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Holdings

Title: Relations avec le Nigeria : relations commerciales concernant les droits du tarif douanier sur le thé et les bois tropicaux.
Abstract: CEUE_REEX-277 CEUE_REEX.02-277 CEUE-REEX-BAC-3-1978-34
Description Level: Dossier
Dates: 1968 to 1968
HAEU Reference Code: CEUE_REEX-277
Original Reference Code: CEUE-REEX-BAC-3-1978-34
Title: Maisons ouvrières : frais d'ouverture de chantier, réseaux routiers et groupements d'achat , rapports (- FR -)
Abstract: CECA_TRAR-1630 CECA_TRAR-1630 CEAB11-1646
Description Level: Dossier
Dates: 1953 to 1953
HAEU Reference Code: CECA_TRAR-1630
Original Reference Code: CEAB11-1646
Title: SEC(1973)109 - NOTE VERBALE DE LA COMMISSION EN DATE DU 27.12.1972, EN REPONSE A UN AIDE-MEMOIRE DE LA MISSION DE FINLANDE, EN DATE DU 28 JUILLET 1972, concernant l'ouverture des négociations sur l'inclusion du fromage Emmental en bloc rectangulaire dans les concessions tarifaires, au titre de l'article XXVIII du GATT
Abstract: Volume 1973/0003 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 22/01/1973 NOTE VERBALE DE LA COMMISSION EN DATE DU 27.12.1972, EN REPONSE A UN AIDE-MEMOIRE DE LA MISSION DE FINLANDE, EN DATE DU 28 JUILLET 1972, concernant l'ouverture des négociations sur l'inclusion du fromage Emmental en bloc rectangulaire dans les concessions tarifaires, au titre de l'article XXVIII du GATT (FRA) CEUE_SEGE-SEC(1973)109 CEUE_SEGE-01.0 ...
Description Level: Dossier
Dates: 1973 to 1973
HAEU Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1973)109
Original Reference Code: SEC(1973)109
Title: SEC(1973)110 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/27/73 Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 386/72 posée par M. OELE sur la destruction de déchets industriels
Abstract: Volume 1973/0003 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 22/01/1973 NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/27/73 Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 386/72 posée par M. OELE sur la destruction de déchets industriels (FRA) VERMERK FÜR DIE HERREN MITGLIEDER DER KOMMISSION Schriftliches Verfahren C/27/73 Betr.: Annahme des Antwortentwurfs auf die schriftliche Anfrage Nr. ...
Description Level: Dossier
Dates: 1973 to 1973
HAEU Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1973)110
Original Reference Code: SEC(1973)110
Title: SEC(1973)111 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/28/73 Objet: Adoption du projet de réponse complémentaire à la question écrite N° 268/71 posée par M. VREDELING sur l'importation de dragées et de nonpareilles de la RDA en République fédérale d'Allemagne
Abstract: Volume 1973/0003 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 22/01/1973 NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/28/73 Objet: Adoption du projet de réponse complémentaire à la question écrite N° 268/71 posée par M. VREDELING sur l'importation de dragées et de nonpareilles de la RDA en République fédérale d'Allemagne (FRA) VERMERK FÜR DIE HERREN MITGLIEDER DER KOMMISSION Schriftliches Verfahren C/28 ...
Description Level: Dossier
Dates: 1973 to 1973
HAEU Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1973)111
Original Reference Code: SEC(1973)111
Title: SEC(1973)112 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/17/73 Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 329/72 posée par M. VREDELING sur le projet de loi italienne relatif à l'industrie textile
Abstract: Volume 1973/0003 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 22/01/1973 NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/17/73 Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 329/72 posée par M. VREDELING sur le projet de loi italienne relatif à l'industrie textile (FRA) VERMERK FÜR DIE HERREN MITGLIEDER DER KOMMISSION Schriftliches Verfahren C/17/73 Betr.: Annahme des Antwortentwurfs auf die ...
Description Level: Dossier
Dates: 1973 to 1973
HAEU Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1973)112
Original Reference Code: SEC(1973)112
Title: SEC(1973)113 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/16/73 Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 477/72 posée par M. VREDELING sur le recours introduit par la Commission devant la Cour de justice des Communautés européennes pour discrimination dans les investissements effectués par des ressortissants d'autres Etats membres
Abstract: Volume 1973/0003 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 22/01/1973 NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/16/73 Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 477/72 posée par M. VREDELING sur le recours introduit par la Commission devant la Cour de justice des Communautés européennes pour discrimination dans les investissements effectués par des ressortissants d'autres Etats m ...
