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Holdings

Abstract: Régime d'autorisations de publications par les fonctionnaires de la Commission [P/709/86] (16/09), version épurée de l'historique du financement de la CE [SG(86)D/10530] (28/07), mémorandum de J. Lastenouse -DGX- sur la coopération dans le domaine de l'éducation avec la Chine annexé à [SG(86)D/10632] (19/09), lettre à la veuve d'Altiero Spinelli [SG(86)D/10715] (25/09). EN-1024 EN.19-05-1024
Description Level: Dossier
Dates: 1986 to 1986
HAEU Reference Code: EN-1024
Abstract: Procédure d'établissement du rapport économique annuel [P/756/86] (03/10), lettre au PE sur les subventions aux organisations de jeunesse [SG(86)D/11338] (03/10), question du député de Gucht sur les décisions du Conseil [P/767/86] (07/10), conseil de discipline [P/808/86] (17/10), procédure de coopération [P/816/86] (21/10). EN-1025 EN.19-05-1025
Description Level: Dossier
Dates: 1986
HAEU Reference Code: EN-1025
Abstract: Lettre à A. Stakhovitch -délégation de la Commission auprès de l'OCDE- sur la Coopération politique [P/684/84] (10/07), contrat de consultant de J. Moreau [P/702/84] (12/07), schéma de l'étude sur un système multilatéral d'aide aux co-productions cinématographiques et télévisuelles [SG(84)D/9188] (16/07), lettre à R. Perissich -cabinet Giolitti- sur la situation de la CE [P/710/84] (13/07), lettre au secrétaire d'Etat aux Affaires étrangères grec sur les interventions du chef du Bureau pour les ...
Description Level: Dossier
Dates: 1984
HAEU Reference Code: EN-1034
Abstract: 'Athènes capitale culturelle de l'Europe 1985' [P/831/84] (18/09) et [P/841/84] (21/09), Wine Equity Bill [P/862/84] (25/09). EN-1035 EN.19-05-1035
Description Level: Dossier
Dates: 1984
HAEU Reference Code: EN-1035
Abstract: Félicitations à R. Grégoire pour son ouvrage (sur la culture?) [P/895/84] (01/10), passation des pouvoirs entre les présidents G. Thorn et Jacques Delors dont [P/902/84] (01/10), compatibilité entre le mandat de commissaire et les mandats électifs [P/944/84] (09/10), compte rendu du déjeûner de travail du COREPER le 12/10 sur l'élargissement [P/977/84] (12/10) et [P/991/84] (16/10), la discipline budgétaire [P/989/84] (16/10) et le budget supplémentaire rectificatif 1984 [P/990/84] (16/10), réun ...
Description Level: Dossier
Dates: 1984
HAEU Reference Code: EN-1036
Description Level: Dossier
Dates: 1969 to 1970
HAEU Reference Code: CEUE_MARL-1775
Original Reference Code: CEUE-MARL-BAC-42-1991-636
Abstract: Europe des citoyens [P/1095/84] (06/11), situation des membres des cabinets [P/1096/84] (06/11), situation de Lord Cockfield [SG(84)D/14259] (06/11). Ci-joint: [JUR(84)D/05166] (06/11), déjeûner de travail du COREPER le 08/11 sur la vice-présidence de la Commission [P/1121/84] (08/11) et [P/1123/84] (08/11), Lomé III [P/1122/84] (08/11), compte rendu de la réunion des trois présidents le 09/11 par D. Strasser -DGXIX- (12/11), notes d'EN sur l'organisation des DGI, DGII et DGIII (16-23/11). EN-1 ...
Description Level: Dossier
Dates: 1984
HAEU Reference Code: EN-1037
Abstract: Note de P. Pooley -DGVI- sur le coût du 'paquet vin' décidé au Conseil européen à Dublin (06/12), note d'EN récapitulant l'intervention de Jacques Delors, ministre français de l'Economie et des finances, sur les fonds structurels au Conseil spécial de Bruxelles le 30/08/1983, note d'EN sur la demande de la création d'un bureau régional d'information de la CE à Rennes [P/1276/84] (17/12), opinion du commissaire E. Pisani sur les nominations dans la DGIV [P/1278/84] (17/12), note d'EN sur la compo ...
