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Title:
Droits de l’homme
Abstract:
Prix Sakharov.
Discours des libéraux sur le rôle de ce prix, et plus largement du Parlement européen dans le combat pour le respect des droits de l’homme.
ADLE-1265
ADLE.A.B-01.16.01-1265
Description Level:
Dossier
Dates:
1992 to 1992
HAEU Reference Code:
ADLE-1265
Title:
Droits de l’homme
Abstract:
Coupures de presses.
- Hélène Jaffe, "A response to human affliction and social loss", Journal of medical ethics, 17, supplement, 1991;
- Margot Hornblower, "States of Mind", Time, 01/02/1993;
- Caroline Moorehead, "Nations struggle against catalogue of abuse", The Independent, 11/06/1993;
- Edward Fennel, "The legal trade-off in human rights", The Times, 11/10/1994.
ADLE-1266
ADLE.A.B-01.16.01-1266
Description Level:
Dossier
Dates:
1991 to 1994
HAEU Reference Code:
ADLE-1266
Title:
Soutien au Kosovo
Abstract:
Contient un compte-rendu de réunion, des ébauches de règlements et de missions, des notes, liste de membres, de la correspondance, des invitations, des programmes, des listes de participants et des coupures de presse concernant :
- La création de l’intergroupe pour le Kosovo le 22/02/1996 ;
- Le soutient à Ibrahim Rugova pour recevoir le Prix Nobel de la paix 1996;
- Une visite au Kosovo les 26-27/01/1998 ;
- L’organisation de la conférence ELDR Kosovo: "Perspectives et Politique"s, à Bruxelles,
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1996 to 1998
HAEU Reference Code:
ADLE-1267
Abstract:
Doc M 53/91 Conclusion d'un accord-cadre avec les organisations syndicales ou professionnelles (réunion du 21 mars 1991)
CCE-2819
CCE.B.DEC-1991-2819
Description Level:
Dossier
Dates:
1991 to 1991
HAEU Reference Code:
CCE-2819
Abstract:
Programmes.
Calendrier, programmes, liste de membres, de rapporteurs et de présence, note à l’attention des coordinateurs.
ADLE-1268
ADLE.A.B-01.16-1268
Description Level:
Dossier
Dates:
1997 to 1999
HAEU Reference Code:
ADLE-1268
Abstract:
Procès-verbal de la réunion des membres ELDR du FAC du 11/10/1999.
- Réunion du Bureau élargi.
- Les nominés au Prix Sakharov 1999.
- Proposition de résolution sur le Timor Oriental [B5-67/99, proposé par Maaten le 14/09/1999]
- L’Agence européenne de reconstruction [A5-13/99, rapporté par Doris Pack le 14/09/1999]
- La situation des prisonniers accusés d’espionnage en Iran [B5-98/99, proposé par Malmström et Ries le 15/09/1999].
ADLE-1269
ADLE.A.B-01.16-1269
Description Level:
Dossier
Dates:
1999 to 1999
HAEU Reference Code:
ADLE-1269
Abstract:
Positionnement du groupe.
-Contient les bulletins d’information de l’ELDR de mai, juin juillet et octobre 1998, des notes et les positions du Groupe, des avis du Comité sur les rapports présentés et des analyses de votes faits lors des sessions plénières :
De mars 1998
- Sur le Kosovo ;
D’avril 1998
- Sur la stratégie post-SFOR en Bosnie [proposé par Daskalaki] ;
- Pour la demande d’une régulation du Conseil sur l’aide à la Bosnie, la République fédérale de Yougoslavie, la Croatie et la Macédo
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Description Level:
Dossier
Dates:
1998 to 1999
HAEU Reference Code:
ADLE-1270
Abstract:
Contient des documents de travail concernant diverses thématiques, dont :
- La nécessité de créer un corps européen militaire et civil pour le maintien et la promotion de la paix ;
- La Délégation ad-hoc en Bosnie-Herzégovine du 02/1998 ;
- Le processus constitutionnel en Albanie ;
- La Cour pénale internationale ;
- L’émission de plainte sur la gestion des programmes humanitaires et démocratiques de la Commission ;
- La nomination d’un haut-représentant aux affaires étrangères ;
- Le Kosovo
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1997 to 1999
HAEU Reference Code:
ADLE-1271
Abstract:
Contient des documents préparatoires à la Conférence, notamment des protocoles, déclarations, résolutions, délibérations et un projet d’accords.
