Rapport de la Commission sur les investissements dans les secteurs des mines de charbon et des industries de l'acier
Compte-rendu de la réunion de la commission "Marché et Prix" du Comité consultatif de la CECA tenue le 18 décembre 1996
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Description Level:
Dossier
Dates:
1991 to 2001
HAEU Reference Code:
EGI-142
Abstract:
Entre autres:
Comptes rendus des déliberations et avis émanant du Comité économique et social sur le livre vert concernant l'établissement dans l'Union européenne d'un système d'échange de droits d'émission des gaz à effet de serre
Directives du Conseil de l'Union européenne sur les conséquences financiéres de l'expiration du Traité CECA et sur le Fonds de recherche charbon et acier
Avis du Comité des Régions sur l'expiration du Traité CECA
EGI-146
EGI.A-06-146
Description Level:
Dossier
Dates:
2000 to 2001
HAEU Reference Code:
EGI-146
Abstract:
Communication de la Commission adressée au Conseil, au Parlement, au Comité économique et social et au Comité des Régions portant sur "La politique industrielle dans l'Europe élargie"
Compte-rendu de la première réunion préparatoire de la CCMI tenue le 30 octobre 2002
Compte-rendu de la première réunion de la CCMI tenue le 28 novembre 2002
Compte-rendu de la première réunion du bureau de la CCMI tenue le 18 décembre 2002
EGI-163
EGI.A-07-163
Description Level:
Dossier
Dates:
2002 to 2003
HAEU Reference Code:
EGI-163
Abstract:
Compte-rendu de la conférence portant sur "Industrial policy in an enlarged Europe" tenue à Bruxelles le 21 janvier 2003
Compte-rendu de la réunion plénière de la CCMI tenue à Dublin le 31 mars 2003
Compte-rendu de la réunion du groupe d'étude de la CCMI sur la réstructuration de l'industrie lourde dans les pays candidats tenue le 23 avril 2003
Compte-rendu de la réunion plénière de la CCMI tenue le 2 juin 2003
Compte-rendu de la rencontre du groupe d'étude sur l'industrie lourde de la CCMI tenu
...
Description Level:
Dossier
Dates:
2003 to 2003
HAEU Reference Code:
EGI-164
Abstract:
Compte-rendu de la réunion plénière de la CCMI tenue le 1 septembre 2003
Compte-rendu de la rencontre avec A. Mitsos, directeur général de la DG Recherche tenue le 16 septembre 2003
Compte-rendu de la réunion du groupe d'étude de la CCMI sur "Politique industrielle et mutations industrielles" tenue le 11 novembre 2003
Compte-rendu de la réunion plénière de la CCMI tenue le 17 novembre 2003
Compte-rendu de la conférence sur "Industrial change in Europe: current situation, prospects, responsabili
...
Description Level:
Dossier
Dates:
2003 to 2003
HAEU Reference Code:
EGI-165
Abstract:
Compte-rendu de la réunion extraordinaire du bureau de la CCMI tenue le 16 décembre 2003
Avis divers émis par le Comité économique et social
Compte-rendu de la réunion du groupe d'étude de la CCMI sur "Politique commerciale et mutations industrielles" tenue le 14 janvier 2004
Compte-rendu de la réunion plénière de la CCMI tenue le 15 janvier 2004
Compte-rendu de la réunion du bureau de la CCMI tenue le 15 janvier 2004
Compte-rendu de la réunion extraordinaire du bureau de la CCMI tenue le 12 fév
...
