Holdings
Title:
DGXII
Abstract:
1977. Compte rendu de la 2e réunion du groupe d'experts 'Secteur culturel' le 13/09 (07/10).
1978. Notes de C.J. Audland -SG- sur le déjeuner du COREPER le 12/01 et à sa réunion le 16/11 relative à Euratom/Australie/Etats-Unis (13/01-16/11).
1980. Note de R. Grégoire suggérant l'augmentation des crédits culturels au profit de la Grande-Bretagne (04/06). Notes de R. Grégoire (24/06) et d'EN [P/640/80] (18/06) et [P/759/80] (23/07) sur les subventions à l'Accademia musicale Chigiana.
1981. Projets
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Description Level:
Dossier
Dates:
1977 to 1981
HAEU Reference Code:
EN-652
Title:
DGI
Abstract:
Note de Tran Van-Thinh sur la discussion en Commission relative à la participation du président à la 3e CNUCED (10/04). Note d'Edmund Wellenstein sur les accords méditerranéens (11/04). Compte rendu (s.n.) de la réunion d'information avec le Conseil de l'Europe [0998] (12/04). Note d'Emile Noël sur la participation de la Turquie à la Coopération politique [S/7225704] (28/06).
EN-655
EN.19-03-655
Description Level:
Dossier
Dates:
1972
HAEU Reference Code:
EN-655
Title:
DGVIII
Abstract:
1983. "Les relations du Groenland avec la CE. Quelques impressions recueillies au cours d'une visite d'information (...)" en date du 02/08 [III/0867/83] (05/09).
1984. Note [d'EN?] sur la répartition des responsabilités entre les commissaires Nord/Sud et Méditerranée (17/12/1984).
1985. NB: Note de D. Strasser -DGXIX- relative à la consultation du PE et de la Cour des comptes sur le nouveau règlement financier du FED (23/05).
EN-656
EN.19-03-656
Description Level:
Dossier
Dates:
1983 to 1985
HAEU Reference Code:
EN-656
Title:
DGVII Transports
Abstract:
1974. Note de R. Le Goy sur le rôle éventuel de la politique commune des transports au cours de la renégociation communautaire ouverte par la Grande-Bretagne [0128] (29/03) et commentaire d'EN [P/268/74] (22/03).
1975. Note de R. Le Goy sur le volet navigation des négociations avec le Mexique [3806] (13/02).
1976. "East/West:Europe, Post Helsinki: Transport" [0981] (16/07).
1977. Note de C. Garric sur les travaux effectués par la division 'Transports terrestres et nouveaux moyens de transport' (
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Description Level:
Dossier
Dates:
1973 to 1979
HAEU Reference Code:
EN-657
Title:
DG X
Abstract:
Compte rendu par P. Collowald de sa mission à Tunis avec l'annexe "Vers un nouvel ordre mondial de l'information" [2689] (12/05) ainsi que de la réunion des hauts-fonctionnaires 'Information des pays tiers' le 15/12 [6201] (18/12).
EN-659
EN.19-03-659
Description Level:
Dossier
Dates:
1978
HAEU Reference Code:
EN-659
Title:
DGVII
Abstract:
"Progress Towards a Common Transport Policy. Inland Transport. 3rd Draft" (11/05). Commentaires d'EN [P/668/82] (04/06).
EN-660
EN.19-03-660
Description Level:
Dossier
Dates:
1982
HAEU Reference Code:
EN-660
Title:
DGVIII Développement
Abstract:
Note d'H. Andresen sur la visite du président G. Thorn à Tunis (04/08). Ci-joint: Toast du secrétaire général de la Ligue des Etats arabes le 29/07. Note de la DGVIII relative aux conditions d'exécution de l'aide à l'intégration régionale (oct.?).
EN-661
EN.19-03-661
Description Level:
Dossier
Dates:
1980
HAEU Reference Code:
EN-661
Abstract:
CEUE_INTE-1260
CEUE_INTE.08-1260
CEUE-INTE-BAC-42-1991-621
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1974
HAEU Reference Code:
CEUE_INTE-1260
Original Reference Code:
CEUE-INTE-BAC-42-1991-621
Title:
DGVIII Développement
Abstract:
1981. Lettre de K. Meyer (02/01) et du commissaire C. Cheysson (10/02) relatives à l'organisation des travaux Nord/Sud de la Commission. Projet de réorganisation de la DGVIII (01/04). Notes du porte-parole et d'A. Servantié (04/04) et commentaire d'EN [P/557/82] (12/05) sur les remous provoqués à Athènes par la conférence d'A. Servantié au sujet de l'élargissement en relation avec la question turque.
EN-662
EN.19-03-662
Description Level:
Dossier
Dates:
1981 to 1982
HAEU Reference Code:
EN-662
Abstract:
1972. Lettre de R. Grégoire à EN commentant le rapport du groupe de coordination inter-services pour les questions d'enseignement et de culture (14/07). "Mémorandum de la Commission au Conseil des ministres des CE. Pour une action communautaire dans le domaine de la culture" [45/GEE/72] (11/09). Communication du commissaire Altiero Spinelli sur l'action communautaire dans le domaine de la culture (oct.).
