Holdings
Abstract:
Démarche des ambassadeurs arabes auprès de la Commission le 07/05 (note de K. Meyer -SG- et de U. Stefani -SG- 13/05). Matières premières: préparation de la session ministérielle de l'OCDE des 28-29/05 (note de K. Meyer 07/05). Portugal (note [P/368/75] 20/05, note de K. Meyer 13/06). Chypre (notes d'U. Stefani, note du SG du Conseil [RELEXIII] (09/06) sur la réunion du COREPER du 05/06). Rencontre du commissaire C. Cheysson avec le COREPER le 10/06 (note de U. Stefani 17/06). Déclaration de la
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Description Level:
Dossier
Dates:
1975 to 1975
HAEU Reference Code:
EN-1106
Abstract:
Curriculum vitae du président. Déjeuner des présidents des institutions le 14/01: ordre du jour (note de J.J. Schwed -SG08/01). Ordre du jour du déjeuner des présidents des institutions (note de J.J. Schwed 13/01). Accord cadre CEE/Canada: (note de T. Hijzen -DGI- 15/01 et 794e réunion du COREPER le 04/12 [SI(75)935] (06/12). Relations entre le COREPER et le PE: (2 notes de K. Meyer -SG- 12/01 et 23/01). Déjeuner du commissaire C. Scarascia Mugnozza avec G. Spenale, président du PE, le 10/02 (no
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Description Level:
Dossier
Dates:
1976
HAEU Reference Code:
EN-1107
Abstract:
Projet d'un Institut de l'Humanisme en Europe: note par Y. Laulan et note [P/239/79] 19/02/1979). Commentaires au rapport Spierenburg du comité des administrateurs réunis en assemblée générale le 10/05/1979 (21/11/1979). Rapport Verheyden sur la composition et la structure de la Communauté élargie: échanges de notes entre le SG et le vice-président (02/1980). Suites à donner au Conseil des Affaires générales du 06/05/1980 (note de C.J. Audland -SG- 06/05). Entretien de M. Moinet, sénateur de Cha
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Description Level:
Dossier
Dates:
1979 to 1980
HAEU Reference Code:
EN-1109
Abstract:
Seulement:
Mandat du 30/05: Réunion du Conseil le 13/07 (note [P/903/81] 13/07). Note récapitulative d'EN à l'attention du président avec, en annexe, observations sur les paragraphes 43 et 44 du rapport de la Commission 03/11).
EN-1110
EN.19-01-1110
Description Level:
Dossier
Dates:
1981
HAEU Reference Code:
EN-1110
Abstract:
CEUE_MARL-1722
CEUE_MARL.08-1722
CEUE-MARL-BAC-42-1991-550
Description Level:
Dossier
Dates:
1968 to 1968
HAEU Reference Code:
CEUE_MARL-1722
Original Reference Code:
CEUE-MARL-BAC-42-1991-550
Abstract:
Seulement:
Mandat du 30/05: préparation du déjeuner de travail des ministres des Affaires étrangères du 23/02 (note [P/241/82] (23/02). Conseil européen: dîner des ministres des Affaires étrangères le 29/03 (relations Est/Ouest, Moyen-Orient, Amérique centrale, Turquie et relations transatlantiques) (note de M.R.H. Jenkins -SG- avec en annexe, projet de communiqué final sur le volet coopération politique 29/03).
EN-1111
EN.19-01-1111
Description Level:
Dossier
Dates:
1982
HAEU Reference Code:
EN-1111
Abstract:
Seulement:
Conseil spécial du 08/07 (suivi du Conseil européen de Stuttgart) (note [P/638/83] 08/07).
EN-1112
EN.19-01-1112
Description Level:
Dossier
Dates:
1983
HAEU Reference Code:
EN-1112
Abstract:
Seulement:
Demande du 28/02 concernant le remboursement aux Etats membres de 10% des ressources propres traditionnelles et le financement des services douaniers (note de L. Duck -DGXIX- 05/03). Côuts de perception des ressources propres dans les Etats membres (note de D. Strasser -DGXIX- 30/05).
