SEC(1973)1871 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : publication de l'ouvrage intitulé : "Effet des réductions d'effectifs dans l'industrie charbonnière sur les régimes de sécurité sociale des mines et spécialement sur les régimes des pensions" - étude série politique sociale n° 23 Approbation par la procédure écrite C/1346/73
SEC(1973)1871 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : publication de l'ouvrage intitulé : "Effet des réductions d'effectifs dans l'industrie charbonnière sur les régimes de sécurité sociale des mines et spécialement sur les régimes des pensions" - étude série politique sociale n° 23 Approbation par la procédure écrite C/1346/73
Document date: [1973]
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1973)1871
Original Reference Code
SEC(1973)1871
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1973/0045
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 28/05/1973
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : publication de l'ouvrage intitulé : "Effet des réductions d'effectifs dans l'industrie charbonnière sur les régimes de sécurité sociale des mines et spécialement sur les régimes des pensions" - étude série politique sociale n° 23 Approbation par la procédure écrite C/1346/73 (FRA)
Conditions of Access and Use
Languages
French
Type of Archival Materials
Electronic File, Textual
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly