Holdings
Abstract:
Projet de lettre de C. Soames au COREPER relative à l'information des ambassades des Etats membres dans les pays tiers (oct.) et commentaire d'EN [P/886/74] (12/11). Notes de E. Loerke -DGI- et D.H.A. Hannay relatives au statut du bureau de la Commission à Tokyo (07/02). Notes de R. de Kergorlay -DGI- sur les relations CEE/Grèce (10/09). Note de la DGI les questions agricoles dans le cadre d'un dégel de l'association avec la Grèce (13/09).
EN-215
EN.19-01-215
Description Level:
Dossier
Dates:
1974
HAEU Reference Code:
EN-215
Abstract:
Lettre de C. Soames et du commissaire C. Cheysson au président du COREPER sur l'information des ambassades des pays membres dans les pays tiers (13/01). Annexe: Première lettre au président du COREPER en date du 22/11/1974. Note afférente de J.A. Fortescue (17/03). Note diffusée par D.H.A. Hannay sur la coordination inter-services en matière de relations extérieures (fév.). Note de J.J. Schwed -SGsur les incidents durant la réunion de la commission mixte CEE/Turquie les 23-24/04 (28/04). Note d'
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1975
HAEU Reference Code:
EN-218
Abstract:
1976. Lettre de F. Gundelach relative aux comptétences du SEPC et de la DGXI (04/06). Lettres d'E. Adorno, ministre du Baden-Württemberg, relatives à un rassemblement de la jeunesse européenne à Stuttgart (24/09).
1977. Note de C.J. Audland -SG- relative à l'Atlantic Visitors Association (01/03). Notes d'H. Etienne -SG- sur la 6e directive TVA en vue du COREPER (10/03) et sur la 856e réunion du COREPER adjoints le 27/05 relative à la politique de la pêche (27/05). Note de J.J. Schwed -SG- sur l'
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1976 to 1977
HAEU Reference Code:
EN-219
Abstract:
1974. Exposé de M. Vanden Abeele sur le rôle de l'Institut d'études européennes (29/04). Note de K. Meyer -SG- relative à la position du COREPER vis-à-vis de la résolution sur l'approvisionnement en uranium enrichi (10/05). Document de travail du Conseil sur la politique énergétique (02/07).
EN-223
EN.19-01-223
Description Level:
Dossier
Dates:
1973 to 1974
HAEU Reference Code:
EN-223
Abstract:
Mémorandum sur la création d'un Office de sécurité nucléaire préparé par le cabinet (23/07). Réaction d'EN [P/539/75] (09/09).
EN-225
EN.19-01-225
Description Level:
Dossier
Dates:
1975
HAEU Reference Code:
EN-225
Abstract:
"Communication from M. Simonet. Request of the French Government to have Recourse to Article 115 for Oil Products" (02/04). Projet de mémorandum d'H. Simonet à la Commission sur la stratégie communautaire dans le groupe 'énergie' du Conseil (juill.). Note de K. Meyer -SG- relative aux positions du COREPER sur le contrôle de sécurité nucléaire (01/10).
EN-226
EN.19-01-226
Description Level:
Dossier
Dates:
1976
HAEU Reference Code:
EN-226
Abstract:
CEUE_MARL-1724
CEUE_MARL.08-1724
CEUE-MARL-BAC-42-1991-552
Description Level:
Dossier
Dates:
1968 to 1969
HAEU Reference Code:
CEUE_MARL-1724
Original Reference Code:
CEUE-MARL-BAC-42-1991-552
Abstract:
- "Les CE - la réalisation des objectifs de Robert Schuman": remise du prix 'Robert Schuman' à l'université de Bonn [6909/CAB/68-F].
"Perspectives européennes": congrès du Mouvement européen à Rotterdam (résumé du discours par le groupe du porte-parole [500/PP/68-F]).
EN-2382
EN.19-01-2382
Description Level:
Dossier
Dates:
1968 to 1968
HAEU Reference Code:
EN-2382
Abstract:
NB: Discours prononcé au Parlement européen le 27/11/1968 (texte publié par le groupe du porte-parole [PP/500/68-F]). Exposé au Parlement européen le 04/02/1970 sur "La situation économique de la Communauté au début de 1970" [SEC(70)360]. Notes d'Emile Noël sur le projet de 'plan par étapes' soumis par Raymond Barre à la Commission - UEM, élargissement - [P/204/70] (02/03/1970) et les relations avec l'association Europe-Université [P/823/70] (30/11/1970).
EN-2384
EN.19-01-2384
Description Level:
Dossier
Dates:
1968 to 1970
HAEU Reference Code:
EN-2384
Abstract:
Fiches préparatoires et projets (préparés partiellement par le SG), résumés...
