COM(1990)611
PROPOSITION DE DECISION DU CONSEIL RELATIVE A LA DIFFUSION ET A LA VALORISATION DES CONNAISSANCES ISSUES DES PROGRAMMES SPECIFIQUES DE RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT DE LA COMMUNAUTE Communication de M. PANDOLFI en accord avec M. le PRESIDENT et MM. CHRISTOPHERSEN, BANGEMANN, SCHMIDHUBER, DONDELINGER et MAC SHARRY
Proposition de DECISION DU CONSEIL relative à la diffusion et à la valorisation des connaissances issues des programmes spécifiques de recherche et de développement technologique de la Communauté (présentée par la Commission)
COM(1990)611
PROPOSITION DE DECISION DU CONSEIL RELATIVE A LA DIFFUSION ET A LA VALORISATION DES CONNAISSANCES ISSUES DES PROGRAMMES SPECIFIQUES DE RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT DE LA COMMUNAUTE Communication de M. PANDOLFI en accord avec M. le PRESIDENT et MM. CHRISTOPHERSEN, BANGEMANN, SCHMIDHUBER, DONDELINGER et MAC SHARRY
Proposition de DECISION DU CONSEIL relative à la diffusion et à la valorisation des connaissances issues des programmes spécifiques de recherche et de développement technologique de la Communauté (présentée par la Commission)
Document date: [1990]
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-COM(1990)0611.COM(1990)0611_1
Original Reference Code
COM(1990)611/1
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 15/12/1990
PROPOSITION DE DECISION DU CONSEIL RELATIVE A LA DIFFUSION ET A LA VALORISATION DES CONNAISSANCES ISSUES DES PROGRAMMES SPECIFIQUES DE RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT DE LA COMMUNAUTE Communication de M. PANDOLFI en accord avec M. le PRESIDENT et MM. CHRISTOPHERSEN, BANGEMANN, SCHMIDHUBER, DONDELINGER et MAC SHARRY (FRA)
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French
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