SEC(1973)2699 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/2004/72 Objet : conclusion d'un contrat d'expert en vue de la désignation des objectifs "recherche et développement"
SEC(1973)2699 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/2004/72 Objet : conclusion d'un contrat d'expert en vue de la désignation des objectifs "recherche et développement"
Document date: [1973]
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1973)2699
Original Reference Code
SEC(1973)2699
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1973/0072
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 09/07/1973
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/2004/72 Objet : conclusion d'un contrat d'expert en vue de la désignation des objectifs "recherche et développement" (FRA)
Conditions of Access and Use
Languages
French
Type of Archival Materials
Electronic File, Textual
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies
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