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Title: SEC(1974)4965 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/3435/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 491/74 posée par Lord O'HAGAN sur la consultation avec les pays de l'A.E.L.E. qui ne sont pas membres de la Communauté
Abstract: Volume 1974/0181 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 10/12/1974 NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/3435/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 491/74 posée par Lord O'HAGAN sur la consultation avec les pays de l'A.E.L.E. qui ne sont pas membres de la Communauté (FRA) NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSIO ...
Description Level: Dossier
Dates: 1974 to 1974
HAEU Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1974)4965
Original Reference Code: SEC(1974)4965
Title: SEC(1974)4966 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/3406/74 (réponse factuelle à une question écrite Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 400/74 posée par Lord O'HAGAN sur l'aide alimentaire au Bangladesh
Abstract: Volume 1974/0181 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 10/12/1974 NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/3406/74 (réponse factuelle à une question écrite Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 400/74 posée par Lord O'HAGAN sur l'aide alimentaire au Bangladesh (FRA) NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/3406/74 (réponse factue ...
Description Level: Dossier
Dates: 1974 to 1974
HAEU Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1974)4966
Original Reference Code: SEC(1974)4966
Title: SEC(1974)4967 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/3407/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 334/74 posée par Lord O'HAGAN sur la presse écrite dans la Communauté
Abstract: Volume 1974/0181 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 10/12/1974 NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/3407/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 334/74 posée par Lord O'HAGAN sur la presse écrite dans la Communauté (FRA) NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/3407/74 (réponse fa ...
Description Level: Dossier
Dates: 1974 to 1974
HAEU Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1974)4967
Original Reference Code: SEC(1974)4967
Title: SEC(1974)4968 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Procédures écrites approuvées le 6 décembre 1974
Abstract: Volume 1974/9022 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 10/12/1974 NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Procédures écrites approuvées le 6 décembre 1974. (FRA) CEUE_SEGE-SEC(1974)4968 CEUE_SEGE-01.01.02.08-SEC(1974)4968 SEC(1974)4968
Description Level: Dossier
Dates: 1974 to 1974
HAEU Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1974)4968
Original Reference Code: SEC(1974)4968
Title: Colloques entre les institutions des Communautés européennes : choix des thèmes pour les colloques à tenir annuellement au mois de novembre.
Abstract: CEUE_REEX-569 CEUE_REEX.02-569 CEUE-REEX-BAC-3-1978-428
Description Level: Dossier
Dates: 1962 to 1971
HAEU Reference Code: CEUE_REEX-569
Original Reference Code: CEUE-REEX-BAC-3-1978-428
Title: Maisons ouvrières 3e programme de construction avec crédits en République fédérale d'Allemagne : Basse-Saxe Salzgitter D 4565/6 (DE -)
Abstract: CECA_TRAR-2512 CECA_TRAR-2512 CEAB11-2542
Description Level: Dossier
Dates: 1958 to 1959
HAEU Reference Code: CECA_TRAR-2512
Original Reference Code: CEAB11-2542
Title: SEC(1974)4969 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Procédures écrites approuvées le 6 décembre 1974
Abstract: Volume 1974/0181 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 09/12/1974 NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Procédures écrites approuvées le 6 décembre 1974. (FRA) CEUE_SEGE-SEC(1974)4969 CEUE_SEGE-01.01.02.08-SEC(1974)4969 SEC(1974)4969
Description Level: Dossier
Dates: 1974 to 1974
HAEU Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1974)4969
Original Reference Code: SEC(1974)4969
Title: SEC(1974)4970 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES ASSISTANTS DES DIRECTEURS GENERAUX
Abstract: Volume 1974/0181 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 09/12/1974 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES ASSISTANTS DES DIRECTEURS GENERAUX (FRA) CEUE_SEGE-SEC(1974)4970 CEUE_SEGE-01.01.02.08-SEC(1974)4970 SEC(1974)4970
Description Level: Dossier
Dates: 1974 to 1974
HAEU Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1974)4970
Original Reference Code: SEC(1974)4970
Title: SEC(1974)4971 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Bulletin des Communautés européennes 12-1974
Abstract: Volume 1974/0181 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 10/01/1975 NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Bulletin des Communautés européennes 12-1974 (FRA) CEUE_SEGE-SEC(1974)4971 CEUE_SEGE-01.01.02.08-SEC(1974)4971 SEC(1974)4971
Description Level: Dossier
Dates: 1974 to 1974
HAEU Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1974)4971
Original Reference Code: SEC(1974)4971
Title: SEC(1974)4972 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/3516/74 Objet : réforme des structures agricoles en République fédérale d'Allemagne - demande d'avis au Comité Permanent des Structures Agricoles
Abstract: Volume 1974/0181 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 10/12/1974 NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/3516/74 Objet : réforme des structures agricoles en République fédérale d'Allemagne - demande d'avis au Comité Permanent des Structures Agricoles (FRA) NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/3516/74 Objet : réforme des structures agricoles en Ré ...
Description Level: Dossier
Dates: 1974 to 1974
HAEU Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1974)4972
Original Reference Code: SEC(1974)4972
Title: SEC(1974)4973 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/3515/74. Objet : réforme des structures agricoles en Belgique - demande d'avis au Comité Permanent des Structures Agricoles
Abstract: Volume 1974/0181 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 10/12/1974 NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/3515/74. Objet : réforme des structures agricoles en Belgique - demande d'avis au Comité Permanent des Structures Agricoles (FRA) NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/3515/74 Objet : réforme des structures agricoles en Belgique - demande d'avi ...
