SEC(1972)4688 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/3254/72 Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 411/72 posée par MM. OELE et JAHN sur l'ampleur et conséquences de la pollution par le plomb et les dérivés
SEC(1972)4688 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/3254/72 Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 411/72 posée par MM. OELE et JAHN sur l'ampleur et conséquences de la pollution par le plomb et les dérivés
Document date: [1972]
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1972)4688
Original Reference Code
SEC(1972)4688
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1972/0177
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 21/12/1972
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/3254/72 Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 411/72 posée par MM. OELE et JAHN sur l'ampleur et conséquences de la pollution par le plomb et les dérivés (FRA)
VERMERK FÜR DIE HERREN MITGLIEDER DER KOMMISSION Schriftliches Verfahren C/3254/72 Betr.: Annahme des Antwortentwurfs auf die schriftliche Anfrage Nr. 411/72 von den Herren OELE und JAHN über das Ausmass der Folgen der Verschmutzung durch Blei und Bleiderivate (DEU)
Conditions of Access and Use
Languages
French, German
Type of Archival Materials
Electronic File, Textual
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies
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