COM(1989)653
Rapprochement des législations - véhicules à moteur
Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL concernant les vitrages de sécurité et les matériaux pour vitrages des véhicules à moteur et de leurs remorques SYN 236 Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL concernant les masses et dimensions des véhicules à moteur de la catégorie M1 SYN 237 Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL concernant les pneumatiques des véhicules à moteur et de leurs remorques SYN 238 (présentées par la Commission)
COM(1989)653
Rapprochement des législations - véhicules à moteur
Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL concernant les vitrages de sécurité et les matériaux pour vitrages des véhicules à moteur et de leurs remorques SYN 236 Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL concernant les masses et dimensions des véhicules à moteur de la catégorie M1 SYN 237 Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL concernant les pneumatiques des véhicules à moteur et de leurs remorques SYN 238 (présentées par la Commission)
Document date: [1989]
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-COM(1989)0653.COM(1989)0653_1
Original Reference Code
COM(1989)653/1
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 29/01/1990
Rapprochement des législations - véhicules à moteur (FRA)
Conditions of Access and Use
Languages
French
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies
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