COM(1990)140
Secteur du houblon - aide aux producteurs (récolte 1989)
RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL sur la production et la commercialisation du houblon Récolte 1989
Proposition de REGLEMENT (CEE) du Conseil fixant, dans le secteur du houblon, le montant de l'aide aux producteurs pour la récolte de 1989
(présentée par la Commission)
COM(1990)140
Secteur du houblon - aide aux producteurs (récolte 1989)
RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL sur la production et la commercialisation du houblon Récolte 1989
Proposition de REGLEMENT (CEE) du Conseil fixant, dans le secteur du houblon, le montant de l'aide aux producteurs pour la récolte de 1989
(présentée par la Commission)
Document date: [1990]
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-COM(1990)0140.COM(1990)0140_1
Original Reference Code
COM(1990)140/1
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 17/04/1990
Secteur du houblon - aide aux producteurs (récolte 1989) (FRA)
Conditions of Access and Use
Languages
French
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies
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