1973. Communication du commissaire R. Dahrendorf sur l'action culturelle de la commission (c
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Description Level:
Dossier
Dates:
1972 to 1973
HAEU Reference Code:
EN-664
Title:
Service juridique
Abstract:
Compte rendu par P. Karpenstein de la réunion du groupe ad hoc chargé de la préparation du Conseil Justice les 09-10/10 (18/09). Note de B. Paulin sur l'admission de l'Espagne comme observateur à l'organe permanent de la Sécurité [JUR(78)D/13552] (20/09) et sur la réunion du groupe du Conseil 'Aide au développement' le 26/09 (26/09). Notes de C.D. Ehlermann [JUR/S(78)D/11458] (25/09), de C.J. Audland (09/10) et J.N. Stempels (18/10) -SG- sur la rationalisation des archives de la Commission. Note
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1978 to 1978
HAEU Reference Code:
EN-665
Title:
DGI
Abstract:
Note de J.C. Kasel (18/01) sur la gestion des demandes d'audience de la part des chefs de mission [3350] et sur le service du Protocole.
EN-667
EN.19-03-667
Description Level:
Dossier
Dates:
1973
HAEU Reference Code:
EN-667
Title:
Service juridique
Abstract:
Note de C.J. Audland -SG- et speaking note en vue de la réunion du COREPER le 20/03 relative à l'article 235 - application du traité (20/03). Comptes rendus des réunions du 25/03 relatives à l'utilisation de l'article 5 du traité CEE - infractions - ainsi qu'au choix de légiférer et à la légistique (26/03). Notes de C.D. Ehlermann (14/02-01/04), d'EN [P/428/80] (02/04), de S.J. Nuttall -SG- (11/04) et de B. Paulin (13/05) sur l'accession de la CE à la convention européenne des droits de l'homme.
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Description Level:
Dossier
Dates:
1980
HAEU Reference Code:
EN-673
Title:
DGI Relations extérieures
Abstract:
Note de R. Foch sur les conversations franco/allemandes - PE, armements, atome - (04/02). "Demandes d'adhésion du Royaume-Uni, de l'Irlande, du Danemark et de la Norvège. Problèmes relatifs à la période de transition (projet de communication de la Commission au Conseil)" [SEC(70)623rév1] (25/02). Note de G. Ciavarini Azzi -SG(28/10) et d'EN [P/737/70] (29/10) sur le règlement intérieur des commissions mixtes avec Israël et l'Espagne. Correspondance avec R. Maheu, directeur général de l'UNESCO (1
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Description Level:
Dossier
Dates:
1970
HAEU Reference Code:
EN-674
Title:
DGXX Contrôle financier
Abstract:
1972. "Rapport sur l'application du budget fonctionnel que la Commission (...) le 14 octobre 1970, a décidé d'introduire pour la DG de la Presse (..) sous le nom de budget-programme" (03/08).
1975. Historique des contrats d'expert confiés à d'anciens fonctionnaires par R. Barberis (14/02).
1976. Notes de C. Facini [X/141/75] (13/01), de D. Strasser -DGXIX- [XIX/A/0064] (27/11), d'EN [P/167/76] (19/02) [P/238/76] (05/03) sur la nouvelle unité de compte.
1977. Note d'U. Stefani -SG- (10/11), de C.
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Description Level:
Dossier
Dates:
1972 to 1977
HAEU Reference Code:
EN-675
Abstract:
1975. Note d'EN relative aux études sur les possibilités de développement de certains secteurs de l'économie turque dans le cadre de l'association [P/281/75] (15/04).
1976. Note d'E. Previdi sur l'embarras créé par la visite d'une délégation mexicaine le 01/07 et dû à l'inexistence concrète du volet 'coopération industrielle' dans les accords avec les pays tiers (07/07). Commentaire d'EN [P/611/76] (12/07). Note de C.J. Audland -SG- sur une éventuelle restructuration des services traitant des af
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Description Level:
Dossier
Dates:
1975 to 1979
HAEU Reference Code:
EN-676
Title:
DGV
Abstract:
Projet de réorganisation élaboré par le cabinet Vredeling (juillet). Note d'H. Etienne -SG- sur le programme de lutte contre la pauvreté (05/10).
EN-677
EN.19-03-677
Description Level:
Dossier
Dates:
1979
HAEU Reference Code:
EN-677
Title:
DGV
Abstract:
Dossier transmis par J. Degimbe sur le programme de la présidence française dans le domaine de l'éducation [002727] (22/03). Notes d'H. Etienne -SG- sur l'état d'application des nouveautés opérationnelles de la déclaration solennelle sur l'UE (02/05).
EN-678
EN.19-03-678
Description Level:
Dossier
Dates:
1984
HAEU Reference Code:
EN-678
Abstract:
CEUE_MARL-1768
CEUE_MARL.08-1768
CEUE-MARL-BAC-42-1991-622
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1972
HAEU Reference Code:
CEUE_MARL-1768
Original Reference Code:
CEUE-MARL-BAC-42-1991-622
Title:
DGI
Abstract:
Note de la DGI sur la formation des fonctionnaires portugais (14/07). Lettre du maire de Famagouste (dans la partie turque de Chypre) sur le problème des réfugiés (12/12/1977) et réaction d'EN [P/124/78] et [P/125/78] (25/01). Note de C.J. Audland -SG- sur les relations avec l'Australie (13/01). Note de F. Ferrandi sur les directives de négociations avec la Yougoslavie (27/01). Notes d'A. Stakhovitch relatives à la Fondation européenne [D125] (13-19/04) et à la situation concurrentielle de la CE
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Description Level:
Dossier
Dates:
1978
HAEU Reference Code:
EN-680
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