Description Level: Dossier
Dates: 1973 to 1973
HAEU Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1973)113
Original Reference Code: SEC(1973)113
Title: SEC(1973)114 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/24/73 Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 492/72 posée par M. VREDELING sur l'aide alimentaire à la République d'Indonésie
Abstract: Volume 1973/0003 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 22/01/1973 NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/24/73 Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 492/72 posée par M. VREDELING sur l'aide alimentaire à la République d'Indonésie (FRA) VERMERK FÜR DIE HERREN MITGLIEDER DER KOMMISSION Schriftliches Verfahren C/24/73 Betr.: Annahme des Antwortentwurfs auf die schriftlic ...
Description Level: Dossier
Dates: 1973 to 1973
HAEU Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1973)114
Original Reference Code: SEC(1973)114
Title: SEC(1973)115 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/25/73 Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 448/72 posée par M. VREDELING sur les investissements directs de la République fédérale d'Allemagne en France et vice-versa
Abstract: Volume 1973/0003 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 22/01/1973 NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/25/73 Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 448/72 posée par M. VREDELING sur les investissements directs de la République fédérale d'Allemagne en France et vice-versa (FRA) VERMERK FÜR DIE HERREN MITGLIEDER DER KOMMISSION Schriftliches Verfahren C/25/73 Betr.: Ann ...
Description Level: Dossier
Dates: 1973 to 1973
HAEU Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1973)115
Original Reference Code: SEC(1973)115
Title: SEC(1973)116 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Transmission d'un document de travail au Conseil
Abstract: Volume 1973/0003 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 22/01/1973 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Transmission d'un document de travail au Conseil. (FRA) CEUE_SEGE-SEC(1973)116 CEUE_SEGE-01.01.02.07-SEC(1973)116 SEC(1973)116
Description Level: Dossier
Dates: 1973 to 1973
HAEU Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1973)116
Original Reference Code: SEC(1973)116
Title: SEC(1973)117 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Infractions/France (A.275 et A.277) - Aménagement des monopoles français des allumettes et des scories Thomas Approbation par la procédure écrite C/50/73
Abstract: Volume 1973/0003 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 25/01/1973 NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Infractions/France (A.275 et A.277) - Aménagement des monopoles français des allumettes et des scories Thomas Approbation par la procédure écrite C/50/73 (FRA) CEUE_SEGE-SEC(1973)117 CEUE_SEGE-01.01.02.07-SEC(1973)117 SEC(1973)117
Description Level: Dossier
Dates: 1973 to 1973
HAEU Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1973)117
Original Reference Code: SEC(1973)117
Title: SEC(1973)118 - RAPPORT N° 11/72 (DECEMBRE 1972) en ce qui concerne les activités nouvelles des services et l'échéancier des principales communications à la Commission, des Directions Générales, de l'Office Statistique, du Service Juridique et du Service Gestion de l'Union Douanière pour les mois suivants
Abstract: Volume 1973/0003 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 16/01/1973 RAPPORT N° 11/72 (DECEMBRE 1972) en ce qui concerne les activités nouvelles des services et l'échéancier des principales communications à la Commission, des Directions Générales, de l'Office Statistique, du Service Juridique et du Service Gestion de l'Union Douanière pour les mois suivants (FRA) CEUE_SEGE-SEC(1973)118 CEUE_SEGE-01.01.02.07-SEC(19 ...
