Holdings
Title:
Travaux de la Commission
Abstract:
Contient des indications de votes, des amendements, des notes, des communications internes et des rapports en préparation au Conseil européen de Vienne (12-13 décembre 1998) concernant les demandes d’adhésion de :
- La Slovaquie [A4-427/98, proposé par Jan Marinus Wiersma le 19/11/1998] ;
- La Roumanie [A4-428/98, proposé par Pierre Bernard-Reymond le 19/11/1998] ;
- La Bulgarie [A4-429/98, proposé par Magda G.H. Aelvoet le 19/11/1998] ;
- La Lettonie [A4-430/98, proposé par Ernesto Cavale le 19
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Description Level:
Dossier
Dates:
1998 to 1998
HAEU Reference Code:
ADLE-1247
Abstract:
Doc M 51/91 Préparation de la réunion à Madrid du Comité de contact des Présidents (réunion de la Cour du 21 mars 1991)
CCE-2817
CCE.B.DEC-1991-2817
Description Level:
Dossier
Dates:
1991 to 1991
HAEU Reference Code:
CCE-2817
Title:
Travaux de la Commission
Abstract:
Contient des Indications de votes, notes, avis, amendements, ébauche de rapport, rapports sur :
- La communication de la Commission intitulée « Vers un partenariat global avec la Chine » [A4-479/98, proposé par Pierre Bernard-Reymond le 04/12/1998].
ADLE-1248
ADLE.A.B-01.16-1248
Description Level:
Dossier
Dates:
1998 to 1998
HAEU Reference Code:
ADLE-1248
Title:
Travaux de la Commission
Abstract:
Contient des indications de votes, notes, documents de travail, communications internes, compte-rendu, ébauches d’avis, avis, ébauches de lettres, lettres, ébauche d’accord, proposition, documents de travail, amendements, ébauches de rapports et rapports sur :
- L’environnement, la sécurité et la politique étrangère [A4-5/99, proposé par Maj Britt Theorin le 14/01/1999] ;
- Une proposition de recommandation du Parlement européen au Conseil sur la création d’un corps civil européen de paix [A4-47
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Description Level:
Dossier
Dates:
1999 to 1999
HAEU Reference Code:
ADLE-1249
Title:
Travaux de la Commission
Abstract:
Contient des indications de votes, amendements, avis, ébauches de rapports et rapports sur la progression de pays candidats à l’intégration à l’Union, dont :
- La Pologne [A4-148/99, proposé par Magdalene Hoff le 25/03/1999] ;
- L’Estonie [A4-149/99, proposé par Jörn Donner le 25/03/1999] ;
- La Slovénie [A4-151/99, proposé par Roberto Speciale le 25/03/1999] ;
- La Hongrie [A4-154/99, proposé par Otto von Habsburg le 25/03/1999] ;
- La République Tchèque [A4-157/99, proposé par Carlos Carnero G
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1999 to 1999
HAEU Reference Code:
ADLE-1250
Title:
Travaux de la Commission
Abstract:
Contient des indications de votes, avis, notes, documents de travail, corrigendum, ébauches de rapports et rapports sur :
- La politique de coopération communautaire [A4-153/99, proposé par Gerardo Galeote Quecedo le 25/03/1999] ;
- La mise-à-jour de l’opinion de la commission sur la demande d’adhésion de Malte [A4-165/99, proposé par Bernie Malone le 30/03/1999] ;
- La proposition d’une réglementation du Conseil relatif à l’aide à la coordination pour les pays candidats dans le cadre de la stra
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Description Level:
Dossier
Dates:
1999 to 1999
HAEU Reference Code:
ADLE-1251
Title:
Travaux de la Commission
Abstract:
Contient le rapport, des amendements, des indications de votes sur « Agenda 2000 - Pour une Union plus forte et plus large » [A4-368/97, proposé par Enrique Baron Crespo et Arie Oostlander le 19/11/1997].
ADLE-1252
ADLE.A.B-01.16-1252
Description Level:
Dossier
Dates:
1997 to 1997
HAEU Reference Code:
ADLE-1252
Title:
Travaux de la Commission
Abstract:
Contient des amendements, listes de votes, note, rapports, ébauches de rapports, documents de travails et avis sur la communication de la Commission sur Europe – États-Unis : clés pour le progrès [A4-410/97, proposé par Dominique Souchet le 11/12/1997].
