CEAB08

CECA Haute Autorité - CEAB08 Marché et problèmes industriels: acier

Documents from [1947] to [1968]
Fonds Creator
Access Conditions

Consultation libre sur support microfiche uniquement et reproduction illimitée

Reference Archivist

Gherardo, Bonini

Abstract

Le fonds CEAB 8 concerne, entre autres, les sujets suivants :chiffres et statistiques sur la production et la consommation des produits sidérurgiques et sur les droits de douane dans la Communauté
informations sur les prix de l'acier dans les Etats membres et certains pays tiers.

Extent and Medium

29 mètres linéaires, 1558 dossiers.

Languages

Dutch, French, German, Italian

Administrative and Biographical History

La Direction générale Acier a été créée le 1er février 1960 à partir des anciennes divisions problèmes industriels et marché. Elle est dirigée par un directeur général assisté d'un directeur pour la production et d'un directeur pour le marché sidérurgiques. Le 26 juin 1967, une direction "recherche et utilisation de l'acier"est ajoutée aux deux précédentes.;Lors de la fusion des Exécutifs des trois Communautés européennes, les responsabilités de la Direction générale Acier sont reprises par la direction Acier de la Direction générale Affaires industrielles (DG III) de la CEE.

Custodial History

Le fonds d'arcives CEAB 8 a été constitué selon la sructure administrative postérieure à 1960. Il comprend les archives de la Direction générale Acier de 1960 à 1967 et celles des divisions Investissements, Production, Marché et Problèmes industriels pour ce qui concerne les questions sidérurgiques avant 1960. Il a été transfèré aux Archives centrales de la Commission en 1979-1980.

Immediate Source of Acquisition

Archives historiques de la Commission européenne (Square de Meêus, Bruxelles).

Finding Aids

Commission européenne, Secrétariat général, Inventaire des dossiers de la Haute Autorité de la CECA, 1952-1967, vol.3.
Bases de données Archis+ (serveur Europa) et Eurhistar.

Related Unit of Description

Fonds CM1

Legal Status Notes

Sous-fonds déposé par la Commission européenne en application du contrat du 17/12/1984.

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