Décision 90/150/CEE du Conseil du 22.03.1990 modifiant la décision 85/338/CEE... (CM2/1990-00516/001)

Décision 90/150/CEE du Conseil du 22.03.1990 modifiant la décision 85/338/CEE relative à l'adoption du programme de travail de la Commission concernant un projet expérimental pour la collecte, la coordination et la mise en cohérence de l'information sur l'état de l'environnement et des ressources naturelles dans la Communauté

Décision 90/150/CEE du Conseil du 22.03.1990 modifiant la décision 85/338/CEE relative à l'adoption du programme de travail de la Commission concernant un projet expérimental pour la collecte, la coordination et la mise en cohérence de l'information sur l'état de l'environnement et des ressources naturelles dans la Communauté

Documents from 27 September 1989 to 06 June 1991

Identity

Content

Access

Allied Materials

Relations

Identity Statement

HAEU Reference Code

CM2/1990-00516/001

Original Reference Code

CM2 CEE, CEEA_1990_00516_001

Reference Archivists

Carr, Mary

Content and Structure

Keywords

10926_1989_INIT; 5105_1990_INIT; 5146_1990_INIT; 5329_1990_EXT; 5549_1990_INIT; 6773_1991_INIT; 8862_1989_INIT; ST_9311_1989_EXT

Conditions of Access and Use

Languages

French

Allied Materials

Location of Originals

Historical Archives of the European Union

Relations Area

Reference Code: CEUE_SEGE-COM(1989)0542

Original Reference Code: COM(1989)542

Description Level: Dossier

Dates: 1989 to 1989

COM(1990)103 Proposition modifiée de DECISION DU CONSEIL modifiant la décision 85/338/CEE en vue de la prorogation du programme de travail de la Commission concernant un projet expérimental pour la collecte, la coordination et la mise en cohérence de l'information sur l'état de l'environnement et des ressources naturelles dans la Communauté (présentée par la Commission en vertu de l'article 149, paragraphe 3 du traité CEE)

Abstract: Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier. Date indicative : 16/03/1990 Proposition modifiée de DECISION DU CONSEIL modifiant la décision 85/338/CEE en vue de la prorogation du programme de travail de la Commission concernant un projet expérimental pour la collecte, la coordination et la mise en cohérence de l'information sur l'état de l'environnement et des ressources naturelles dans la Communauté (présentée par la Commissi ...

Reference Code: CEUE_SEGE-COM(1990)0103

Original Reference Code: COM(1990)103

Description Level: Dossier

Dates: 1990 to 1990