ADLE-1253
ADLE.A.B-01.16-1253
Description Level:
Dossier
Dates:
1997 to 1998
HAEU Reference Code:
ADLE-1253
Title:
Résolutions
Abstract:
Contient des indications de votes, listes de votes, question parlementaires, documents de travail, propositions de résolutions, recommandations et amendements sur :
- La mise en œuvre et l’action commune vis-à-vis du Pacte de stabilité en Europe [en réponse à la question B3-9/94 posée par Enrique Barón crespo le 11/02/1994] ;
- La reprise des essais nucléaires par la France [B4-1143/95, proposé par Jan Willem Bertens le 18/09/1995] ;
- La 52ème session de la commission des Droits de l’homme des
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Description Level:
Dossier
Dates:
1994 to 1997
HAEU Reference Code:
ADLE-1254
Title:
Résolutions
Abstract:
Contient des indications de votes, compromis, notes, questions parlementaires, amendements, procès-verbaux, analyse de vote et propositions de résolutions sur:
- La situation en Albanie [B4-300/97, proposé par Jan Willem Bertens, Luigi Caligaris, Stefano De Luca, Giorgo La Malfa, Friedhelm Frischenschlager et Hadar Cars le 08/04/1997] ;
- La situation en Albanie après les élections [B4-629/97, proposé par Hadar Cars et Friedhelm Frischenschlager le 14/07/1997] ;
- Situation au Moyen-Orient [B4-
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Description Level:
Dossier
Dates:
1997 to 1998
HAEU Reference Code:
ADLE-1255
Title:
Résolutions
Abstract:
Contient des indications de votes, amendements, notes, documents de travail, questions parlementaires, liste, rapports d’émission et propositions de résolutions concernant :
- La situation au Kosovo [B4-611/98, proposé par Hadar Cars et Giorgo La Malfa le 12/06/1998 ; B4-785/98, proposé par Hadar Cars le 14/07/1998 ; B4-811, proposé par Giorgo La Malfa, Friedhelm Frischenschlager et Hadar Cars le 10/09/1998] ;
- La Russie [B4-830/98, proposé par Jan-Willem Bertens le 14/09/1998] ;
- La situatio
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Description Level:
Dossier
Dates:
1998 to 1999
HAEU Reference Code:
ADLE-1256
Abstract:
Résolutions sur l'ex-Yougoslavie.
Déclarations, proposition de résolutions et résolutions présentées par :
- Le Conseil de sécurité des Nations-Unis ;
- Le Conseil de l’Europe ;
- L’ELDR.
ADLE-1257
ADLE.A.B-06.05-1257
Description Level:
Dossier
Dates:
1991 to 1995
HAEU Reference Code:
ADLE-1257
Abstract:
Doc M 52/91 Procès-verbal de la 385ème réunion de la Cour, le 14 mars 1991 à 15H30
CCE-2818
CCE.B.DEC-1991-2818
Description Level:
Dossier
Dates:
1991 to 1991
HAEU Reference Code:
CCE-2818
Abstract:
Situation de la presse.
Contient des lettres, coupures et revues de presse, déclarations, inventaire, sur :
- Le quotidien indépendant Borba ;
- La chaîne télévisée indépendante Studio B ;
- Les numéros 14 à 26 de la revue bimensuelle en anglais AIM (Alternativna Informativna Mreza) [10/1994-06/1995].
ADLE-1258
ADLE.A.B-06.05-1258
Description Level:
Dossier
Dates:
1994 to 1995
HAEU Reference Code:
ADLE-1258
Abstract:
Diverses mobilisations européennes .
Contient des présentations, programme, discours, liste de signatures et d’organisations, copies de résolution et de lettre :
- Pour le soutien aux déserteurs d’ex-Yougoslavie [09/11/1994 à Strasbourg]
- Contre l’agression serbe pour la défense de la Bosnie [03/09/1995 à Bruxelles].
ADLE-1259
ADLE.A.B-06.05-1259
Description Level:
Dossier
Dates:
1994 to 1995
HAEU Reference Code:
ADLE-1259
Abstract:
Positions politiques de l’ELDR .
Contient une chronologie, une note, des copies de lettres, d’analyses de votes, d’une pétition et de résolution, une lettre, concernant notamment :
- Srebrenica [B4-1069/95, proposée par La Malfa le 12/16/1995] ;
- La transmission de contacts politiques en vue de la visite d’une délégation parlementaire en Bosnie le 17/10/1994.
ADLE-1260
ADLE.A.B-06.05-1260
Description Level:
Dossier
Dates:
1994 to 1995
HAEU Reference Code:
ADLE-1260
Abstract:
Discours et déclarations:
- Du Parlement européen à Strasbourg, 16/11/1994)
- De Zoran Lilic, président de la République fédérale de Yougoslavie devant la commission pour la politique des affaires étrangères, de sécurité et de défense à Bruxelles, 22/11/1994)
- Du Conseil européen à Cannes les 26-25/06/1995.
ADLE-1261
ADLE.A.B-06.05-1261
Description Level:
Dossier
Dates:
1994 to 1995
HAEU Reference Code:
ADLE-1261
Title:
Droits de l’homme
Abstract:
Réunions.
Contient des compte-rendus et documents de travail des réunions des 29/01/1993, 06/01 ; 22/02 ; 07/09 ; 06/10 ; 21/11/1994.
ADLE-1262
ADLE.A.B-01.16.01-1262
Description Level:
Dossier
Dates:
1993 to 1994
HAEU Reference Code:
ADLE-1262
Title:
Droits de l’homme
Abstract:
Relations avec diverses ONG.
Contient de la correspondance, des brochures et des coupures de presses en relation avec :
- La Fédération des réfugiés vietnamiens en Europe, pour une demande d’audience (22/11/1993-04/1994) ;
- Unrepresented Nations and Peoples Organisation (UNPO) (1993);
- Amnesty Internationale, sur la peine de mort aux États-Unis (c. 01/1994).
ADLE-1263
ADLE.A.B-01.16.01-1263
Description Level:
Dossier
Dates:
1993 to 1994
HAEU Reference Code:
ADLE-1263
Title:
Droits de l’homme
Abstract:
Correspondance avec la Commission d’enquête de l’Assemblée nationale turque sur les droits de l’homme.
ADLE-1264
ADLE.A.B-01.16.01-1264
Description Level:
Dossier
Dates:
1994 to 1994
HAEU Reference Code:
ADLE-1264
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