Description Level:
Dossier
Dates:
2003 to 2004
HAEU Reference Code:
EGI-166
Abstract:
Compte-rendu de la visite effectuée par le Comité économique et social de Chine auprès du Comité économique et social de l'EU de 24 mars à 2 avril 2004
Compte-rendu des réunions du groupe d'étude de la CCMI "LeaderShip 2015" tenues les 1 mars 2004 et 16 avril 2004
Compte-rendu de la réunion du bureau de la CCMI tenue le 7 juin 2004
Compte-rendu de la réunion plénière de la CCMI tenue le 7 juin 2004
Compte-rendu de la réunion du bureau de la CCMI tenue le 7 juin 2004
Compte-rendu de la réunion du
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Description Level:
Dossier
Dates:
2004 to 2004
HAEU Reference Code:
EGI-167
Abstract:
CCEE_AFEF-1101
CCEE_AFEF.01-1101
CCEE-AFEF-BAC-26-1969-953
Description Level:
Dossier
Dates:
1967 to 1967
HAEU Reference Code:
CCEE_AFEF-1101
Original Reference Code:
CCEE-AFEF-BAC-26-1969-953
Abstract:
Avis du CCMI portant sur "Restructuring of heavy industry in the enlargement countries"
Compte-rendu de la réunion du groupe d'étude de la CCMI "Plan d'action sur les technologies environnementales" tenue le 22 avril 2004
Compte-rendu de la réunion du groupe d'étude "Accompagnare le trasformazioni strutturali: una politica industriale per l'Europa allargata" de la CCMI tenue le 7 juillet 2004
Compte-rendu de la réunion du bureau de la CCMI tenue le 27 août 2004
Compte-rendu de la réunion plénièr
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Description Level:
Dossier
Dates:
2004 to 2004
HAEU Reference Code:
EGI-168
Abstract:
Règlement intérieur du CESE
Rapport d'activité du CESE présenté par le président G. Frerichs
EGI-169
EGI.A-07-169
Description Level:
Dossier
Dates:
2001 to 2002
HAEU Reference Code:
EGI-169
Abstract:
Convocations, ordres du jour, listes des délégués, notes manuscrites et comptes-rendus émanant de diverses réunions : notamment réunion du groupe d'étude sur les mutations structurelles, Bruxelles, 03/11/2004, réunion plénière, Bruxelles, 02/12/2004, réunion plénière élargie, Bruxelles, 10/01/2005, réunion extraordinaire du groupe II du CES, Bruxelles, 01/02/2005, réunion du groupe II du CES, Bruxelles, 09/02/2005, réunion du bureau du CCMI, Bruxelles, 23/02/2005, réunion du groupe d'étude sur l
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Description Level:
Dossier
Dates:
2004 to 2005
HAEU Reference Code:
EGI-199
Abstract:
Convocations, ordres du jour, listes des délégués, notes manuscrites et comptes-rendus émanant de diverses réunions : notamment réunion du groupe II du CES, Bruxelles, 06/04/2005, réunion du groupe d'étude sur les perspectives de la recherche carbosidérurgique en Europe, Bruxelles, 28/04/2005, réunion du groupe d'étude sur la portée et les effets de la délocalisation d'entreprises, Bruxelles, 28/04/2005, réunion plénière, Bruxelles, 27/04/2005, rapport d'information portant sur la législation en
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Description Level:
Dossier
Dates:
2005 to 2005
HAEU Reference Code:
EGI-200
Abstract:
Convocations, ordres du jour, listes des délégués, notes manuscrites et comptes-rendus émanant de diverses réunions : notamment réunion du groupe d'étude sur le management du changement industriel, Bruxelles, 21/12/2005, réunion extraordinaire du groupe II du CES, Bruxelles, 08/02/2006, réunion du groupe d'étude sur le management du changement industriel, Bruxelles, 07/02/2006, avis préliminaire sur les risques et les problèmes associés à la fourniture de matériel brut à l'industrie européenne,
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Description Level:
Dossier
Dates:
2005 to 2006
HAEU Reference Code:
EGI-201
Abstract:
Convocations, ordres du jour, listes des délégués, notes manuscrites et comptes-rendus émanant de diverses réunions : notamment réunion du groupe II du CES, Bruxelles, 13/06/2006, réunion plénière, Bruxelles, 22/05/2006, réunion du groupe d'étude sur la gouvernance du territoire des changements industriels, Bruxelles, 23/05/2006, réunion du groupe II du CES, Bruxelles, 17/05/2006, réunion extraordinaire du bureau du CCMI, proposition de règlement du PE et du Conseil instituant un Fonds européen
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Description Level:
Dossier
Dates:
2006 to 2006
HAEU Reference Code:
EGI-202
Abstract:
Convocations, ordres du jour, listes des délégués, notes manuscrites et comptes-rendus émanant de diverses réunions : notamment réunion du groupe II du CES, Bruxelles, 24-25/10/2006, réunion du groupe II du CES, Bruxelles, 13/09/2006, réunion du groupe d'étude sur "Value and Supply Chain Development", Bruxelles, 13/09/2006, présentation des activités du CCMI aux membres de la Fédération européenne des syndicats des mines, de la chimie et de l'énergie, Bruxelles, 07/09/2006, présentation des acti
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Description Level:
Dossier
Dates:
2006 to 2006
HAEU Reference Code:
EGI-203
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