COM(1989)660
PROPOSITIONS DE LA COMMISSION concernant la fixation de prix de produits agricoles et de certaines mesures connexes (1990/91) VOLUME I Exposé des motifs
PROPOSITIONS DE LA COMMISSION concernant la fixation de prix de produits agricoles et de certaines mesures connexes (1990/1991) VOLUME II (conséquences financières)
PROPOSITIONS DE LA COMMISSION concernant la fixation des prix des produits agricoles et certaines mesures connexes (1990/91) VOLUME III ACTES JURIDIQUES
FIXATION DES PRIX AGRICOLES ET CERTAINES MESURES CONNEXES (1990/1991) Volume I (Exposé des motifs) (Communication de M. Mac SHARRY)
FIXATION DES PRIX AGRICOLES ET CERTAINES MESURES CONNEXES (1990/1991) Volume II (Conséquences financières) (Communication de M. Mac SHARRY)
COM(1989)660
PROPOSITIONS DE LA COMMISSION concernant la fixation de prix de produits agricoles et de certaines mesures connexes (1990/91) VOLUME I Exposé des motifs
PROPOSITIONS DE LA COMMISSION concernant la fixation de prix de produits agricoles et de certaines mesures connexes (1990/1991) VOLUME II (conséquences financières)
PROPOSITIONS DE LA COMMISSION concernant la fixation des prix des produits agricoles et certaines mesures connexes (1990/91) VOLUME III ACTES JURIDIQUES
FIXATION DES PRIX AGRICOLES ET CERTAINES MESURES CONNEXES (1990/1991) Volume I (Exposé des motifs) (Communication de M. Mac SHARRY)
FIXATION DES PRIX AGRICOLES ET CERTAINES MESURES CONNEXES (1990/1991) Volume II (Conséquences financières) (Communication de M. Mac SHARRY)
Document date: [1989]
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-COM(1989)0660.COM(1989)0660_9
Original Reference Code
COM(1989)660/9
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 05/01/1990
PROPOSITIONS DE LA COMMISSION concernant la fixation de prix de produits agricoles et de certaines mesures connexes (1990/91) VOLUME I Exposé des motifs (FRA)
PROPOSITIONS DE LA COMMISSION concernant la fixation de prix de produits agricoles et de certaines mesures connexes (1990/1991) VOLUME II (conséquences financières) (FRA)
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French
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