Holdings
Title:
DG X
Abstract:
Notes de P. Collowald sur le colloque "L'Europe des medias" tenu à la maison de l'Europe à Paris (04/02), sur la cassette vidéo "L'Europe se donne un Parlement" réalisée en 1979 (02/06) et sur son entretien avec P. Pflimlin, ancien maire de Strasbourg, sur le projet de musée de la construction européenne lancé par L. Weiss avant son décès (27/06).
EN-1059
EN.19-03-1059
Description Level:
Dossier
Dates:
1983 to 1984
HAEU Reference Code:
EN-1059
Title:
Service juridique
Abstract:
1974. Note de K. Meyer -SG- sur la participation de la CE à l'acte final de la CSCE (03/10).
1975. Note d'EN [S/25170/75] (12/05) et de G. Olmi [JUR/1440/75] (15/05) sur les préoccupations du président de la Cour de justice concernant les arrêts des tribunaux nationaux portant sur des affaires comunautaires, le vote avec réserve au sein du Conseil [JUR/1965/75] (10/07). Note d'H. Etienne -SG- relative à la position du PE sur la procédure de travail des comités de règlementation (06/10).
EN-1074
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1974 to 1975
HAEU Reference Code:
EN-1074
Title:
Service juridique
Abstract:
Note (de J.D.?) (12/10) sur la base juridique des décisions tarifaires concernant les produits agricoles (12/10). Notes de G. Olmi sur la demande de communication d'un dossier d'infraction par un tribunal allemand [JUR/3827/76] (14/12) et [JUR/3826/76] (20/12). Projet de note pour le président Roy Jenkins en vue de la cérémonie devant la Cour de justice [JUR/3911/76] (21/12).
EN-1076
EN.19-03-1076
Description Level:
Dossier
Dates:
1976
HAEU Reference Code:
EN-1076
Title:
Service juridique
Abstract:
Notes de C.D. Ehlermann... sur les échanges de jeunes entre les participants au sommet de Versailles (juill.). "Réflexions sur le concept des 'deux vitesses' (document de travail n°1)" élaboré par le groupe interne de réflexion 'Questions institutionnelles' dans le cadre de l'élargissement (20/09). Notes de W. Renner -DGI- (31/08) et [9143] (01/10) et de C.D. Ehlermann [JUR(82)d/5827] (20/12) notamment sur la collaboration juridique avec le Conseil de l'Europe.
EN-1077
EN.19-03-1077
Description Level:
Dossier
Dates:
1982
HAEU Reference Code:
EN-1077
Abstract:
CEUE_INTE-1257
CEUE_INTE.08-1257
CEUE-INTE-BAC-42-1991-613
Description Level:
Dossier
Dates:
1973 to 1974
HAEU Reference Code:
CEUE_INTE-1257
Original Reference Code:
CEUE-INTE-BAC-42-1991-613
Title:
Service juridique
Abstract:
- 1983. Note de C.D. Ehlermann sur la coopération avec le Conseil de l'Europe dans le domaine juridique (13/01). Notes de C.D. Ehlermann [JUR(83)D/03316] (07/07), d'EN [P/645/83] (11/07) et de J.-C. Morel -DGIX- [IX(83)D/003633] (28/07) et [IX/A(83)D/004093] (16/09) sur le tribunal administratif.
- 1984. Note de C.J. Audland -SG- sur le programme d'échanges de jeunes CE/USA (20/02-19/03). Note d'EN sur la compatibilité entre le mandat de commissaire et un mandat électif communal [P/726/84] (19/0
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1983 to 1984
HAEU Reference Code:
EN-1078
Title:
Service juridique
Abstract:
Note de C.D. Ehlermann sur la participation de la CE aux conventions élaborées par le Conseil de l'Europe [JUR(85)D/690] (11/02) et commentaire d'EN [P/324/85] (27/02). Note d'EN sur les pouvoirs du PE [P/1219/85] (27/09) et commentaire de C.D. Ehlermann (30/09).