Description Level: Dossier
Dates: 1984 to 1984
HAEU Reference Code: EN-1038
Abstract: Notes d'EN en vue du Conseil européen de Fontainebleau, note d'EN sur les crédits budgétaires pour les réunions des comités [SG(84)D/7351] (08/06). EN-1039 EN.19-05-1039
Description Level: Dossier
Dates: 1984
HAEU Reference Code: EN-1039
Abstract: Entretien du président Jacques Delors avec le président du Congrès juif européen [P/880/86] (07/11), projet d'allocution (?) d'EN pour le 10e anniversaire de l'IUE [P/918/86] (24/11), note d'EN sur le déjeuner des ministres des Affaires étrangères le 24/11 en vue du Conseil européen de 12/1986 [SG(86)D/14257] (27/11), note d'EN sur "La place de la PAC dans le traité de Rome" (28/11). EN-2316 EN.19-05-2316
Description Level: Dossier
Dates: 1986
HAEU Reference Code: EN-2316
Abstract: Note d'EN relative au fonctionnement du Centre de gestion d'entreprises à Pékin [SG(86)D/15729] (23/12). EN-2317 EN.19-05-2317
Description Level: Dossier
Dates: 1986
HAEU Reference Code: EN-2317
Abstract: Accès aux dossiers non clos sur les procédures d'infraction [SG(85)D/8909] (10/07), organisation de la visite du Premier ministre japonais [P/926/85] (09/07), prix du livre [P/731/85] (10/07), projet d'étude de la Cour des comptes sur l'utilisation des grades à titre personnel [P/935/85] (11/07), entretien avec le directeur politique belge sur le fonctionnement de la Coopération politique [SG(85)D/9410] (23/07), résumé de l'intervention du ministre belge sur le projet Eureka au Conseil [SG(85)D/ ...
Description Level: Dossier
Dates: 1985
HAEU Reference Code: EN-2323
Abstract: Commentaires d'EN sur la note institutionnelle relative au Marché intérieur [P/863/85] (21/06), note d'EN sur les propos de O. Hahn, ministre chargé des Relations avec les CE dans le gouvernement de la Sarre, relatifs à la mauvaise image de marque de la Commission [P/864/85] (21/06), projet de mémoire sur la modernisation de l'admistration par le commissaire H. Christophersen (19/06). Aussi:Notes manuscrites prises par EN durant son entretien avec le Premier ministre néerlandais à Lisbonne (11/0 ...
Description Level: Dossier
Dates: 1985 to 1985
HAEU Reference Code: EN-2324
Abstract: Attributions du commissaire C. Ripa di Meana [P/11/85] (04/01), note d'EN sur la répartition des compétences entre les membres de la Commission (05/01), PIM [P/39/85] (08/01) et [P/78/85] (10/01), schéma par EN de déclaration d'orientation politique de la Commission devant le PE (09/01), suggestion d'EN pour un message de félicitations au nouveau président des Etats-Unis [P/81/85] (10/01). EN-2325 EN.19-05-2325
Description Level: Dossier
Dates: 1985 to 1985
HAEU Reference Code: EN-2325
Abstract: Décharge 1983 [P/217/85] (06/02), participation de l'Espagne et du Portugal au financement de la CE durant la période de transition et situation britannique [P/235/85] (07/02) et [P/237/85] (08/02), aspects budgétaires de l'élargissement [P/241/85] (11/02), réception de C. Villain -DGVI- par la Commission à l'occasion de son départ en retraite [P/269/85] (18/02), lettre d'EN évoquant la nouvelle Commission [P/313/85] (26/02) et [P/325/85] (27/02). EN-2326 EN.19-05-2326
Description Level: Dossier
Dates: 1985
HAEU Reference Code: EN-2326
Abstract: Effectifs 1985 [P/376/84] (04/04). EN-2327 EN.19-05-2327
Description Level: Dossier
Dates: 1984
HAEU Reference Code: EN-2327
Description Level: Dossier
Dates: 1969 to 1970
HAEU Reference Code: CEUE_MARL-1776
Original Reference Code: CEUE-MARL-BAC-42-1991-637
Abstract: Commentaire d'EN sur la note de P. Lamy -cabinet du président- à la DGVI relative au programme de travail sur les perspectives de la PAC [P/337/85] (04/03), plan d'utilisation des crédits culturels 1985 [P/349/85] (05/03), décès du beau-frère de Jean Monnet, A. de Bondini [P/362/85] (06/03), déjeuner du COREPER le 07/03 relatif à l'élargissement - Euratom/Espagne, situation politique de l'Espagne, agriculture, pêche, pays tiers du sud de la Méditerranée [SG(85)D/2932] (07/03) et [SG(85)D/2933] ( ...
Description Level: Dossier
Dates: 1985
HAEU Reference Code: EN-2328
Abstract: Discipline budgétaire en relation avec les prix agricoles [P/533/85] (01/04), lettre d'EN au comité mixte pour l'égalité des chances femmes/hommes (02/04), entretien du président Jacques Delors le 17/04 avec le président du Conseil italien, B. Craxi, et le ministre italien des Affaires étrangères, G. Andreotti [P/588/85] ( 18/04). EN-2329 EN.19-05-2329
Description Level: Dossier
Dates: 1985
HAEU Reference Code: EN-2329
Abstract: Projet de discours pour le président Jacques Delors en vue de la remise de l'épée d'académicien à Robert Marjolin, ancien vice-président de la Commission [P/666/85] (14/05), remerciements d'EN pour la décoration de l'Ordine equestre di Sant'Agata par la République de San Marino [SG(85)D/6138] (14/05). EN-2330 EN.19-05-2330
Description Level: Dossier
Dates: 1985
HAEU Reference Code: EN-2330
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