ADLE-1272
ADLE.A.B-01.08-1272
Description Level:
Dossier
Dates:
1997 to 1999
HAEU Reference Code:
ADLE-1272
Abstract:
Documents de travail des réunions des 09-10/11/1998, 18-19/01/1999 et 25-26/01/1999.
Contient des premiers jets d’agendas, d’avis et de rapport, des amendements, un plan d’action, des listes d’état de rapports, liste de vote, une lettre et un discours, concernant :
09-10/11/1998 :
- Le partenariat UE-Indes amélioré [C4-407/96, proposé par Malerba le 05/05/1998] ;
- Des opportunités pour l’export de technologies d’énergies renouvelables [rapporté par Elchlepp le 16/07/1998] ;
- L’accord européen
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1997 to 1999
HAEU Reference Code:
ADLE-1273
Abstract:
Rapport Kreissl-Dörfler sur l’accord multilatéral d’investissement.
Contient des analyses de votes, des extraits de journaux officiels, des amendements, des avis et une copie du rapport [A4-73/98, proposé le 26/02/1998].
ADLE-1274
ADLE.A.B-01.25-1274
Description Level:
Dossier
Dates:
1998 to 1998
HAEU Reference Code:
ADLE-1274
Abstract:
Table-ronde avec l’OMC sur les nouvelles négociations commerciales multilatérales entre l’UE et les pays en voie de développement partenaires à Bruxelles, le 18/02/1999.
Contient le programme, de curriculum vitae, des notes, déclarations, des retranscriptions de discours et des résolutions concernant :
- Les futures relations économiques et commerciales entre l’Union européenne et l’Afrique du Sud [A4-150/95, proposé par Smith le 10/10/1995] ;
- L’OMC [A4-320/96, proposé par Kittleman le 13/11/1
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1995 to 1999
HAEU Reference Code:
ADLE-1275
Abstract:
Contient de la correspondance, des résolutions, proposition de résolution, recommandations, rapports, notes, programmes, questions orales, copies d’articles de presse, ligne budgétaire en relations avec, entre autres :
- La situation au Nigeria [proposé par Bertens] ;
- La situation au Myanmar [proposé par Bertens] ;
- L’export de technologies répressives [B4-70/95] ;
- La situation en Iraq ;
- La conférence des 7 et 8 mai 1998 sur le Kosovo ;
- La résolution du Parlement après la 54ème session
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1997 to 1999
HAEU Reference Code:
ADLE-1276
Description Level:
Dossier
Dates:
1953
HAEU Reference Code:
ADG-851
Abstract:
Doc M 54/91 Projet d'ordre du jour de la 386ème réunion de la Cour des comptes, le 21 mars 1991 à 9H00
CCE-2820
CCE.B.DEC-1991-2820
Description Level:
Dossier
Dates:
1991 to 1991
HAEU Reference Code:
CCE-2820
Description Level:
Dossier
Dates:
1950
HAEU Reference Code:
ADG-852
Description Level:
Dossier
Dates:
1946 to 1953
HAEU Reference Code:
ADG-853
Description Level:
Dossier
Dates:
1950
HAEU Reference Code:
ADG-854
Description Level:
Dossier
Dates:
1951 to 1953
HAEU Reference Code:
ADG-855
Description Level:
Dossier
Dates:
1949
HAEU Reference Code:
ADG-856
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