EN-396
EN.19-01-396
Description Level:
Dossier
Dates:
1975 to 1975
HAEU Reference Code:
EN-396
Abstract:
Fiches préparatoires et projets (préparés partiellement par le SG), résumés...
EN-397
EN.19-01-397
Description Level:
Dossier
Dates:
1975
HAEU Reference Code:
EN-397
Abstract:
Fiches préparatoires et projets (préparés partiellement par le SG), résumés...
EN-398
EN.19-01-398
Description Level:
Dossier
Dates:
1975 to 1975
HAEU Reference Code:
EN-398
Abstract:
Fiches préparatoires et projets (préparés partiellement par le SG), résumés...
EN-399
EN.19-01-399
Description Level:
Dossier
Dates:
1976 to 1976
HAEU Reference Code:
EN-399
Abstract:
1981. Notes d'EN relatives à l'organisation d'un groupe de travail du CES sur les relations commerciales avec le Japon [P/352/81] (02/03) et à la situation politique en Turquie [P/919/81] (15/07).
1982. Note de R. Denman -DGI- relative au mémorandum français sur la politique commerciale commune (30/04). Note d'A. Stakhovitch, délégué de la Commission des CE auprès de l'OCDE, relative aux préparatifs de la conférence mondiale de l'Unesco sur les politiques culturelles à Mexico (14/06). Note de la
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1981
HAEU Reference Code:
EN-601
Title:
Président Jean Rey
Abstract:
Déroulement des cérémonies de la déclaration solennelle de la nouvelle Commission devant la Cour de justice le 13/07. Réorganisation de l'administration et adoption du budget 1968 par le Conseil dans le cadre de la fusion des exécutifs: note verbale de la représentation luxembourgeoise 05/09, 4 notes de H. Sigrist -SG- des 08/11, 10/11, 25/11 et 01/12, 3 notes d'EN [S/67/31.350] (11/09), [P/849/67] (09/11) et [P/878/67] (14/11), entretien du président avec le COREPER le 24/11 (note sur les éléme
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1967
HAEU Reference Code:
EN-621
Title:
Président Jean Rey
Abstract:
1er rapport général soumis au Parlement européen par la Commission (note d'EN sur la procédure à suivre pour son établissement [P/52/68] 16/01). Consultations monétaires avec les Etats-Unis:positions à l'intérieur du COREPER (note de H. Sigrist -SG- 19/01). Demandes d'adhésion: consultations franco/allemandes à Paris les 15-16/02 (2 notes de H. Sigrist sur entretiens avec H.-G. Sachs, représentant permanent allemand, 21/02 et 22/02). Examen du tableau des effectifs par le COREPER (2 notes [P/200
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1968 to 1968
HAEU Reference Code:
EN-622
Abstract:
ACP-260
ACP.C-05-260
ACP 02YA2 30COR COR-020
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1974
HAEU Reference Code:
ACP-260
Original Reference Code:
ACP 02YA2 30COR COR-020
Abstract:
CEUE_MARL-1725
CEUE_MARL.08-1725
CEUE-MARL-BAC-42-1991-553
Description Level:
Dossier
Dates:
1968 to 1969
HAEU Reference Code:
CEUE_MARL-1725
Original Reference Code:
CEUE-MARL-BAC-42-1991-553
Title:
Président G. Thorn
Abstract:
NB: Notes d'EN relatives à la procédure de transmission à la Suisse d'un avis de la Commission au titre de l'article 37 Euratom [P/31/81] (08/01) et à la mise sur pied d'un GIS Groenland [P/50/81] (12/01), compte rendu par EN de l'entretien du président G. Thorn avec les directeurs généraux [P/36/81] (09/01), projet de déclaration de G. Thorn au Conseil sur la situation énergétique internationale (20/01), schéma (s.n.) pour le discours de G. Thorn au PE le 10/02 (s.d.), message de G. Thorn au pe
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1981 to 1981
HAEU Reference Code:
EN-624
Title:
Président G. Thorn
Abstract:
NB: Notes de J.-J. Kasel sur les entretiens de G. Thorn avec le vice-premier ministre de la Chine, M. Gu Mu, le 30/03 (31/03) et le ministre des Affaires étrangères de Jordanie, M. Marwen Kesim, le 27/03 (02/04). Note d'EN sur l'aide d'urgence à la Grèce [P/531/81] (03/04). Mise au point du président G. Thorn après l'article tendancieux de la 'Saarbrücker Zeitung' sur ses déclarations relatives à l'élection de F. Mitterrand à la présidence de la République française (13/05). Note de G. Meadows s
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1981 to 1981
HAEU Reference Code:
EN-625
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly