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Title:
Questions orales et écrites
Abstract:
Ce dossier comprend des questions orales avec et sans débat (QO), et des questions écrites avec réponse (QE), entre autres :
QO en 1991 sur l’Union économique et monétaire, l’élargissement de la Communauté.
QO en 1992 sur les risques de prolifération à cause de l’existence de « mercenaires nucléaires », la sécurité nucléaire dans les pays de l’Est et de la CEI.
QO en 1994 sur le trafic du plutonium, l’Irlande du Nord.
QO en 1995 sur la transparence des procédures au sein du Conseil, l’UEM.
QE en
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Description Level:
Dossier
Dates:
1991 to 2000
HAEU Reference Code:
ADLE-1389
Abstract:
Ce dossier comprend en grande partie des questions écrites avec réponse (QE), entre autres :
QE en 2001 sur la mise en œuvre de la convention de La Haye, la protection du système de brevets, la cessation du régime d’euro partenariat, les entreprises et centres d’innovation, l’encéphalopathie spongiforme humaine, les abus de la UEFA, l’étiquetage de produits animaux dans les médicaments, Timor Est, les armes électriques, la conservation du patrimoine naturel, les accord sur la sécurité, la tuber
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Description Level:
Dossier
Dates:
2001 to 2004
HAEU Reference Code:
ADLE-1390
Title:
Women's Rights
Abstract:
Collection of materials (pamphlets, brochures, handouts, flyers etc..) produced by women's liberation's groups and associations on Italian, Swiss and German local and regional level.
EUI-1453
EUI.K.15-01.01-1453
Description Level:
Dossier
Dates:
1972 to 1978
HAEU Reference Code:
EUI-1453
Abstract:
Doc M 90/91 Projet de procès-verbal de la 391ème réunion de la Cour le 16 mai 1991
CCE-2856
CCE.B.DEC-1991-2856
Description Level:
Dossier
Dates:
1991 to 1991
HAEU Reference Code:
CCE-2856
Abstract:
The files contains the following papers:
"The Gender-Sex Dimension in Swedish Politics" by Abby Peterson (1983).
"The Women's Movement and Abortion Policy in the Netherlands" by Joyce Outshoorn" (1983).
"Women's Movement and Democracy in Spain" by Maria Teresa Gallego (1983).
"Work and Family in Pre-industrial Europe": workshop on "Working Women's Lives" organised by the European University Institute's Department of History and Civilization on 12/11/1985: preparatory papers.
"Equality and Dif
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Description Level:
Dossier
Dates:
1983 to 1991
HAEU Reference Code:
EUI-1455
Abstract:
The files contains the following documents:
"Women at War: Images of Women Soldiers": bibliography by Elisabetta Addis, Valeria E. Russo e Lorenza Sebesta (11/1991).
Programme and papers presented at the conference on "Women's Daily Life and Equal Opportunity Policies: Central and Eastern European Societies in the Transition" organised by the European University Institutes, the Commission of the European Communties (DG X) and 'Gruppo di Ricerca sulla Famiglia e la Condizione Femminile' (GRIFF
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Description Level:
Dossier
Dates:
1991 to 1993
HAEU Reference Code:
EUI-1456
Title:
Politique structurelle
Abstract:
Contient des listes de votes, amendements, projets de rapport, de la correspondance, documents de travail annotés, le procès-verbal d’une mini-session de débat de l’ELDR (19/09/2001) concernant l’avenir de la politique structurelle.
ADLE-1391
ADLE.A.B-01.17-1391
Description Level:
Dossier
Dates:
2002 to 2002
HAEU Reference Code:
ADLE-1391
Abstract:
Les dossiers regroupent les propositions de résolutions et de résolutions d’urgence présentées par le Groupe. Il s’agit de publications originales mais également de copies. On trouvera également des notes préparatoires, des amendements et des indications de votes.
ADLE.A.B-04
ADLE.A.B-04
Description Level:
Series
Dates:
1974 to 2004
Fonds:
ADLE
Abstract:
Entre autres : Union des Etats européens pour la conscience culturelle des régions et des nations (1974). Les principes du libéralisme (1974). Les problèmes posés par le développement de l’énergie nucléaire (1975). La situation au Portugal (1975). La situation économique dans la Communauté (1975). La politique communautaire de navigation maritime (1975). Le rôle des syndicats dans la société (1975). Le rapport sur la pollution du Rhin élaboré par Jan Baas (1976). La politique régionale dans les
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Description Level:
Dossier
Dates:
1974 to 1988
HAEU Reference Code:
ADLE-1392
Abstract:
Annuaire législatif du Groupe pour la période juillet 1994 – juin 1997.