EN-1079
EN.19-03-1079
Description Level:
Dossier
Dates:
1985
HAEU Reference Code:
EN-1079
Title:
DGI
Abstract:
Notes de P. Duchateau sur la visite du vice-président E. Davignon au Portugal les 12-13/01 (15/01), la Turquie - régime agricole, adhésion de la Grèce - (29/01) et sa conversation avec des responsables du FMI le 29/01 (30/01). Note de C.J. Audland -SG- sur le programme d'échange de fonctionnaires CE/Etats-Unis (12/02). Notes d'A. Stakhovitch sur le rapport Interfuturs promu par l'OCDE [A89] (07/03) et l'OCDE (08/05). Note de M. Caspari relative à la réunion de Dourdan sur les relations économiqu
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1979
HAEU Reference Code:
EN-1166
Title:
DGI
Abstract:
Note de C. Christaki de Germain sur ses entretiens les 11-12/05 avec MM. Toncic Sorinj et Sforza, secrétaire général et secrétaire général adjoint du Conseil de l'Europe (19/05). Commentaire de H. Sigrist -DGI- [11411] (19/05). Compte rendu de l'entretien du président Franco Maria Malfatti avec le maréchal Tito le 25/06 durant son voyage en Yougoslavie [P/335/71] (30/06).
EN-1250
EN.19-03-1250
Description Level:
Dossier
Dates:
1971
HAEU Reference Code:
EN-1250
Title:
Service juridique
Abstract:
"Projet de communication à la Commission concernant l'adhésion de la Communauté à la Convention européenne des droits de l'homme" (15/01), commentaire d'EN [P/89/79] (24/01), réactions en France notamment du professeur J. Rouvier [P/684/79] (04/07). Aide-mémoire français sur le renforcement de la coopération judiciaire en matière civile [COREUn°405] (29/01). Notes de C.D. Ehlermann [JUR/S/79)D/00112] (20/02) et C.J. Audland -SG- sur la rubrique "Procédures d'infraction" du bulletin mensuel des C
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1979
HAEU Reference Code:
EN-2281
Title:
DGI
Abstract:
Note de M. Hardy sur la question des voitures dans le cadre des relations CE/Japon (16/06). Commentaire d'H. Etienne -SG- (18/06). Notes de J.W. Maslen (13-23/07) et de L. Kawan (23/07) sur la CSCE. Note (s.n.) sur l'article "La Grecia nella CE" (10/09). Note de P. Duchateau sur les relations Autriche/CEE (07/10). Compte rendu de la rencontre entre la Commission et le secrétaire d'Etat des Etats-Unis sur les questions économiques [P/1361/81] (18/12).
EN-2282
EN.19-03-2282
Description Level:
Dossier
Dates:
1981
HAEU Reference Code:
EN-2282
Title:
DGI
Abstract:
Note de P. Duchateau (04/02) et d'EN sur le financement du projet d'assistance technique à la Turquie 'Beypazary Lignite Project' [P/117/82] (08/02) et [P/138/82] (09/02). Note de K. Ewig sur l'introduction éventuelle d'une clause d'arbitrage dans les accords commerciaux entre la Communauté et l'AELE (06/07). Briefing et Speaking Note pour le président G. Thorn en vue de son voyage en Inde (08-22/09). Note de F. Soubeyran sur les relations CE/Iran (24/09) et entretien d'EN avec l'attaché à l'amb
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1982
HAEU Reference Code:
EN-2283
Title:
DGI
Abstract:
Guide protocolaire (20/03) et observations d'EN [P/477/85] (22/03). Note de de M.J. Jonczy -SJ- et W. Renner sur la participation de la CE à la conférence de Vienne II (29/07), réactions d'A. Marchini Camia -SG- et d'EN [P/1062/85] (02/08). Note d'EN (28/03) et [SG(85)D/9170] (17/07) et de K.D. Ebermann sur l'accréditation du bureau de liaison de l'ONU à Bruxelles.
