SEC(1973)1501 - O.J. 249/2, Point 14 NOTE A MESSIEURS LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Compte-rendu particulier des travaux des Chefs de cabinet concernant les questions administratives diverses
SEC(1973)1501 - O.J. 249/2, Point 14 NOTE A MESSIEURS LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Compte-rendu particulier des travaux des Chefs de cabinet concernant les questions administratives diverses
Document date: [1973]
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1973)1501
Original Reference Code
SEC(1973)1501
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1973/0036
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 17/04/1973
O.J. 249/2, Point 14 NOTE A MESSIEURS LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Compte-rendu particulier des travaux des Chefs de cabinet concernant les questions administratives diverses (FRA)
Volume 1973/9005
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 17/04/1973
O.J. 249/2, Point 14 NOTE A MESSIEURS LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Compte-rendu particulier des travaux des Chefs de cabinet concernant les questions administratives diverses (FRA)
Conditions of Access and Use
Languages
French
Type of Archival Materials
Electronic File, Textual
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies
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