Holdings
Abstract:
Notes d'EN sur le regret exprimé par le juge P. Pescatore face à la suppression du prix international des CE [P/64/81] (13/01). Note de P. Pensa sur la visite du secrétaire général de la fédération syndicale communiste "Comisiones Obreras" le 27/02 relative à la situation politique espagnole [0301] (27/02). Commentaires du SG sur le programme d'information pour 1981 [P/404/81] (05/03). Background note par S.J. Nuttall -SG- sur la politique au Proche-Orient dans le cadre de la Coopération politiq
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1981
HAEU Reference Code:
EN-2660
Abstract:
Forum de la Jeunesse (notes internes, janvier, juillet). Campagne européenne d'information en Grande-Bretagne: entretien de M. Pasetti Bombardella, cabinet du président du PE, avec EN (note [P/153/79] 07/02). Position de la Commission face aux élections directes du Parlement européen (projet de background paper 16/03, note de M.R. Jenkins -Groupe des conseillers- 22/03). Exposé du président à la session du septembre au PE (notes internes, mai, juin). Procédures pour répondre aux questions écrite
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1979 to 1979
HAEU Reference Code:
EN-269
Abstract:
Réunion du bureau du PE à Paris le 12/09 (ordre du jour de la session du PE des 24-28/09 commenté par J.J. Schwed 11/09). Archives historiques (note de C.J. Audland -SG- 10/1979). Critiques du cabinet au compte rendu de la réunion de la commission du contrôle budgétaire (document n° [SP(79)1850]). Informatisation des services de la Commission. Subvention du Forum de la jeunesse des CE. Temps de questions dans les commissions parlementaires. Questions administratives et procédurales.
EN-270
EN.
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1979 to 1979
HAEU Reference Code:
EN-270
Abstract:
CEUE_MARL-1729
CEUE_MARL.08-1729
CEUE-MARL-BAC-42-1991-559
Description Level:
Dossier
Dates:
1962 to 1969
HAEU Reference Code:
CEUE_MARL-1729
Original Reference Code:
CEUE-MARL-BAC-42-1991-559
Abstract:
Informatisation des services de la Commission (échange de notes internes et mémorandum du commissaire Christopher Tugendhat à la Commission du 04/02).
EN-271
EN.19-01.01-271
Description Level:
Dossier
Dates:
1980 to 1980
HAEU Reference Code:
EN-271
Abstract:
1978. "Propositions relatives aux mesures transitoires et dérogations provisoires définies dans le cadre de l'adhésion de la Grèce" ou réaménagement de COM(78)369 par ?. Loercke -?-. Note afférente d'EN [P/892/78] (25/07). Note de P. Pensa sur la libre circulation des travailleurs (08/11). Note d'EN sur la campagne d'information en France relative à l'élection directe du PE [P/1268/78] (19/12).
1979. Notes de C. Tickell -cabinet du président- sur les négociations d'adhésion avec la Grèce (02/06)
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1978 to 1979
HAEU Reference Code:
EN-2715
Abstract:
Contacts avec les Parlements nationaux (lettre du vice-président L. Natali au président et notes internes, septembre). Représentation du personnel. Cérémonies à l'expiration du mandat du président. Projet du discours du président sur "Le rapport Spierenburg et la réforme de la Commission" à tenir devant les fonctionnaires de haut rang de la Commission le 12/11 et remarques d'EN [P/1057/80) 06/11). Démission du commissaire G. Brunner suite à son élection au 'Bundestag' (notes internes, novembre).
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1980 to 1980
HAEU Reference Code:
EN-273
Abstract:
Eventuelle réunion des présidents des quatre institutions (note [P/712/76] 09/09). Relations avec les états ACP: préparation du Conseil Affaires générales le 15-16/11 (note d'U. Stefani -SG12/11).
EN-274
EN.19-01.01-274
Description Level:
Dossier
Dates:
1976 to 1976
HAEU Reference Code:
EN-274
Abstract:
- 1982-1983. Dossier de la première réunion du groupe pour la réorientation de la politique des publications le 20/01: notes de M. van Donat -SG- (11/1982-01/1983), "9e rapport d'activité du comité consultatif des publications (année 1981)" [SEC(82)1818] (09/11).
- 1984. Note d'EN relative à la position française sur le volet 'Pêche' des négociations avec l'Espagne et le Portugal [P/697/84] (12/07).
- 1985. Notes d'EN relatives à la décharge 1983 [P/217/85] (06/02). Ci-joint: Compte rendu de la
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1982 to 1985
HAEU Reference Code:
EN-2745
Abstract:
Aides financières accordées au département du Gers suite aux inondations du 07/1977 (échanges de notes internes 02/1978). Projet de création d'un Institut européen d'analyse économique (note [P/499/78] 09/05 sur l'intérêt du gouvernement hollandais vis à vis du projet). Dérogation à la 6e directive TVA en ce qui concerne la date de son application (projet de lettre du vice-président au Conseil par EN 05/1978). Elargissement (non-paper de P. de Boissieu -cabinet du vice-président- 05/07).
EN-276
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1978
HAEU Reference Code:
EN-276
Abstract:
Opinion de Jean Monnet sur le rapport de la Commission relatif aux négociations avec les pays de l'AELE non candidats (note d'EN [P/317/71] 01/06). Sujets possibles pendant la conversation du président avec le maréchal Tito et les ministres yougoslaves (note d'EN sur son entretien avec l'ambassadeur yougoslave ? le 18/06 [S/71/24.794] 21/06). Plan pour la réhabilitation des réfugiés palestiniens (note de R. Ruggiero à EN 11/01). Projet de discours du président à l'occasion de la réception du per
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1971
HAEU Reference Code:
EN-2760
Abstract:
Conversation entre le président et M. Joergensen, Premier ministre danois, le 01/11 portant notamment sur l'UEM, le fonds régional et la PAC (compte rendu par P. de Margerie 05/11). Relance de la politique communautaire de coopération (note [P/874/73] 23/11). Ordre du jour du sommet de Copenhague (Entretien de N.J. Thögersen du bureau de presse de Copenhague avec des hauts fonctionnaires du ministère des Affaires étrangères 22/11).
EN-2761
EN.19-01.01-2761
Description Level:
Dossier
Dates:
1973
HAEU Reference Code:
EN-2761
Abstract:
Ordre du jour de la session plénière du PE les 17-19/05 (échanges de notes internes 04-05/1971, [SEC(71)1460] 26/04).
EN-2763
EN.19-01.01-2763
Description Level:
Dossier
Dates:
1971
HAEU Reference Code:
EN-2763
Abstract:
Entretien d'EN et Sir M. Palliser, représentant permanent britannique, le 27/03 (note [P/278/74] 28/03). Elimination des entraves techniques aux échanges: 722e réunion du COREPER le 19/03 (note [SEC(74)1179] d'H. Etienne -SG- 26/03 et note du Conseil [R/587/74(ECO82)] 04/03). Préparation d'une conférence présidentielle au 1er semestre 1974 (lettre de W. Scheel, président en exercice, au président 26/03). Entretien d'EN avec T. Saraçoglu, ambassadeur turc, le 22/03 (note [P/319/74] 10/04). Référe
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1974 to 1974
HAEU Reference Code:
EN-2764
Abstract:
CEUE_MARL-1518
CEUE_MARL.08-1518
CEUE-MARL-BAC-42-1991-56
Description Level:
Dossier
Dates:
1968 to 1969
HAEU Reference Code:
CEUE_MARL-1518
Original Reference Code:
CEUE-MARL-BAC-42-1991-56
Abstract:
Visite à Bruxelles de Lord Diamond et J. Davies, présidents des commissions chargées d'examiner la législation européenne à la Chambre des Lords et à la Chambre des Communes, les 20-21/06 (programme et briefing note de C.J. Audland -SG- 19/06). Déjeuner d'EN et J. Myerson, ministre conseiller de la mission des Etats-Unis, en juin pour préparer la conversation du président avec H. Kissinger, secrétaire d'Etat des Etats-Unis: énergie, travaux du groupe des Douze, dialogue euro-arabe (note [P/522/7
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1974 to 1974
HAEU Reference Code:
EN-2765
Abstract:
Calendrier européen de H. Kissinger, secrétaire d'Etat des Etats-Unis (note [P/153/75] 28/02). Rapport du député européen P. Kirk sur les pouvoirs du Parlement européen (résumé du rapport par J.J. Schwed -SG- 12/03). Déjeuner entre le président et G. Spenale, président du PE le 19/03: questions à traiter (2 notes de J.J. Schwed 18/03). Modalités de représentation de la Communauté à la conférence préparatoire sur l'énergie (note de P. Ponzano -SG- 21/02). Réunion du comité politique du PE le 25/0
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1975 to 1975
HAEU Reference Code:
EN-2766
Abstract:
Bonification de certains prêts à vocation structurelle (échanges de notes internes 01/1979). Mise en place et développement du SME par la Commission (projet de notes 02/1979). Questions administratives diverses, notamment définition des tâches de la DGX, DGXII.
EN-277
EN.19-01.01-277
Description Level:
Dossier
Dates:
1979
HAEU Reference Code:
EN-277
Abstract:
Contributions de la Commission au CIFE (note [P/333/85] 01/03). Réforme de la PAC (projet de communication au commissaire M. Andriessen (27/02). Ressources propres (note de la présidence du Conseil au Conseil Affaires étrangères [5478/85RESPR10FIN129] 14/04). Simulation de la situation financière pendant la période de transition et après l'élargissement de la Communauté à l'Espagne et au Portugal [SEC(85)374] 07/03). Renforcement de la base technologique pour rétablir la compétitivité de la Comm
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1985
HAEU Reference Code:
EN-278
Abstract:
Prévision de ressources propres pour 1982: entretien d'EN avec M. Larsen, ministère des Affaires étrangères danois (note [P/626/81] 06/05).
EN-279
EN.19-01.01-279
Description Level:
Dossier
Dates:
1981
HAEU Reference Code:
EN-279
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly