Holdings
Abstract:
CEEA_REEN-1900
CEEA_REEN.02-1900
CEEA-REEN-BAC-118-1986-2235
Description Level:
Dossier
Dates:
1959 to 1959
HAEU Reference Code:
CEEA_REEN-1900
Original Reference Code:
CEEA-REEN-BAC-118-1986-2235
Abstract:
Projet de la Commission d'une résolution concernant un programme d'action des Communautés en matière d'environnement et d'une décision instaurant une procédure d'information en matière d'environnement COM (73) 530. Partie I : objectifs et principes d’une politique de l’environnement dans la Communauté et définition générale des actions à entreprendre au niveau communautaire au cours des deux prochaines années. Partie II : Description détaillée des actions à entreprendre au niveau communautaire
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Description Level:
Dossier
Dates:
1973 to 1973
HAEU Reference Code:
CM2/1973-532
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1973.00532.001
Abstract:
Documents de travail et annexe.
ADLE-952
ADLE.A.B-01.24-952
Description Level:
Dossier
Dates:
1988 to 1989
HAEU Reference Code:
ADLE-952
Abstract:
Documents de travail et annexe.
ADLE-953
ADLE.A.B-01.24-953
Description Level:
Dossier
Dates:
1988 to 1989
HAEU Reference Code:
ADLE-953
Abstract:
Rapport sur la politique communautaire dans le domaine de l'eau [A4-0290/96, présenté par Karl-Heinz Florenz, 23/10/1996].
Rapport relative à la qualité des eaux de baignade [A4-0395/96, présenté par Doeke Eisma, 12/12/1996].
Rapport sur les eaux destinées à la consommation humaine [A4-0394/96, présenté par Kenneth D. Collins, 12/12/1996].
Rapport sur la qualité des eaux destinées à la consommation humaine [A4-0146/96, présenté par Kenneth D. Collins, 13/05/1998].
Rapport sur la protection des e
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Description Level:
Dossier
Dates:
1996 to 1998
HAEU Reference Code:
ADLE-954
Abstract:
Projet de la Commission d'une résolution concernant un programme d'action des Communautés en matière d'environnement et d'une décision instaurant une procédure d'information en matière d'environnement COM (73) 530. Partie I : objectifs et principes d’une politique de l’environnement dans la Communauté et définition générale des actions à entreprendre au niveau communautaire au cours des deux prochaines années. Partie II : Description détaillée des actions à entreprendre au niveau communautaire
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Description Level:
Dossier
Dates:
1973 to 1973
HAEU Reference Code:
CM2/1973-533
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1973.00533.001
Abstract:
Proposition de résolution sur la conférence sur le changement climatique (Kyoto) [B4-0944/97, présentée par Carlos Pimenta, 19/11/1997].
Proposition de résolution sur le changement climatique [B5-0314/99, présentée par la Commission, 15/12/1999].
Documents de travail sur la question de l'ozone.
ADLE-955
ADLE.A.B-01.06-955
Description Level:
Dossier
Dates:
1997 to 1999
HAEU Reference Code:
ADLE-955
Abstract:
Projet de la Commission d'une résolution concernant un programme d'action des Communautés en matière d'environnement et d'une décision instaurant une procédure d'information en matière d'environnement COM (73) 530. Partie I : objectifs et principes d’une politique de l’environnement dans la Communauté et définition générale des actions à entreprendre au niveau communautaire au cours des deux prochaines années. Partie II : Description détaillée des actions à entreprendre au niveau communautaire
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Description Level:
Dossier
Dates:
1973 to 1973
HAEU Reference Code:
CM2/1973-534
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1973.00534.001
Abstract:
Proposition de résolution sur l'importation illégale de produits CFC [B4-0734/97, B4-0738/97, B4-0739/97, B4-0742/97, présentée par la Commission, 18/09/1997].
Rapport sur les substances qui appauvrissent la couche d'ozone [A4-0465/98, présenté par Ilona Graenitz, 17/12/1998].
Rapport sur les substances qui appauvrissent la couche d'ozone [A5-0077/99, présenté par Anneli Hulthén, 15/12/1998].
