Holdings
Title:
Intergroupes
Abstract:
Contient des correspondances, notes, listes de membres et déclarations d’établissements des intergroupes, entre autre pour :
- La conférence EuroSun sur les énergies solaires ;
- L’exclusion sociale ;
- Les industries de défense européenne ;
- Le développement durable ;
- Le textile
- Les relations entre l’État hébreu et l’Europe ;
- Les problèmes de nutrition et de nourriture ;
- La médecine complémentaire ;
- Le handicap ;
- L’Europe contre la douleur ;
- La lutte contre l’illettrisme ;
- Le
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1996 to 2000
HAEU Reference Code:
ADLE-1363
Title:
Intergroupes
Abstract:
Contient des correspondances, notes, listes de membres et déclarations d’établissements des intergroupes, entre autre sur :
- L’Islande ;
- La constitution européenne ;
- La francophonie ;
- Les nations sans États ;
- La politique urbaine ;
- Le tourisme ;
- Les langues régionales et mineures ;
- L’égalité des droits pour les homosexuels ;
- Les services financiers ;
- Cinéma et politique audiovisuelle ;
- Le Timor oriental ;
- Le pèlerinage de Saint Jacques de Compostelle ;
- Le Tibet;
- Less
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Description Level:
Dossier
Dates:
2000 to 2000
HAEU Reference Code:
ADLE-1364
Title:
Initiatives communautaires
Abstract:
Contient des documents de travail, liste de vote, programme, des amendements, projets d’avis, projets d’opinions, projets de rapport et rapport sur la proposition de décision de la Commision relative à l’allocation de la réserve des initiatives communautaires jusqu’en 1999 [A4-67/96, par Roberto Speciale le 04/03/1996].
ADLE-1365
ADLE.A.B-01.17-1365
Description Level:
Dossier
Dates:
1995 to 1996
HAEU Reference Code:
ADLE-1365
Title:
Initiatives communautaires
Abstract:
Contient des projets d’avis, programme de conférence, déclaration, documents de travail, communications, compte-rendu d’audition, amendements et projets de rapports sur :
- Les problèmes de développement et les mesures structurelles au Portugal [par Giles Chichester le 27/09/1995] ;
- La conférence Parlement européen/Collectivités territoriales des 03-05/06/1996 ;
- L’audition de coopération transfrontalière des 21-22/11/1995 ;
- Le groupe de réflexion et les priorités politiques du Parlement
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Description Level:
Dossier
Dates:
1995 to 1996
HAEU Reference Code:
ADLE-1366
Title:
Initiatives communautaires
Abstract:
Contient des communications aux membres, études, avis, liste de vote, amendements, projets de rapports et rapports sur l’Union économique et monétaire et la cohésion économique et sociale [A4-73/96, par Ralf Walter le 15/03/1996].
ADLE-1367
ADLE.A.B-01.17-1367
Description Level:
Dossier
Dates:
1995 to 1996
HAEU Reference Code:
ADLE-1367
Abstract:
Contient des indications de vote, amendements, propositions de résolutions et résolutions, notamment sur :
- La Conférence intergouvernementale dans le cadre de la stratégie du Parlement européen pour l’Union européenne [A3-47/90] ;
- Le sommet de Rome [B3-65 ;67 ;75 ;77/91] ;
- Le renforcement de la légitimité démocratique [B3-551/91].
ADLE-1368
ADLE.A.B-01.08-1368
Description Level:
Dossier
Dates:
1986 to 1991
HAEU Reference Code:
ADLE-1368
Abstract:
Réactions et prises de positions
Contient des lettres, rapports, documents de travail, propositions et publications, impliquant en plus de l’ALDE le Groupe socialiste, l’Intergroupe fédéraliste et l’Union pour la démocratie française. Les publications présentes sont :
- Crocodile de décembre 1990 et c. mars, avril et septembre 1991 ;
- Papier vert fédéral numéro 20 de l’ALDE (juin 1991) ;
- The New Federalist (1er bimensuel de 1991).
ADLE-1369
ADLE.A.B-01.08-1369
Description Level:
Dossier
Dates:
1990 to 1991
HAEU Reference Code:
ADLE-1369
Abstract:
Contient des discours, lettres, communiqué, avis et mémorandum, notamment sur :
- Le mémorandum du gouvernement belge sur la relance institutionnelle (c. 03/1990) ;
- L’Union politique [COM(90)-600, proposé le 23/10/1990] ;
- Une copie de la lettre de François Mitterrand et d’Helmut Kohl à Giulio Andreotti, président en exercice du Conseil européen concernant leur vision de l’Union européenne (06/12/1990).
ADLE-1370
ADLE.A.B-01.08-1370
Description Level:
Dossier
Dates:
1990 to 1991
HAEU Reference Code:
ADLE-1370
Title:
CCE DEC.1991: 83/91 Projet d'ordre du jour de la 391ème réunion de la Cour le 16 mai 1991 à 9H00
Abstract:
Doc M 83/91 Projet d'ordre du jour de la 391ème réunion de la Cour le 16 mai 1991 à 9H00
CCE-2849
CCE.B.DEC-1991-2849
Description Level:
Dossier
Dates:
1991 to 1991
HAEU Reference Code:
CCE-2849
Title:
Résolution
Abstract:
Contient liste de vote, amendements, question et proposition de résolution sur les régions insulaires [B3-375/97, proposition groupée du 13/05/1997].
