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Abstract: La recherche techique dans le cadre du Traité CECA comprenait, pour le secteur acier, le SERDEC (Steel Research and Development Committee) qui assistait la Commission CEE dans son secteur de compétence. Opérait aussi, parallèlement, un CRC (Coal Research Committee) pour l'assistance à la Commission dans le secteur charbon. Dans cette série sont réunis les comptes-rendus des réunions du SERDEC, les relations finales des projets de recherche, des rapports sur la recherche dans le domaine du charb ...
Description Level: Series
Dates: 1997 to 2002
Fonds: EGI
Description Level: Dossier
Dates: 1967 to 1967
HAEU Reference Code: CCEE_AFEF-1094
Original Reference Code: CCEE-AFEF-BAC-26-1969-944
Abstract: Le Traité CECA représente un tournant très important dans la protection des droits des travailleurs dans les secteurs du charbon et de l'acier, notamment en ce qui concerne la mise en oeuvre des moyens visant à l'amélioration des conditions de vie et de travail des ouvriers. Dans ce secteur, le Comité consultatif de la CECA a établi un certain nombre d'organismes de consultation specialisés portant sur des aspects particuliers: la sécurité, la pollution, l'ergonomie, la médecine du travail...etc ...
Description Level: Series
Dates: 1982 to 2000
Fonds: EGI
Abstract: La Commission mixte acier a été créee par le Comité consultatif de la CECA avec l'objectif d'examiner et de débattre les aspects liés à la nécessité d'harmonisation des conditions de travail dans les industries de l'acier (il existait d'autre part une Commission mixte charbon). Gibellieri a été membre de cette commission durant de nombreuses années. Dans cette série sont regroupés les procès-verbaux et les documents de séance de la Commission. EGI.A-04 EGI.A-04
Description Level: Series
Dates: 1993 to 2002
Fonds: EGI
Abstract: La série est constituée par des documents provenant d'un organisme de consultation périodique de l'ancienne Direction générale III (Industrie) des organisations des travailleurs, des organisations patronales, des utilisateurs de l'acier et des répresentants des gouvernements et concernant les perspectives du marché de l'acier. Gibellieri a participé aux travaux de cet organe en tant que représentant des syndicats des métallurgistes. Sont regroupés sous cette série les documents de séance de la C ...
Description Level: Series
Dates: 1994 to 2001
Fonds: EGI
Abstract: La série est constituée par de la documentation soumise par la Commission européenne au Comité consultatif de la CECA pour consultation. S'y trouvent des projets de budget, des notes techniques portant sur la sidérurgie, des programmes d'activité, des directives concernant le marché de l'acier, des accords et des décisions prises par la Commission ainsi que des communications émanant de la Commission en préparation des Conseils européens. EGI.A-06 EGI.A-06
Description Level: Series
Dates: 1990 to 2002
Fonds: EGI
Abstract: Cette série contient notamment les convocations, les ordres du jour ainsi que les procès-verbaux de la Commission consultative sur les mutations industrielles, instituée auprès du Comité économique et social de l'Union européenne ayant la tâche de continuer la mission du Comité consultatif de la CECA. EGI.A-07 EGI.A-07
Description Level: Series
Dates: 2001 to 2008
Fonds: EGI
Abstract: Dans ce sous-fonds figurent des documents relatifs aux problèmes de l'harmonisation et de la normalisation, des rapports sur les problèmes de l'acier adressés par la Commission au Conseil et des projets de bilan de la CECA. EGI.B EGI.B
Description Level: Sub-Fonds
Dates: 1993 to 2003
Fonds: EGI
Abstract: L'Organe permanent fut crée en 1956 à la suite de la catastrophe survenue dans la mine de Marcinelle, en Belgique, au cours de laquelle périrent 262 mineurs. L'organe permanent, élargi avec le temps, a élargi ses compétences en passant exclusivement de la simple sécurité dans les mines, à celle concernant l'ensemble des activités extractives. On pourra retrouver dans cette série les documents de séance des réunions plénières et de la commission facteurs humains ainsi que les actes du congrès de ...