Rapport sur les substances qui appauvrissent la couche d'ozone [A5-0161/99, présenté par Anneli Hulthén,
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Description Level:
Dossier
Dates:
1997 to 2000
HAEU Reference Code:
ADLE-956
Abstract:
Suite des travaux – consultation de l’Assemblé et du CES ; traitement par le Groupe "Environnement"
[T 283/73;fr;de;it;nl;en];[T 285/73;fr];[932/73 EXT;fr];[R 1031/73;fr;de;it;nl;en];[1033/73 EXT;fr];[R 1044/73;fr;de;it;nl;en];[R 1151/73;fr;de;it;nl;en]
CM2/1973-535
CM2/1973-06.02-535
CM2 CEE, CEEA.1973.00535.001
Description Level:
Dossier
Dates:
1973 to 1973
HAEU Reference Code:
CM2/1973-535
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1973.00535.001
Abstract:
Rapport sur la communication de la Commission intitulée "Vers une stratégie thématique pour la prévention et le recyclage des déchets". [A5-0176/2004, Karl-Heinz Florenz, 18/03/2004]
Rapport sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant la gestion des déchets de l'industrie extractive. [A5-01777/2004, Jonas Sjöstedt, 18/03/2004]
ADLE-957
ADLE.A.B-01.06-957
Description Level:
Dossier
Dates:
2004 to 2004
HAEU Reference Code:
ADLE-957
Abstract:
CEEA_REEN-1901
CEEA_REEN.02-1901
CEEA-REEN-BAC-118-1986-2236
Description Level:
Dossier
Dates:
1961 to 1961
HAEU Reference Code:
CEEA_REEN-1901
Original Reference Code:
CEEA-REEN-BAC-118-1986-2236
Abstract:
Suite des travaux – traitement par le Groupe "Environnement"
[R 1250/73;fr;de;it;nl;en];[R 1300/73;fr;de;it;nl;en];[R 1301/73;fr;de;it;nl;en]
CM2/1973-536
CM2/1973-06.02-536
CM2 CEE, CEEA.1973.00536.001
Description Level:
Dossier
Dates:
1973 to 1973
HAEU Reference Code:
CM2/1973-536
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1973.00536.001
Abstract:
Suite des travaux – traitement par le Groupe "Environnement" ; définitions en matière de protection de l’environnement
[T 333/73;fr;de;it;nl;en];[T 355/73;fr;de;it;nl;en];[T 358/73;fr;de;it;nl;en];[R 1408/73;fr;de;it;nl;en];[R 1499/73;fr;de;it;nl;en];[R 1500/73;fr]
CM2/1973-537
CM2/1973-06.02-537
CM2 CEE, CEEA.1973.00537.001
Description Level:
Dossier
Dates:
1973 to 1973
HAEU Reference Code:
CM2/1973-537
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1973.00537.001
Title:
Travaux de la commission
Abstract:
Proposition de résolution commune sur l'arraisonnement illégal du navire de pêche espagnol « Estai » [B4-0422/RC1, B4-0481/RC1, B4-0482/RC1, B4-0483/RC1, B4-0490/RC1, B4-0491/RC1, présentée par la Commission, 15/03/1995].
Proposition de résolution commune sur la conservation des ressources de pêche en Méditerranée [B4-0610/RC1, B4-0612/RC1, B4-0613/RC1, B4-0614/RC1, B4-0615/RC1, présentée par la Commission, 04/04/1995].
Proposition de résolution sur les mesures vétérinaires excessives et coûteus
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Description Level:
Dossier
Dates:
1995 to 1995
HAEU Reference Code:
ADLE-958
Abstract:
Suite des travaux – projet de résolution du Conseil ; objectifs et principes d’une politique de l’environnement et description générale des actions à entreprendre ; description détaillée des actions à entreprendre
[R 1626/73;fr;de;it;nl;en];[R 1627/73;fr;de;it;nl;en];[R 1628/73;fr;de]
CM2/1973-538
CM2/1973-06.02-538
CM2 CEE, CEEA.1973.00538.001
Description Level:
Dossier
Dates:
1973 to 1973
HAEU Reference Code:
CM2/1973-538
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1973.00538.001
Title:
Travaux de la commission
Abstract:
Rapport sur les critères et condition des interventions communautaire à finalité structurelle dans le secteur de la pêche et de l'agriculture ainsi que de la transformation et de la commercialisation de leurs produits [A4-0197/95, présenté par Pat the Cope Gallagher, 21/09/1995].
Rapport relatif à une participation financière de la Communauté à certaines dépenses consenties par les Etats membres pour la mise en œuvre du régime de contrôle applicable à la politique commune de la pêche [A4-0237/95
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Description Level:
Dossier
Dates:
1995 to 1995
HAEU Reference Code:
ADLE-959
Title:
Travaux de la commission
Abstract:
Rapport sur la conclusion du protocole fixant les possibilités de pêche et la contrepartie financière prévues dans l'accord entre la Communauté européenne et le gouvernement de la République de Guinée-Bissau concernant la pêche au large de la côte de Guinée-Bissau, pour la période du 16 juin 1995 au 15 juin 1997 [A4-0323/95, présenté par Arlindo Cunha, 13/12/1995].
Rapport sur l'accord de pêche entre la communauté Européenne et le Canada [A4-0293/95, présenté par Hugh R. McMahon, 14/12/1995].
Pr
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Description Level:
Dossier
Dates:
1995 to 1996
HAEU Reference Code:
ADLE-960
Abstract:
Suite des travaux – description détaillée des actions à entreprendre
[R 1628/73;it;nl;en]
CM2/1973-539
CM2/1973-06.02-539
CM2 CEE, CEEA.1973.00539.001
Description Level:
Dossier
Dates:
1973 to 1973
HAEU Reference Code:
CM2/1973-539
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1973.00539.001
Title:
Travaux de la commission
Abstract:
Proposition de résolution commune sur la crise du marché du saumon dans l'Union européenne [B4-0173/RC1, B4-0257/RC1, B4-0258/RC1, présentée par la Commission, 16/02/1996].
Rapport sur la pêche en Méditerranée [A4-0331/96, présenté par Francesco Baldarelli, 16/02/1996].
Rapport sur la communication de statistiques sur la production de l'aquaculture par les Etats membres [A4-0046/96, présenté par James L.C. Provan, 14/03/1996].
Proposition de résolution sur les accords internationaux et multilaté
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Description Level:
Dossier
Dates:
1996 to 1996
HAEU Reference Code:
ADLE-961
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