SEC(1972)881 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. SIGRIST MM. HIJZEN MOSCA BREE TOULEMON VOGELAAR SCHLIEDER CROS RIFFLET SPAAK RABOT GILLET RHO PINGEL KROHN MUCH Objet : Mise à jour de 1°) Rapport d'ensemble 1/72 sur les suites données par les Etats membres aux Recommandations et Avis formulés par la Commission
2°) Rapport d'ensemble 1/72 sur l'état d'application des Directives du Conseil ainsi que des Décisions et Directives de la Commission
SEC(1972)881 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. SIGRIST MM. HIJZEN MOSCA BREE TOULEMON VOGELAAR SCHLIEDER CROS RIFFLET SPAAK RABOT GILLET RHO PINGEL KROHN MUCH Objet : Mise à jour de 1°) Rapport d'ensemble 1/72 sur les suites données par les Etats membres aux Recommandations et Avis formulés par la Commission
2°) Rapport d'ensemble 1/72 sur l'état d'application des Directives du Conseil ainsi que des Décisions et Directives de la Commission
Document date: [1972]
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1972)881
Original Reference Code
SEC(1972)881
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1972/0029
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 01/03/1972
NOTE A L'ATTENTION DE MM. SIGRIST MM. HIJZEN MOSCA BREE TOULEMON VOGELAAR SCHLIEDER CROS RIFFLET SPAAK RABOT GILLET RHO PINGEL KROHN MUCH Objet : Mise à jour de 1°) Rapport d'ensemble 1/72 sur les suites données par les Etats membres aux Recommandations et Avis formulés par la Commission
2°) Rapport d'ensemble 1/72 sur l'état d'application des Directives du Conseil ainsi que des Décisions et Directives de la Commission (FRA)
Conditions of Access and Use
Languages
French
Type of Archival Materials
Electronic File, Textual
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies
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