Holdings
Abstract:
Bulletins du Ministère des Affaires étrangères néerlandais sur les effets du traité CED et CPE sur les Pays-Bas (mai 1952)
Rapport concernant les règles d’intégration économique
Petit annuaire de l’Assemblée ad hoc (décembre 1952)
Règlement intérieur de la Commission Constitutionnelle
Note comparative des traités CECA, CED et CPE (26 novembre 1953)
Brochure 14 de la LECE « La portée économique d’une Communauté politique européenne »
Rapport de la Commission de vérification aux comptes de l’Assem
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1952 to 1955
HAEU Reference Code:
JW-37
Title:
Création du Marché Commun
Abstract:
Intervention de M. Blaisse sur les problèmes économiques de la Communauté européenne (18 février 1954)
Sommaire des conclusions de la réunion de la Commission du Marché Commun, des Investissements et des Problèmes sociaux de la CECA du 1er septembre 1955
Rapport sur les travaux de la Commission du Marché Commun, des Investissements et des Problèmes sociaux de la CECA dans la période du 29 août au 30 septembre 1955
Document de travail sur l’ouverture du marché commun
Transcriptions d’un débat à l
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1954 to 1956
HAEU Reference Code:
JW-38
Abstract:
CCEE_AFSO-541
CCEE_AFSO.14-541
CCEE-AFSO-BAC-1-1970-553
Description Level:
Dossier
Dates:
1958 to 1967
HAEU Reference Code:
CCEE_AFSO-541
Original Reference Code:
CCEE-AFSO-BAC-1-1970-553
Abstract:
Premier mémorandum de la Commission CEE au Conseil des Ministres de la Communauté
Mémorandum sur l’Europe émané par le Vorrink Institut d’Amsterdam (Pays-Bas) pour le Parti du Travail néerlandais
JW-39
JW-05-39
Description Level:
Dossier
Dates:
1959 to 1972
HAEU Reference Code:
JW-39
Title:
Klaus Meyer
Abstract:
Les papiers personnels déposés par KM ont été produits tout au long de sa carrière de diplomate, haut fonctionnaire à la Commission européenne et Chargé de cours à l'Université de Leipzig.
KM
KM
Description Level:
Fonds
Dates:
1944 to 2004
Fonds:
KM
Description Level:
Sub-Fonds
Fonds:
KM
Description Level:
Series
Dates:
1960 to 1972
Fonds:
KM
Description Level:
Series
Dates:
1958 to 1972
Fonds:
KM
Description Level:
Series
Dates:
1957 to 1970
Fonds:
KM
Title:
Commission des CE
Abstract:
Correspondance, notes et rapports ayant trait aux institutions, à la politique régionale et à la coopération politique au sein de la CEE, à l'union monétaire, à l'Ostpolitik, au dialogue euro-arabe et à la Conférence pour la sécurité et la coopération en Europe (CSCE). Ces dossiers relèvent du secrétariat général de la Commission. Comme les directions générales de la Commission représentent le support administratif des Commissaires, le SG est le staff du président de la Commission. Le SG coordon
...
Description Level:
Sub-Fonds
Dates:
1959 to 1992
Fonds:
KM
Description Level:
Series
Dates:
1959 to 1986
Fonds:
KM
Abstract:
Le Secrétaire général adjoint représente la Commission auprès du COREPER. Les documents regroupés ici sont les notes d'information pour le président de la Commission rédigées après les réunions par KM.
KM.02-02
KM.02-02
Description Level:
Series
Dates:
1969 to 1977
Fonds:
KM
Title:
Coopération politique
Abstract:
Lorsque la CP traitait des arguments qui touchaient ou relèvaient de la compétence des CE, le représentant de la Commission l'introduisait dans la 'machine institutionnelle' des CE. Si une décision communautaire était prise, elle était 'mise à disposition' de la CP. De ce contexte proviennent de nombreux dossiers de cette série qui traitent des arguments à l'ordre du jour de la CP, soit en préparant et coordinant les propositions de la Commission, soit en informant le Président et les autres mem
...
Description Level:
Series
Dates:
1964 to 1977
Fonds:
KM
Abstract:
CEUE_EASE-69
CEUE_EASE.02-69
CEUE-EASE-BAC-1-1970-554
Description Level:
Dossier
Dates:
1961 to 1968
HAEU Reference Code:
CEUE_EASE-69
Original Reference Code:
CEUE-EASE-BAC-1-1970-554
Description Level:
Sub-Series
Dates:
1972 to 1977
Fonds:
KM
Abstract:
L'histoire de la participation des CE à certains travaux de la CSCE peut être retraçée dans les dossiers de cette série, assez complète.
La CSCE a fonctionné avec une structure institutionnelle particulière. Lorsque la CSCE traitait des questions économiques dans la 'corbeille II', les CE se trouvaient directement impliquées. Or une participation des CE ne semblait pas possible parce que les pays communistes ne reconnaissaient pas les CE et n'étaient pas prêts à changer cette politique. Pourtant
...
Description Level:
Sub-Series
Dates:
1972 to 1975
Fonds:
KM
Title:
Dialogue euro-arabe
Abstract:
Le dialogue remonte à une initiative arabe prise en novembre 1973, consistant à offrir aux Européens une coopération dans divers domaines, économique, financier, social et culturel. Il s'inscrit dans le contexte de la crise pétrolière des années 1972/73. Un problème majeur résidait dans la définition des modalités de participation au dialogue de l'Organisation pour la Libération de la Paléstine (OLP), qui n'avait pas été reconnue par certains pays membres, mais dont la cause bénéficiait du souti
...
Description Level:
Sub-Series
Dates:
1974 to 1982
Fonds:
KM
Description Level:
Series
Dates:
1977 to 1982
Fonds:
KM
Abstract:
Business and Industry Advisory Committee to the OECD (TIAC), 'Trade Union Advisory Committee to th e OECD (TUAC), commission syndicale consultative auprès de l'OCDE (CSC), 'Newly Industrialized Countries' (NIC), 'Industrieländer (IL), 'Neue Bundesländer' (NBL), 'Partners in Transition' (PIT), 'Eastern European Economies' (EEE), pays en voie de développement (PVD),
KM.03
KM.03
Description Level:
Sub-Fonds
Dates:
1964 to 1994
Fonds:
KM
Abstract:
Le Conseil se compose de représentants de tous les pays membres en la personne de leurs déléguées permanents. En plus, il se réunit une fois par an au niveau des ministres. Il émet les actes juridiques de l'organisation suivant le principe du vote à l'unanimité. L'abstention exclut l'application de la décision ou de la recommandation au pays abstentionniste, mais ne les bloque pas.
KM.03-01
KM.03-01
Description Level:
Series
Dates:
1961 to 1993
Fonds:
KM
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly