Holdings
Title:
DGV
Abstract:
1970. Exposé le 15/06 sur les migrations internationales dans la CEE par P. van Praag [V/6884/70] (20/07).
1973. Note de Raymond Rifflet sur la réalisation d'un groupe permanent inter-services de coopération politique suite au sommet de Paris (25/07).
EN-2411
EN.19-03-2411
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1973
HAEU Reference Code:
EN-2411
Title:
DGV
Abstract:
1974. Notes de M. Shanks (15/02) et d'EN [P/175/74] (28/02) sur le recrutement temporaire d'experts nationaux à la DGV. Proposition de rédaction pour le dernier alinea du texte 'Politique de l'emploi' communiqué par le cabinet du président en vue du sommet européen [873] (20/11). Note d'EN sur la participation de la Conférence européenne des syndicats au comité de l'Emploi [P/935/74] (27/11).
1975. Lettre du ministère du Travail danois relatif aux travaux de la Commission sur la sécurité du trav
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1974 to 1975
HAEU Reference Code:
EN-2412
Title:
DGV
Abstract:
Compte rendu par J. Danis de l'entrevue du président François-Xavier Ortoli avec une délégation de la CGT (22/04). "Aide-mémoire concernant le programme d'action sociale (établi sous la responsabilité de M. le vice-président Hillery)" [SEC(76)4243] (29/11). "Réorganisation de la DGV (communication de M. Hillery et de M. Borschette)" (s.d.).
EN-2413
EN.19-03-2413
Description Level:
Dossier
Dates:
1976
HAEU Reference Code:
EN-2413
Title:
DGVI
Abstract:
1984. Compte rendu par D. Ahner -Groupe des conseillers- d'un séminaire sur la PAC à Bonn (27/04). Notes de J. Hauge Pedersen -cabinet Dalsager- (31/10), de L. Hourican (03/11) et de C. Villain (04/11) relatives à la réponse au mémorandum grec.
EN-2414
EN.19-03-2414
Description Level:
Dossier
Dates:
1983 to 1984
HAEU Reference Code:
EN-2414
Title:
DG X
Abstract:
Notes d'A. Mayhew -DGII- [849311] (23/11/1984), de C. Fischer-Dieskau -DGXII- (21-26/11/1984) et d'EN dont [SG(85)D/00394] (11/01) relatives au Centre de recherche sur les CE de Gdansk. Note de F. Froschmaier relative à un message de J. Siotis sur la situation gouvernementale grecque (12/06). "Pour une meilleure stratégie d'information de la Commission à partir de deux cas types:l'Allemagne fédérale et le Royaume-Uni" (25/07) transmise par U. Paemen (25/07). Note d'EN sur le fonctionnement des c
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Description Level:
Dossier
Dates:
1985
HAEU Reference Code:
EN-2415
Title:
DG X
Abstract:
Projet du journaliste A. Birand relatif à des émissions sur l'Europe pour la télévision turque (12/03) et réaction d'EN [P/288/87] (14/04). Note du bureau d'information de la Commission à La Haye sur la situation politique néerlandaise en avril [250/13] (28/04). "Rapport intermédiaire sur l'organisation des fêtes européennes au parc du cinquantenaire à Bruxelles les 27-28-29 et 30 juin 1987. Situation au 30 avril 1987".
EN-2416
EN.19-03-2416
Description Level:
Dossier
Dates:
1987
HAEU Reference Code:
EN-2416
Abstract:
CEUE_MARL-1764
CEUE_MARL.08-1764
CEUE-MARL-BAC-42-1991-615
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1972
HAEU Reference Code:
CEUE_MARL-1764
Original Reference Code:
CEUE-MARL-BAC-42-1991-615
Abstract:
1976. Note de M. Carpentier relative à la création d'un comité consultatif du commerce et de la distribution [003464] (24/11). Rapport du screening group DGXI/IX (15/12). Mémorandum de M. Carpentier sur la structure du service de l'Environnement et de la protection des consommateurs (SEPC) (déc.) et commentaire d'EN [P/993/76] (17/12).
1977. Rapport d'EN sur la répartition des compétences dans le domaine de l'environnement et de la protection des consommateurs [SG(77)D/3574] (18/01). "Communicat
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1976 to 1977
HAEU Reference Code:
EN-2417
Title:
DG XI
Abstract:
1979. Note de M. Carpentier sur le projet de transformation du SEPC en DG (05/02).
1982. Note d'EN relative à la coopération avec le Conseil de l'Europe sur la protection des consommateurs [P/709/82] (17/06).
1986-1987. Notes d'H. Beck -SG- et de L.J. Brinkhorst, directeur général, sur les effectifs et l'organigramme de la DGXI.
EN-2418
EN.19-03-2418
Description Level:
Dossier
Dates:
1979 to 1987
HAEU Reference Code:
EN-2418
Title:
DG XVII
Abstract:
1974. Note de F. Spaak sur son entretien avec le chargé des questions énergie à la représentation permanente française [74/00657] (27/03).
1975. Rapport sur la réunion du conseil des gouverneurs de l'Agence internationale de l'énergie les 05-07/02.
1976. Note de C.J. Audland -SG- sur la restructuration des services traitant des affaires nucléaires (08/11).
1977. Rapport sur la structure et le fonctionnement (31/03).
1980. Rapport sur la possibilité de regrouper les activités 'nucléaire' répartie
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1974 to 1980
HAEU Reference Code:
EN-2419
Description Level:
Dossier
Dates:
1979 to 1986
HAEU Reference Code:
EN-2420
Title:
DGXI Commerce extérieur
Abstract:
Mémorandum interne "Proposal for Regular Informal Meetings Between the US Mission and the European Commission" remis par l'ambassadeur américain G. Vest le 24/03. Note d'Edmund Wellenstein sur l'opinion du commissaire Jean-François Deniau concernant la forme des contacts avec la Mission américaine (22/04), sur la discussion du COREEPER le 24/06 relative à la politique commerciale avec les pays de l'Est [XI-S-69/306] (25/06), sur la discussion du COREPER le 05/12 relative à la dérogation demandée
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1969
HAEU Reference Code:
EN-2561
Title:
DGXI
Abstract:
Notes d'Edmund Wellenstein sur les négociations avec Israël et Malte dans le contexte des accords préférentiels [156] (16/01), sur les conséquences de la fin de la période de transition en ce qui concerne l'attitude de la Commission dans les organisations internationales [477] (25/02), sur l'attitude américiane au sujet de la prolifération des accords préférentiels de la Communauté [XI-S-70/109] (06/03), sur la préparation de la nouvelle législation commerciale aux Etats-Unis [1055] (15/05). Let
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1970
HAEU Reference Code:
EN-2562
Title:
DGXI
Abstract:
Note de T. Hijzen [00836] (13/03) relative à l'essai d'un compromis d'ensemble sur les propositions techniques en matière d'assurance-crédit [XI-S-107/72 et 00836] (13/03). Commentaire d'H. Etienne -SG- (15/03).
EN-2569
EN.19-03-2569
Description Level:
Dossier
Dates:
1972
HAEU Reference Code:
EN-2569
Title:
Porte parole
Abstract:
Documents sur "Stabilité, convergence et liberté des mouvements de capitaux" (1986) et "Questionnaire révisé sur la réforme des ressources propres" (05/1987) par O. von Schwerin.
EN-2795
EN.19-03-2795
Description Level:
Dossier
Dates:
1986 to 1987
HAEU Reference Code:
EN-2795
Title:
DGVIII Développement
Abstract:
1976. Rapport de mission en République populaire du Mozambique les 15-20/03 par M. Foley (20/03).
1978. Commentaire d'EN sur l'avant-projet de communication relatif au renouvellement de la convention de Lomé [P/18/78] (05/01). Notes de K. Meyer (06/04) et d'EN [P/380/78] (06/04) et [P/390/78] (11/04) relatives à la création d'une task-force pour la négociation de Lomé II. Lettre d'H. Sigrist, représentant permanent de l'Allemagne, à EN relative à l'insuffisante information des ambassadeurs à Map
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Description Level:
Dossier
Dates:
1978
HAEU Reference Code:
EN-2796
Title:
Groupe du Porte-parole
Abstract:
- Notes d'information BIO... adressées aux bureaux nationaux et signées B. Olivi (août-septembre): n°113 à n°134 (série incomplète).
- Notes 'Information à la presse' (août): [IP(71)168] à [IP(71)172].
- 'Notes d'information' (août-septembre): n° [P-30] à [P-32].
Aussi: Note de B. Olivi, porte-parole, à J.R. Rabier -DGXsur l'instruction du commissaire A. Borschette concernant l'organisation d'opérations multi-média lors des Conseils [27098] (24/09).
EN-2797
EN.19-03-2797
Description Level:
Dossier
Dates:
1971
HAEU Reference Code:
EN-2797
Abstract:
CEUE_INTE-1258
CEUE_INTE.08-1258
CEUE-INTE-BAC-42-1991-616
Description Level:
Dossier
Dates:
1972 to 1976
HAEU Reference Code:
CEUE_INTE-1258
Original Reference Code:
CEUE-INTE-BAC-42-1991-616
Title:
DG XVII
Abstract:
1982. Note d'EN sur la participation de la Commission à la création de l'Institut de l'Energie à Oxford [SG(82)D/2435] (16/02). Note d'H. Etienne -SG- sur le projet de décision de la Commission concernant le soutien financier de projets de démonstration permettant des économies d'énergie (12/10).
1985. Note de M. Carpentier, directeur général de la Task force Technologies de l'information et des télécommunications, sur ses fonctions et son statut (01/1985). Note d'EN sur la probable absence de s
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Description Level:
Dossier
Dates:
1979 to 1985
HAEU Reference Code:
EN-2798
Title:
DGXIX Budgets
Abstract:
1980. FEOGA-Garantie [XIX(80)1734] (04/1980), gestion des crédits d'études [XIX/5521] (02/12) et [P/1191/80] (09/12), sur la position du vice-président Christopher Tugendhat au Conseil Budget le 22/12 (23/12).
1981. Notes d'Emile Noël sur les crédits du secteur culturel [P/473/81] (25/03), [P/1092/81] (07/10).
1982. Note d'EN sur les subventions à l'International Press Center [P/755/82] (23/06), sur le Fonds européen des monuments (s.d.).
EN-2799
EN.19-03-2799
Description Level:
Dossier
Dates:
1980 to 1985
HAEU Reference Code:
EN-2799
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