SEC(1974)4877 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/3402/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 514/74 posée par M. BREWIS sur le lirbrium et la valium

Document date: [1974]
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Created By
Communautés européennes (CE). Commission
Secrétariat général de la Commission
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1974)4877
Original Reference Code
SEC(1974)4877
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1974/0178
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 05/12/1974
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/3402/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 514/74 posée par M. BREWIS sur le lirbrium et la valium (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/3402/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 514/74 posée par M. BREWIS sur le librium et la valium (ENG)

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English, French

Type of Archival Materials

Electronic File, Textual

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