EN-2284
EN.19-03-2284
Description Level:
Dossier
Dates:
1985
HAEU Reference Code:
EN-2284
Title:
DGI
Abstract:
Notes d'Edmund Wellenstein relatives à son entretien avec l'ambassadeur de Grèce le 28/01 relatif à l'association (29/01), à la préparation de la conférence avec les producteurs de pétrole (18/03), à la déclaration du Conseil européen de Dublin sur les importations de produits laitiers de la Nouvelle-Zélande (15/03), à la relance du dialogue avec les pays producteurs de pétrole (28/05), à la visite du premier conseiller près la mission d'Algérie - dialogue euro-arabe, Israël, pétrole - (02/06),
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1975
HAEU Reference Code:
EN-2405
Title:
DGI
Abstract:
Notes de L. Boselli (26/06), de C.J. Audland (déjeuner du COREPER le 22/06) -SG- (23/06) et du Conseil [S/1004/78(COMER103)] (06/06) sur l'Amérique latine. Déclaration communautaire à la conférence de l'ONU contre le racisme (15/08). Note de G. Burghardt sur le statut de la délégation à Bangkok (04/09). Note de C. Tickell -cabinet du président- sur sa conversation avec l'US Deputy Special Trade Representative (14/09). Rapport de R. Lau -SG- sur son détachement à l'ambassade de RFA au Caire (19/0
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1978
HAEU Reference Code:
EN-2406
Abstract:
CEUE_MARL-1763
CEUE_MARL.08-1763
CEUE-MARL-BAC-42-1991-614
Description Level:
Dossier
Dates:
1969 to 1970
HAEU Reference Code:
CEUE_MARL-1763
Original Reference Code:
CEUE-MARL-BAC-42-1991-614
Title:
DGII
Abstract:
1971. Notes de la DGII [II/60/71] et d'EN [P/131/71] (09/03) sur la création d'un centre européen de recherches et prévisions économiques.
1975. Note de F. de Koster -DGXIX- sur les procédures internes concernant les demandes d'avis de la Commission sur les prêts de la BEI (21/02).
1976. Rapport sur la réunion du comité intérimaire suite aux accords de la Jamaïque (09/01).
EN-2407
EN.19-03-2407
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1976
HAEU Reference Code:
EN-2407
Title:
DGII
Abstract:
1978. Essai de F. Boyer de la Giroday "Monnaies parallèles, unités de compte et organisation monétaire européenne" (juin).
1981. "L'Ecu et le SME" et "What contribution has the EMS made and can it now make in an unsettled period?": relations présentées par T. Padoa-Schioppa à la table ronde de la section italienne du MFE (mars) et à la conférence du 'Financial Times' (déc.).
1982. Observations du groupe des conseillers relatives au rapport de J. Moreau sur l'union économique présenté à la commis
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1978 to 1982
HAEU Reference Code:
EN-2408
Title:
DGIV
Abstract:
1964. Note d'EN sur la notification des décisions de la Commission en matières d'ententes (28/10).
1965. Notes d'H. Etienne -SG-, d'EN (03/02) et de C. Campet -DGIV- (14/06) relatives à l'incident de procédure entre le SG et la DGIV durant les discussions du COREPER en janvier au sujet des produits pharmaceutiques.
EN-2409
EN.19-03-2409
Description Level:
Dossier
Dates:
1964 to 1965
HAEU Reference Code:
EN-2409
Title:
DGIV
Abstract:
1971. Note sur la réorganisation de la DGIV transmise par H. Schlieder (fév.).
1975. Note de R. Mussard sur les contrôles dans le domaine du prélèvement CECA [75/01528] (20/08).
EN-2410
EN.19-03-2410
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1975
HAEU Reference Code:
EN-2410
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