Description Level: Dossier
Dates: 1973 to 1973
HAEU Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1973)118
Original Reference Code: SEC(1973)118
Title: Maisons ouvrières : groupe de travail "problèmes techniques" , questionnaire sur l'utilisation de l'acier et réponses des Etats membres (- DE, EN, FR, IT -) (Volume 1)
Abstract: CECA_TRAR-1631 CECA_TRAR-1631 CEAB11-1647
Description Level: Dossier
Dates: 1953 to 1953
HAEU Reference Code: CECA_TRAR-1631
Original Reference Code: CEAB11-1647
Title: SEC(1973)119 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 3ème FED - propositions de financement à la suite de la 75ème réunion du comité Approbation par la procédure écrite C/53/73
Abstract: Volume 1973/0003 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 25/01/1973 NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 3ème FED - propositions de financement à la suite de la 75ème réunion du comité Approbation par la procédure écrite C/53/73 (FRA) CEUE_SEGE-SEC(1973)119 CEUE_SEGE-01.01.02.07-SEC(1973)119 SEC(1973)119
Description Level: Dossier
Dates: 1973 to 1973
HAEU Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1973)119
Original Reference Code: SEC(1973)119
Title: SEC(1973)120 - NOTE A L'ATTENTION DE: M. LARDINOIS Objet: Elaboration d'un projet de réponse à la question écrite no. 539/72 posée par M. VREDELING
Abstract: Volume 1973/0003 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 16/01/1973 NOTE A L'ATTENTION DE: M. LARDINOIS Objet: Elaboration d'un projet de réponse à la question écrite no. 539/72 posée par M. VREDELING (FRA) CEUE_SEGE-SEC(1973)120 CEUE_SEGE-01.01.02.07-SEC(1973)120 SEC(1973)120
Description Level: Dossier
Dates: 1973 to 1973
HAEU Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1973)120
Original Reference Code: SEC(1973)120
Title: SEC(1973)121 - NOTE A L'ATTENTION DE: M. BORSCHETTE Objet: Elaboration d'un projet de réponse à la question écrite no. 549/72 posée par M. VREDELING
Abstract: Volume 1973/0003 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 16/01/1973 NOTE A L'ATTENTION DE: M. BORSCHETTE Objet: Elaboration d'un projet de réponse à la question écrite no. 549/72 posée par M. VREDELING (FRA) CEUE_SEGE-SEC(1973)121 CEUE_SEGE-01.01.02.07-SEC(1973)121 SEC(1973)121
Description Level: Dossier
Dates: 1973 to 1973
HAEU Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1973)121
Original Reference Code: SEC(1973)121
Title: SEC(1973)122 - O.J. 241 NOTE A L'ATTENTION DE SIR CHRISTOPHER SOAMES Objet : Infraction/France (A.280) - Mémorandum france-soviétique sur les céréales en application des dispositions de l'article 113 § 3 CEE et de la décision du Conseil du 16 décembre 1969
Abstract: Volume 1973/0003 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 16/02/1973 O.J. 241 NOTE A L'ATTENTION DE SIR CHRISTOPHER SOAMES Objet : Infraction/France (A.280) - Mémorandum france-soviétique sur les céréales en application des dispositions de l'article 113 § 3 CEE et de la décision du Conseil du 16 décembre 1969. (FRA) CEUE_SEGE-SEC(1973)122 CEUE_SEGE-01.01.02.07-SEC(1973)122 SEC(1973)122
Description Level: Dossier
Dates: 1973 to 1973
HAEU Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1973)122
Original Reference Code: SEC(1973)122
Title: SEC(1973)123 - O.J. 259 NOTE A L'ATTENTION DE M. LARDINOIS Objet: Infractions : Italie (A.194) : Commercialisation de semences de betteraves, plantes fourragères, de céréales et plants de pommes de terre (A.236) : Commercialisation de semences de plantes oléagineuses et à fibres
Abstract: Volume 1973/0003 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 28/06/1973 O.J. 259 NOTE A L'ATTENTION DE M. LARDINOIS Objet: Infractions : Italie (A.194) : Commercialisation de semences de betteraves, plantes fourragères, de céréales et plants de pommes de terre (A.236) : Commercialisation de semences de plantes oléagineuses et à fibres. (FRA) CEUE_SEGE-SEC(1973)123 CEUE_SEGE-01.01.02.07-SEC(1973)123 SEC(1973)123
Description Level: Dossier
Dates: 1973 to 1973
HAEU Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1973)123
Original Reference Code: SEC(1973)123
Title: SEC(1973)124 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Calendrier des sessions plénières du Comité Economique et Social pour 1973
Abstract: Volume 1973/0003 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 17/01/1973 NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Calendrier des sessions plénières du Comité Economique et Social pour 1973. (FRA) CEUE_SEGE-SEC(1973)124 CEUE_SEGE-01.01.02.07-SEC(1973)124 SEC(1973)124
Description Level: Dossier
Dates: 1973 to 1973
HAEU Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1973)124
Original Reference Code: SEC(1973)124
Title: SEC(1973)125 - NOTE A L'ATTENTION DE MESSIEURS LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 108ème Session plénière du COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL
Abstract: Volume 1973/0003 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 17/01/1973 NOTE A L'ATTENTION DE MESSIEURS LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 108ème Session plénière du COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL (FRA) CEUE_SEGE-SEC(1973)125 CEUE_SEGE-01.01.02.07-SEC(1973)125 SEC(1973)125
Description Level: Dossier
Dates: 1973 to 1973
HAEU Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1973)125
Original Reference Code: SEC(1973)125
First ... 347 348 349 350 351 ... Last
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