ADLE-1371
ADLE.A.B-01.17-1371
Description Level:
Dossier
Dates:
1997 to 1997
HAEU Reference Code:
ADLE-1371
Title:
Election Expenses
Abstract:
File concerning financial returns for expenses during 1994 European elections.
GW-27
GW-01.04-27
Description Level:
Dossier
Dates:
1994 to 1994
HAEU Reference Code:
GW-27
Abstract:
Doc M 84/91 Procès-verbal de la réunion de la Cour le 14 mai 1991
CCE-2850
CCE.B.DEC-1991-2850
Description Level:
Dossier
Dates:
1991 to 1991
HAEU Reference Code:
CCE-2850
Title:
Liberal International
Abstract:
File containing draft of handwritten letter concerning future of 'Liberal International'(12/6/1988); Liberal International Executive Committee Meeting, agenda (1988); Notes on the Middle East; Notes on the political situation in Guatemala, Honduras, Salvador, Nicaragua and Costa Rica
GW-42
GW-01.02-42
Description Level:
Dossier
Dates:
1987 to 1988
HAEU Reference Code:
GW-42
Abstract:
Lettre d’Enrique Baron Crespo, président du Groupe socialiste, Nicole Fontaine, président du PE, concernant la proposition de constitution d’une commission temporaire, 13 avril 2000.
Règles de procédure pour une commission temporaire.
Propositions de résolution sur le système « Echelon » et liste de vote.
Procès-verbal de la réunion constitutive de la commission temporaire du 6 juillet 2000 à Strasbourg, liste des présences et calendrier des réunions pour l’année 2000.
Résolution du Parlement su
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Description Level:
Dossier
Dates:
1999 to 2000
HAEU Reference Code:
ADLE-1372
Abstract:
Projet d’ordre du jour de la réunion.
Notes manuscrites sur la réunion.
Documents de travail envoyés par Bo Elkjaer et Kenan Seeberg.
Procès-verbal de la réunion des 20-21 novembre 2000.
Transcriptions des déclarations faites à la réunion du 28 novembre 2000 des représentants du Parlement français.
Extraits du rapport "The role of the information and security services in the ‘Echelon’ affair"
de Franco Fratini, député italien.
Projet de compte rendu, dactylographié et manuscrit, de la réunion
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Description Level:
Dossier
Dates:
2000 to 2001
HAEU Reference Code:
ADLE-1373
Description Level:
Dossier
HAEU Reference Code:
AMG-575
Abstract:
Doc M 85/91 Projet de contribution au rapport annuel 1990 : chapitre 4 - Partie organisation et gestion des marchés (conclusions sucre) (réunion du 16 mai 1991 à 9H00)
CCE-2851
CCE.B.DEC-1991-2851
Description Level:
Dossier
Dates:
1991 to 1991
HAEU Reference Code:
CCE-2851
Abstract:
Réunion des 5-6 février 2001 :
Projet d’ordre du jour de la réunion.
Documents de travail sur la cryptologie et cryptographie.
Notes dactylographiée et compte rendu manuscrit de la réunion.
Calendrier.
Réunion des 5-6 mars 2001 :
Projet d’ordre du jour de la réunion.
Résumé des conclusions de la réunion.
Notes manuscrites des remarques préliminaires et des questions relatives aux institutions.
Transcription des déclarations de Desmond Perkins, responsable de la sécurité informatique de la Commis
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Description Level:
Dossier
Dates:
2001 to 2001
HAEU Reference Code:
ADLE-1374
Abstract:
Réunion du 29 mai 2001 :
Projet d’ordre du jour de la réunion.
Aide-mémoire sur les objectifs de la réunion.
Procès-verbal manuscrit de la réunion.
Projet de rapport provisoire de Gerhard Schmid sur l’existence d’un système mondial d’interception des télécommunications et communication aux membres.
Réunion des 20-21 juin 2001 :
Projet d’ordre du jour de la réunion.
Compte rendu manuscrit du point IV du projet d’ordre du jour sur un échange de vues le projet de rapport, la résolution et les amend
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Description Level:
Dossier
Dates:
2001 to 2001
HAEU Reference Code:
ADLE-1375
Abstract:
Réunions du 3 juillet 2001 :
Listes de votes pour la proposition de résolution au projet de rapport provisoire de Gerhard Schmid.
Note de presse « Echelon : le risque existe, des précautions s’imposent ».
Note de Colette Flesch sur les conclusions de la commission « Echelon » à voter à la session de septembre 2001.
Déclaration de Carlos Coelho, MPE, devant la ‘House Permanent Select Committee on Intelligence’ le 9 mai 2001 à Washington.
Liste des opinions minoritaires sur le rapport de Gerhard
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Description Level:
Dossier
Dates:
2001 to 2002
HAEU Reference Code:
ADLE-1376
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