EN-1113
EN.19-01-1113
Description Level:
Dossier
Dates:
1984
HAEU Reference Code:
EN-1113
Abstract:
Intensification des travaux du COREPER sur certaines questions en retard [P/94/73] 05/02). Politisation des débats du Conseil, 2e rapport Davignon (note de K. Meyer -SG- 15/03). Choix du futur président de l'Institut universitaire européen (note [P/256/73] 22/03). Motion de censure contre la Commission (note de J.J. Schwed -SG- 02/04). Relations entre la Communauté et les Etats-Unis: visite de Jean Monnet au président (note [P/451/73] 24/05). Union européenne:déjeuner de travail avec le présiden
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Description Level:
Dossier
Dates:
1973
HAEU Reference Code:
EN-1133
Abstract:
UE: composition du groupe de travail de la Commission (note [P/20/74] 08/01). Rencontre du président avec les représentants permanents adjoints le 23/01 (note [P/72/74] 17/01, note de H. Etienne -SG(23/01) et de K. Meyer -SG- 23/01) et le 31/01 (note d'EN [S/020912/74] 30/01). Proposition de compromis sur le renforcement des pouvoirs budgétaires du PE (note du SG du Conseil 29/01). Visite de M. Lapps, président au CES, au président (note de C.J. Audland -SG- [S/20.829] 29/01, avec en annexe 'Pla
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Description Level:
Dossier
Dates:
1974
HAEU Reference Code:
EN-1134
Title:
Président Jean Rey
Abstract:
Relations avec la Cour de justice (note de Michel Gaudet -SJ- 16/05). Demande faite à la Commission de consacrer le 01/07 comme fête européenne de la part de R. Coudenhove-Kalergi, président du Mouvement paneuropéen (note du président à EN 03/05). Organisation éventuelle d'un service spécialisé chargé des liaisons avec le PE au sein du SG (lettre de G. Spenale, président de la commission des Finances et des budgets du PE à A. Poher, président du PE (14/03) et note d'EN [n°402/68] (28/05)). Procé
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Description Level:
Dossier
Dates:
1968 to 1968
HAEU Reference Code:
EN-1157
Title:
Président Jean Rey
Abstract:
Orientation politique du 1er rapport général soumis au PE par la Commission (note d'EN [P/502/68] 03/07). Mesures françaises:position de l'industrie italienne (note d'EN sur un entretien avec M. Mondello [P/543/68] 12/07, véhicules automobiles (note d'EN 16/07). Procédure d'infraction à l'encontre de la France (échanges de notes sur une indiscrétion de l'Agence d'Europe (07/1968). Démarche de la représentation permanente française au sujet de la publication de la désignation de J. Linthorst-Homa
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Description Level:
Dossier
Dates:
1968 to 1968
HAEU Reference Code:
EN-1158
Title:
Président Jean Rey
Abstract:
Entretiens franco/allemands des 27-28/09 à Bonn (note d'EN [S/08/025967] 01/10). Application de l'article 8 CEE (note [P/777/68] 08/10). Position française sur l'adhésion britannique (note [P/781/68] 08/10 sur un entretien d'Emile Noël avec M. Ulrich, directeur adjoint du cabinet du ministère des Affaires étrangères français le 03/10). Situation de la Grèce (note [782/68] 09/10 sur un entretien d'EN avec M. Modinos, SG adjoint du Conseil de l'Europe, le 09/10). Participation des membres de la Co
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Description Level:
Dossier
Dates:
1968 to 1968
HAEU Reference Code:
EN-1159
Title:
Président Jacques Delors
Abstract:
Accord cadre avec les pays centro-américains: réunion du comité politique les 05-06/02 à Rome ([CIEM(85)86] 08/02), réunion des ministres de la Coopération politique le 12/02 à Rome ([CIEM(85)109] 14/02, avec en annexe texte du message à envoyer au sommet de Contadora des 14-15/02 à Panama, arguments pour et contre l'inclusion dans l'accord entre la Communauté et les pays de l'Amérique centrale d'un volet politique 26/02, (notes de S.J. Nuttall -SG-), accord cadre avec les pays centro-américains
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Description Level:
Dossier
Dates:
1985 to 1985
HAEU Reference Code:
EN-1175
Title:
Président Jacques Delors
Abstract:
Coopération en matière de répression du terrorisme, de banditisme et de drogue (note de T.F. Noyon -Bureau de sécurité- [BS.Dir(85)D/616] 19/07). Contacts entre membres de la Commission et parlementaires du PE en matière budgétaire (note du vice-président H. Christophersen 19/06). Rectificatif au règlement CEE n° 2349/84 du 23/07/1984 concernant l'application de l'article 85 paragraphe 3 du traité à des catégories d'accords de licence de brevets (et notamment à l'article 3, paragraphe 11a) (rapp
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Description Level:
Dossier
Dates:
1985 to 1985
HAEU Reference Code:
EN-1176
Abstract:
CEUE_MARL-1723
CEUE_MARL.08-1723
CEUE-MARL-BAC-42-1991-551
Description Level:
Dossier
Dates:
1968 to 1969
HAEU Reference Code:
CEUE_MARL-1723
Original Reference Code:
CEUE-MARL-BAC-42-1991-551
Title:
Président Jacques Delors
Abstract:
N.B. Désignation et mandat des vice-présidents (note d'EN au président 13/10 et note du SJ du Conseil 08/10).
EN-1177
EN.19-01-1177
Description Level:
Dossier
Dates:
1986
HAEU Reference Code:
EN-1177
Title:
Président Jean Rey
Abstract:
Accords de la Commission avec la Tunisie et le Maroc: position du COREPER (note d'EN [P/100/69] 25/02). Participation de la Commission à la réunion du conseil de l'UEO (note de H. Sigrist -SG- 23/04, note [P/444/69] 30/05, cette dernière porte également sur les réactions au sein du COREPER à propos sur l'accord franco/soviétique). Composition du groupe de travail 'Ressources propres' (3 notes d'EN [P/401/69], [S/69.023237] 19/05 et [SEC(69)1928] (20/05). Relations avec le PE (aide-mémoire de ?18
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Description Level:
Dossier
Dates:
1969
HAEU Reference Code:
EN-200
Title:
Président Jean Rey
Abstract:
Programme de la visite officielle du président au Gabon, Congo et Rwanda du 15 au 28/01 et de la visite en Baden-Württemberg des 02-03/03. Rencontre du président avec M. Scelba, président du PE, le 05/01: réponse de la Commission aux questions parlementaires, lieu des séances du PE (échange de notes entre le président, le SG et la délégation à Bonn (article de H. Kriedemann dans 'Europäische Gemeinschaft' 12/1969) 12/1968-01/1970). Méthodes de travail de la Commission: réunion le 14/01 (note [P/
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Description Level:
Dossier
Dates:
1970
HAEU Reference Code:
EN-201
Abstract:
Notes d'Edmund Wellenstein -DGI- relatives à la réaction de la CE à la lettre du vice-président turc de Chypre [0922], à la demande d'une participation de la CE à la foire d'Izmir (30/03) et au cas de la Bulgarie dans le système de préférences généralisées [3655] (27/09). Rapport du chef de la délégation de la Commission à Santiago du Chili (19/04).
EN-214
EN.19-01-214
Description Level:
Dossier
Dates:
1973
HAEU Reference Code:
EN-214
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