Description Level: Series
Dates: 1993 to 2006
Fonds: EGI
Abstract: Dans cette série figurent des documents provenant du Comité consultatif pour l'hygiène, la santé et la sécurité sur le lieu de travail qui était géré par une unité de la direction générale EMPL. EGI.B-02 EGI.B-02
Description Level: Series
Dates: 1993 to 2006
Fonds: EGI
Abstract: Dans cette série figurent les procés-verbaux des séances du "Steel Advisory Group" (SAG) et du "Coal Advisory Group" (CAG). EGI.B-03 EGI.B-03
Description Level: Series
Dates: 2002 to 2006
Fonds: EGI
Abstract: Dans cette série sont comprises les procès-verbaux des réunions de l'European Steel Technology Platform (ESTEP). EGI.B-04 EGI.B-04
Description Level: Series
Dates: 2003 to 2008
Fonds: EGI
Description Level: Dossier
Dates: 1965 to 1966
HAEU Reference Code: CCEE_AFEF-1095
Original Reference Code: CCEE-AFEF-BAC-26-1969-945
Abstract: Sous cette série figurent notamment les comptes-rendus des réunion du comité consultatif pour l'E-Business dans le secteur de l'acier. EGI.B-05 EGI.B-05
Description Level: Series
Dates: 2007 to 2008
Fonds: EGI
Abstract: Sous cette série figurent notamments de comptes-rendus provenant des réunions du Comité de dialogue social dans le secteur sidérurgique. EGI.B-06 EGI.B-06
Description Level: Series
Dates: 2007 to 2008
Fonds: EGI
Abstract: Le sous-fonds comprend des interventions de Gibellieri à des congrès, séminaires ou journées d'études, des documents de séance de réunions et les actes relatifs à la préparation du congrès tenu à Terni sur "La siderurgia del 2000. Mutamenti tecnologici, strategie di mercato e nuovi assetti istituzionali". EGI.C EGI.C
Description Level: Sub-Fonds
Dates: 1987 to 2005
Fonds: EGI
Abstract: Cette série comprend de documents concernant la Fédération italienne des ouvriers métallurgistes (Fiom), la Fédération européenne des métallurgistes (Fem/Emf) et la Fédération internationale des organisations de travailleurs de la métallurgie (Fiom/Fism). La Fiom, neé à Livourne en 1901, est une organisation syndicale affiliée à la Confédération générale italienne du travail (Cgil). Au niveau international elle adhère à la Fédération européenne des métallurgistes (Fem) et à la Fédération interna ...
Description Level: Series
Dates: 1981 to 2000
Fonds: EGI
Abstract: Cette sous-série comprend de documents concernant les activités des organismes de normalisation technique nationaux comme l'UNI (Ente italiano di normazione tecnica), et internationaux comme le CEN (Comité européen de normalisation) ou l'ISO (Organisation internationale de normalisation) dont Gibellieri fait partie en tant qu'expert nommé par la CGIL (Confédération générale italienne du travail). EGI.C-01.01 EGI.C-01.01
Description Level: Sub-Series
Dates: 1987 to 2008
Fonds: EGI
Abstract: Cette sous-série comprend de documents concernant l'application en Italie de la législation communautaire en matière de sécurité sur le lieu de travail. Gibellieri a participé à de nombreux colloques et séminaires portant sur ces thèmes en illustrant les aspects de la loi italienne n. 626 comportant l'application des règles communautaire en ce secteur. On y trouvera également un certain nombre de documents se référant aux activités du déposant en tant qu'expert nommé par la CGIL au sein de diffé ...
Description Level: Sub-Series
Dates: 1990 to 2001
Fonds: EGI
Abstract: Cette sous-série comprend de documents ayant trait avec l'activité du déposant en tant qu'expert ou consultant au sein de la FIOM. EGI.C-01.03 EGI.C-01.03
Description Level: Sub-Series
Dates: 2002 to 2006
Fonds: EGI
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