SEC(1974)4956 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/32/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du nouveau projet de réponse à la question écrite N° 481/74 posée par M. LABAN sur la formation professionnelle des fonctionnaires au service de la Commission
SEC(1974)4956 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/32/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du nouveau projet de réponse à la question écrite N° 481/74 posée par M. LABAN sur la formation professionnelle des fonctionnaires au service de la Commission
Document date: [1974]
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1974)4956
Original Reference Code
SEC(1974)4956
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1974/0180
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 09/01/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/32/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du nouveau projet de réponse à la question écrite N° 481/74 posée par M. LABAN sur la formation professionnelle des fonctionnaires au service de la Commission (FRA)
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Languages
French
Type of Archival Materials
Electronic File, Textual
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Existence of Copies