Description Level: Dossier
Dates: 1974 to 1974
HAEU Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1974)4973
Original Reference Code: SEC(1974)4973
Title: SEC(1974)4974 - O.J. 321 - Point 21 AVIS A LA B.E.I., AU TITRE DE L'ARTICLE 130 DU TRAITE C.E.E. POUR UN CAS PARTICULIER (Note des Directions Générales des Affaires Economiques et Financières et de la Politique Régionale)
Abstract: Volume 1974/0181 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 13/12/1974 O.J. 321 - Point 21 AVIS A LA B.E.I., AU TITRE DE L'ARTICLE 130 DU TRAITE C.E.E. POUR UN CAS PARTICULIER (Note des Directions Générales des Affaires Economiques et Financières et de la Politique Régionale). (FRA) Volume 1974/9022 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicativ ...
Description Level: Dossier
Dates: 1974 to 1974
HAEU Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1974)4974
Original Reference Code: SEC(1974)4974
Title: SEC(1974)4975 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/3499/74 Objet : mesures d'aide en faveur de certaines entreprises de chemin de fer - avis au Gouvernement allemand
Abstract: Volume 1974/0181 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 10/12/1974 NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/3499/74 Objet : mesures d'aide en faveur de certaines entreprises de chemin de fer - avis au Gouvernement allemand (FRA) NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/3499/74 Objet : mesures d'aide en faveur de certaines entreprises de chemin de fer - avis au Gouvernement ...
Description Level: Dossier
Dates: 1974 to 1974
HAEU Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1974)4975
Original Reference Code: SEC(1974)4975
Title: SEC(1974)4976 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/3513/74 Objet : ARTICLE 55 CECA - recherches sur les Incendies et Feux de Mines
Abstract: Volume 1974/0181 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 10/12/1974 NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/3513/74 Objet : ARTICLE 55 CECA - recherches sur les Incendies et Feux de Mines (FRA) CEUE_SEGE-SEC(1974)4976 CEUE_SEGE-01.01.02.08-SEC(1974)4976 SEC(1974)4976
Description Level: Dossier
Dates: 1974 to 1974
HAEU Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1974)4976
Original Reference Code: SEC(1974)4976
Title: SEC(1974)4977 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/3500/74 Objet : ARTICLE 33 EURATOM - protection sanitaire - avis de la Commission au Gouvernement danois
Abstract: Volume 1974/0181 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 10/12/1974 NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/3500/74 Objet : ARTICLE 33 EURATOM - protection sanitaire - avis de la Commission au Gouvernement danois (FRA) CEUE_SEGE-SEC(1974)4977 CEUE_SEGE-01.01.02.08-SEC(1974)4977 SEC(1974)4977
Description Level: Dossier
Dates: 1974 to 1974
HAEU Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1974)4977
Original Reference Code: SEC(1974)4977
Title: SEC(1974)4978 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/3512/74 Objet : sept projets de recherche relatifs à l'hygiène dans les mines
Abstract: Volume 1974/0181 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 10/12/1974 NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/3512/74 Objet : sept projets de recherche relatifs à l'hygiène dans les mines (FRA) NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/3512/74 Objet : sept projets de recherche relatifs à l'hygiène dans les mines (ENG) NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrit ...
Description Level: Dossier
Dates: 1974 to 1974
HAEU Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1974)4978
Original Reference Code: SEC(1974)4978
Title: Maisons ouvrières 3e programme de construction avec crédits en République fédérale d'Allemagne : Basse-Saxe Salzgitter D 4565/7 (DE -)
Abstract: CECA_TRAR-2513 CECA_TRAR-2513 CEAB11-2543
Description Level: Dossier
Dates: 1958 to 1959
HAEU Reference Code: CECA_TRAR-2513
Original Reference Code: CEAB11-2543
Title: SEC(1974)4979 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/3511/74. Objet : ARTICLE 55 CECA - douze projets de recherche relatifs à la lutte technique contre les pollutions en sidérurgie
Abstract: Volume 1974/0181 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 10/12/1974 NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/3511/74. Objet : ARTICLE 55 CECA - douze projets de recherche relatifs à la lutte technique contre les pollutions en sidérurgie (FRA) NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/3511/74 Objet : ARTICLE 55 CECA - douze projets de recherche relatifs à la lutte technique c ...
Description Level: Dossier
Dates: 1974 to 1974
HAEU Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1974)4979
Original Reference Code: SEC(1974)4979
Title: SEC(1974)4980 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/3521/74 Objet : programme d'études et d'enquêtes statistiques pour l'année 1974 - 5e complément
Abstract: Volume 1974/0181 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 10/12/1974 NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/3521/74 Objet : programme d'études et d'enquêtes statistiques pour l'année 1974 - 5e complément (FRA) NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/3521/74 Objet : programme d'études et d'enquêtes statistiques pour l'année 1974 - 5e complément (ENG) NOTE POUR MM. LES MEMB ...
Description Level: Dossier
Dates: 1974 to 1974
HAEU Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1974)4980
Original Reference Code: SEC(1974)4980
Title: SEC(1974)4981 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/3522/74 Objet : programme d'études et d'enquêtes à caractère statistique pour l'année 1974 - 6e complément
Abstract: Volume 1974/0181 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 10/12/1974 NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/3522/74 Objet : programme d'études et d'enquêtes à caractère statistique pour l'année 1974 - 6e complément (FRA) NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/3522/74 Objet : programme d'études et d'enquêtes à caractère statistique pour l'année 1974 - 6e complément (ENG) ...
Description Level: Dossier
Dates: 1974 to 1974
HAEU Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1974)4981
Original Reference Code: SEC(1974)4981
First ... 716 717 718 719 720 ... Last
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