Entre autres : La position de l’UE à l’égard du trafic de plutonium. La nouvelle agression serbe en Bosnie-Herzégovine. Haiti. Cuba. Irlande du Nord. Lutte contre l’exclusion et la promotion de la solidarité. Terrorisme dans l’UE. Rwanda. La concentration des médias et ses implications sur le pluralisme d’opinion. Nigéria. Nombre et composition des délégations interparlementaires. Les priorités du groupe ELDR pour le budget
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Description Level:
Dossier
Dates:
1994 to 1994
HAEU Reference Code:
ADLE-1393
Abstract:
Entre autres : La Tchétchénie et la crise de la démocratie en Russie. Négociations engagées entre l’UE et les Etats-Unis au sujet d’une coopération nucléaire. L’Algérie. Nécessité d’aider les médias indépendants dans l’ancienne Yougoslavie. Modification de la composition numérique des commissions parlementaires. Langues de travail dans l’UE. Vietnam. Burundi. Nécessité d’inclure dans la politique étrangère et de sécurité commune des contrôles sur les exportations ou les transferts d’armes. Nigér
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Description Level:
Dossier
Dates:
1995 to 1995
HAEU Reference Code:
ADLE-1394
Abstract:
Entre autres : Problèmes relatifs à la pêche au thon le long des côtes françaises et espagnoles. Le nombre et la composition des délégations interparlementaires. Le régime agri monétaire. La sécurité du sang dans l’UE. Srebrenica. Relocalisations d’entreprises dans l’UE. Essais nucléaires dans le Pacifique. Terrorisme. Situation dans l’ex-Yougoslavie. Les mines anti personnel. Tchad. Situation au Soudan et suspension de la Convention de Lomé. Situation au Rwanda et au Burundi. Persécutions des p
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Description Level:
Dossier
Dates:
1995 to 1995
HAEU Reference Code:
ADLE-1395
Abstract:
Entre autres : La réunion du Conseil européen des 15 et 16 décembre à Madrid. Inondations en Espagne et au Portugal. Afghanistan. Violence en Tchétchénie et en Russie. Turquie. Burundi. Sécurité en mer. Niger. Détachement de travailleurs et transfert des droits à la pension. Guatemala. Nécessité d’un respect total de l’accord de paix de Dayton. Les sectes en Europe. La monnaie unique, l’emploi et la croissance. Taiwan. Accords internationaux et multilatéraux dans le secteur de la pêche. Le tran
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Description Level:
Dossier
Dates:
1996 to 1996
HAEU Reference Code:
ADLE-1396
Abstract:
Entre autres : Le Conseil européen de Florence. L’Evolution récente de la crise de la vache folle. Liberté de circulation des personnes au sein de l’Union nordique des passeports, de l’Espace économique européen et des pays de Schengen. Grandes orientations économiques. Enlèvements des enfants issus de mariages contractés entre ressortissants de deux Etats membres. Les essais nucléaires. Birmanie. Timor oriental. Elections en Bosnie-Herzégovine. Elections en Albanie. Droits de l’homme en Ethiopi
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Description Level:
Dossier
Dates:
1996 to 1997
HAEU Reference Code:
ADLE-1397
Abstract:
Doc M 91/91 Projet de description des fonctions et attributions des emplois d'auditeurs (réunion du 20 juin 91 à 9H00)
CCE-2857
CCE.B.DEC-1991-2857
Description Level:
Dossier
Dates:
1991 to 1991
HAEU Reference Code:
CCE-2857
Abstract:
Entre autres : Situation économique actuelle de l’agriculture européenne. Harmonisation des législations des Etats membres relatives aux taxes sur le chiffre d’affaires .Liban. Accord de pêche entre Espagne et la CE. Problèmes des réfugiés du Cambodge, du Laos et du Vietnam. La situation de ‘emploi dans la Communauté. La tragédie des réfugiés indochinois. Nombre et composition des commissions parlementaires. Harmonisation de la législation sociale dans les Etats membres de la CE. La pollution du
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Description Level:
Dossier
Dates:
1974 to 1987
HAEU Reference Code:
ADLE-1398
Abstract:
Amendements et indications de vote.
Entre autres : L’ancienne République Yougoslave de Macédoine. La situation en Bosnie-Herzégovine. Le processus de pays au Moyen-Orient. Arrestation de membres de l’Assemblée nationale turque. Révélation du massacre perpétré à Timor-Oriental. Situation au Rwanda. Meurtre d’enfants en Colombie. Arrestations au Sénégal. Crise du secteur de la pêche dans l’Union européenne. Conflit entre l’Arménie et l’Azerbaïdjan. Instauration de la paix et de la justice au Guate
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Description Level:
Dossier
Dates:
1992 to 1994
HAEU Reference Code:
ADLE-1399
Abstract:
Amendements et indications de vote.
Entre autres : Processus de paix au Guatemala. Mutilations d’Irakiens ordonnées par Saddam Hussein. Situation des droits de l’homme au Togo. Obligation faite aux étrangers en visite en Russie de se soumettre aux tests de dépistage du Sida. Tchétchénie. La crise dans le Caucase russe. Les inondations en Italie, e France et en Espagne. Catastrophes écologiques en Russie. Création d’une Cour criminelle internationale. Essais nucléaires et le débat sur le désarmem
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Description Level:
Dossier
Dates:
1994 to 1994
HAEU Reference Code:
ADLE-1400
Abstract:
Amendements et indication de vote. Note d’information sur la situation politique et économique en Arménie. Compte rendu d’une visite en Arménie, Georgia et Azerbaïdjan (20-26 mars 1993). Notes diverses, articles et coupures de presse sur les Républiques de l’ancienne Union soviétique.
Entre autres : Les accords de partenariat avec les nouveaux Etats indépendants. La situation dans les Républiques de l’ancienne Union soviétique. La situation en Tchétchénie.
ADLE-1401
ADLE.A.B-04-1401
Description Level:
Dossier
Dates:
1995 to 1995
HAEU Reference Code:
ADLE-1401
Abstract:
Amendements et indications de vote.
Entre autres : Attentats visant les organes de presse et nombre croissant des victimes de la violence en Algérie. Risques de propagation de la guerre dans les Balkans. Exécutions aux Etats-Unis. L’Accord de Schengen et la politique d’asile. Les violations des droits de l’homme découlant du conflit entre le Pérou et l’Equateur. La condamnation à mort de Salman Rushdie. Le respect de la mémoire des victimes d’Auschwitz. La lutte contre la mafia des hormones. La
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Description Level:
Dossier
Dates:
1995 to 1995
HAEU Reference Code:
ADLE-1402
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